INTRODUCTION
1. PROBLEMATIQUE
Depuis le temps immémoriaux, les groupes sociaux ont été confrontés au lancinant problème des dépenses à effectuer pour la survie et la continuité du groupe. Pour fonctionner, toute société a besoin d’avoir des ressources susceptibles de couvrir les besoins collectifs (1 (*)).
Par ailleurs, parmi les moyens d’avoir financier de l’Etat, nous avons lesdépenses publiques et les ressources publiques. Dans ces dernières, nous retrouvons les ressources définitives, celles de trésorerie et celles extraordinaires (2 (*)).
Mais nous attirons toute notre attention aux ressources définitives parce qu’elles comprennent les ressources fiscales et les ressources non fiscales.
Comme l’impôt est la principale source de revenu dans un Etat, on part del’idée que seule l’autorité politique peut satisfaire la demande de biens publics comme la sécurité publique et la défense nationale, extension du concept de tout ce que l’on appelle aujourd’hui « services publiques ». L’Etat produit les biens publics demandés par ses membres. Le coût de cette production détermine le niveau nécessaire des prélèvements obligatoires. Tous profitant des biens publics, tousdoivent contribuer à leur financement (3 (*)).
Si l’Etat cherche à lever des impôts maximum sans égard à la demande de biens publics,s’il exploite les contribuables au profit d’une minorité(ou d’une majorité) qui reçoit plus qu’elle ne paie,alors les contribuables se réfugient dans l’économie souterraine(fraude fiscale)(4 (*)).
A cet effet, il faut souligner qu’aux inégalités mises enplace par la loi fiscale s’ajoutent les inégalités découlant des conditions d’applications de la législation fiscale. Certains impôts peuvent être plus facilement fraudés que d’autres, et les moyens de prévention et de contrôle sont très inégalement efficaces. Il en résulte que les différentes catégories sociales et professionnelles ne sont pas dans une situation identique à l’égard de la fraudefiscale et ceci résulte assez souvent de choix politiques délibérés. Les salariés et les retraités sont facilement contrôlés à, partir des déclarations faites par leurs employeurs et les caisses de retraites. Par contre de nombreuses professions libérales, commerciales et industrielles disposent de nombreuses possibilités de soustraire une partie de leurs activités à l’impôt (majoration de frais,dissimulation de recette, etc.) et les mesures nécessaires pour leur contrôle ne sont délibérément pas mises en place (5 (*)).
Mais les questions que nous nous posons sont celles de savoir pourquoi le gouvernement, le législateur ne fournissent pas assez d’effort pour lutter contre la fraude fiscale généralisée en RDC ?comment la RDC peut-elle se développer si elle ne met pas d’effort pourlutter pour ce manque à gagner qui est la fraude fiscale ? il y a-il un contrôle efficace en RDC ?
2. INTERET DU SUJET
Dans ce deuxième millénaire commençant, tous les pays aspirent au développement ; ce dernier est un idéal et en tant que tel, il est comme une limite asymptotique. On le poursuit sans jamais s’assurer de l’avoir atteint une fois pour toute (6 (*)).
Mais au moment où l’Etata besoin de l’argent pour mener à bien son devoir qui est celui de satisfaire le besoin collectif, il y a des personnes (morales ou physique) qui font tout pour échapper au payement de l’impôt.
C’est ainsi, ce travail présente un intérêt pratique en ce sens qu’i constitue une source précieuse d’information de la manière dont les personnes (morales ou physiques) échappent au fisc de notre payset sur les raisons qui font que l’effort pourtant attendu au développement de notre pays, la RDC, soit dérisoire. Il constituera une sorte de cri d’alarme qui pourra amener l’administration fiscale à revoir leurs méthodes de perception des impôts ou mieux de les renforcer pour que le trésor public puisse être mieux servi.
3. METHODOLOGIE
Dans le cadre de ce travail, nous ferons recours à…

1 Préambule
Le développement des technologies agricoles et une meilleure appréciation de la connaissance existante mais sous-utilisée, de gestion de ressources, seront les points cruciaux pour satisfaire les besoins écologiques et les demandes alimentaires prévues de la population croissante. Un défi important pour les prochaines décennies réside dans le fait que les environnements de productionsont instables et dégradés. À moins que les politiques et les approches changent, de nombreux pays ne pourront pas réaliser une agriculture durable dans l’avenir proche. La salinisation 1 a été identifiée comme un processus majeur de la dégradation des terres. Les causes techniques les plus importantes à l’origine de la diminution de la production sur de nombreux périmètres irrigués,particulièrement dans les zones arides et semi-arides, ou de désastre sur de grandes surfaces en agriculture pluviale, sont l’engorgement, la salinisation et la sodication. Il est estimé, à partir de diverses données disponibles que : Le monde perd au moins 3 ha de terres arables chaque minute à cause de la salinité du sol. Bien que de nombreux pays utilisent les terres salinisées en raison de leur proximitéaux ressources en eau et de l’absence d’autres contraintes environnementales, il y a un besoin clair d’une base scientifique solide afin d’optimiser leur utilisation, de déterminer leur potentiel, productivité et durabilité pour cultiver diverses cultures, et d’identifier les pratiques de gestion intégrées appropriées. La gestion des terres salinisées exige une combinaison de pratiques agronomiquesspécifiques dépendant d’une définition précise des conditions basées sur une étude préalable détaillée et complète des caractéristiques du sol, de la qualité de l’eau et des conditions locales, incluant le climat, les cultures, l’environnement économique, social, politique et culturel, et les systèmes de cultures existants. Le contrôle de la salinité peut généralement se réaliser de diversesfaçons, particulièrement en agriculture irriguée. Cependant, plusieurs pratiques peuvent être combinées au sein d’un système intégré qui fonctionne de manière satisfaisante (Mashali, Suarez, Nabhan & Rabindra, 2005).

Crédit Photo: FAO, J. Benites.

1

Les mots en gras sont définis dans le glossaire inclut en fin de document.
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conference électronique sur la salinisation – du 6 février au6 Mars 2006

2 Introduction
2.1 Qu’est ce que la salinisation?
La salinisation est un processus d’enrichissement d’un sol en sels solubles qui aboutit à la formation d’un sol salin. La salinisation peut aussi être définit comme un processus d’accumulation des sels solubles (USDA en ligne).

2.2. En quoi est-ce que la salinisation est un problème?
La salinisation entraîne: Un accroissementde la pression osmotique qui rend l’eau plus difficilement mobilisable par les plantes; Une toxicité de certains ions pour les végétaux (Cl-, Na+, etc.); Une dégradation du sol (modifications de l’état structural, diminution de la conductivité hydraulique, etc.).

2.3. Est-ce un problème grave aujourd’hui?
Globalement: Le monde perd en moyenne 10 hectares de terres cultivables par minute dont 3ha (plus de 1,5 Mha par ha) à cause de la salinisation (Kovda, 1983). Aujourd’hui, on estime à près de 400 Mha les terres affectées par la salinisation (Bot, Nachtergaele & Young, 2000). En Afrique: Près de 40 Mha sont affectés par la salinisation, soit près de 2% de la surface totale. Au Proche-Orient: Près de 92 Mha sont affectés par la salinisation, soit environ 5% de la surface totale.Région Pays Ghana Kenya Afrique Nigeria Tanzanie Égypte ProcheOrient Iran Syrie Tunisie 91.1 88.4 99.5 162.2 18.4 15.5 32.9 4.0 3.3 19.4 5.2 4.9 5.6 2.0 9.1 27.4 0.5 1.8 6.1 2.3 9.1 19.9 2.7 11.6 Surface totale (Mha) 22.8 56.9 Surface cultivée (Mha) 4.5 4.5 Surface salinisée (Mha) 0.8 8.2 Surface salinisée (%) 3.5 14.4

Tableau 1 – Surface totale et surface totale cultivée (FAOSTAT, 1997) et…

Le texte soumis à notre étude est la scène 5 de l’acte 2 de Le jeu de l’amour et du hasard. C’est une pièce de théâtre comique écrite par
Marivaux en 1729. Marivaux est un auteur français.Sonthéâtre est un peu inspiré de la Commedia dell’Arte: il se sert du travestissement,de la
parodie et privilégie l’amour comme ressort de la comédie. On peut voir en Marivaux un utopiste, qui utilise lethéâtre comme un lieu d’expérimentation sociale . Comment Marivaux rend cette scène comique . Dans un premier temps nous allons montrer le caractère burlesque de cette scène de séduction , puis dans unsecond temps , comment Arlequin et Lisette parodient-ils leurs maîtres .

Nous allons tout d’abord montrer le burlesque de cette scène de séduction . Dans les moeurs , une scène de séduction se doitd’être sérieuse , et quelque peu romantique , surtout à l’époque de Marivaux. Or nous voyons bien qu’à travers de nombreuses expressions des deux protagonistes , la scène de séduction se trouve quelquepeu ridiculisée ; comme nous pouvons le voir à la ligne 139 « Je brûle ,et je crie au feu » Arlequin fait ainsi référence aux feux de l’amour , cependant ici l’expression rappelle plus les cris quepousserait un homme en présence de vraies flammes , ce qui rend cette expression comique .La scène traite d’un sujet apparemment noble, l’amour , ligne 133  » Mon amour qui est extraordinaire  » . Cependantcet amour est ensuite dévalorisé par les propos que tient Arlequin comme on peut le voir à la ligne 147  » tenez, je vous aime moi, faites l’écho  » nous voyons alors bien que l’amour est considérécomme une chose due , ce qui lui fait perdre de sa valeur . Cette dévalorisation d’un sentiment noble qu’est l’amour appartient au registre burlesque , nous en trouvons encore un exemple à la ligne 153 ,où Arlequin trouve l’amour que lisette lui déclare « admirable » . Cet adjectif peut sembler ironique et conforte le burlesque , rendant ainsi la scène comique .Nous retrouvons une métaphore…

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|[pic]IV|Cabinet d’Avocats, Jean-François CARLOT |VI |
| | |[pic] |

[pic]

SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES – V/VII

LA PRIME D’ASSURANCE[pic]
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|SECTION I – LE CALCUL DE LA PRIME |
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|I – LA PRIME PURE OU PRIME TECHNIQUE|
|1 – Fréquence des sinistres |
|2 – Coût moyen des sinistres |
|3 – Règle proportionnelle de taux de primeE|
|II – ASSIETTE DE LA PRIME |
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|A – ASSIETTE DE LA PRIME EN ASSURANCE DE CHOSE |
|1 – Choses à valeur déterminée|
|2 – Risques variables : stocks |
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|B – ASSIETTE DE LA PRIME EN ASSURANCE DE RESPONSABILITE|
|C – ASSIETTE DE LA PRIME EN ASSURANCE DE PERSONNE |
|III – CHARGEMENTS DE LA PRIME |
|A – Le chargement commercial |
|B – Le chargement fiscal|
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|IV – LA MODIFICATION DE LA PRIME EN CAS DE MODIFICATION DU RISQUE|
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|SECTION II – LE PAIEMENT DE LA PRIME |
|I – LE DEBITEUR DE LA PRIME |
|II – LA DATE DEPAIEMENT |
|III – LE LIEU DU PAIEMENT |
|IV – MODE DE PAIEMENT |
|V – L’IMPUTATION DU PAIEMENT|
|SECTION III – LES SANCTIONS DU DEFAUT DE PAIEMENT |
|I – MISE EN DEMEURE |
|A – Forme |
|B – Effets…

Dissertation: Le Conseil constitutionnel sous la Veme République est-il un véritable troisième pouvoir?

Le Conseil Constitutionnel est un organe institué par laConstitution de 1958 pour assurer le contrôle de constitutionnalité, notamment sur les lois avant promulgation, veiller à la régularité des référendums et des électionslégislatives ou présidentielles, jouer un rôle consultatif en cas de recours aux procédures exceptionnelles de l’article 16, constater l’empêchement pour le chef de l’Etatd’exercer ses fonctions, et décider de l’incidence du décès ou de l’empêchement d’un candidat à la présidence de la république sur le processus électoral.
La Vème République,fondée par la Constitution de 1958, est un régime politique où le pouvoir est chose publique (res publica), ce qui implique que ses détenteurs l’exercent non en vertud’un droit propre, mais en vertu d’un mandat conféré par le corps social.
Pourtant, ce Conseil Constitutionnel, chargé de garantir la protection de la Constitution,dispose paradoxalement d’un pouvoir d’interprétation tel qu’il pourrait la menacer. Est-ce à dire que le Conseil Constitutionnel a les moyens de porter atteinte à laConstitution ? Juge constitutionnel et respect de la volonté du peuple souverain sont-ils conciliables ?
On peut se demander quelle est désormais la vraie place du ConseilConstitutitonnel dans le régime de la Vème République. Son rôle initial était de défendre le pouvoir exécutif contre les excès du Parlement; par le biais du contrôle de laconstitutionnalité, le Conseil Constitutionnel s’est aussi chargé de la protection des droits et libertés à valeur constitutionnelle que le législateur aurait pu méconnaître.

TABLE DES MATIÈRES

Historique de l’utilisation du froid pour conserver 2

Procédé 2

Qu’est-ce qui se passe lors de la congélation? 4

Deux façons de congeler : lentement et rapidement 4
CONGÉLATION 4
SURGÉLATION 4

Types de réfrigérateurs 5

Types de congélateurs 5

Produits 6

Durée de conservation 6

Impacts nutritionnels 7

L E X I Q U E 8

RÉ F É R E N C E S 9

C O N G É L A T I O N – S U R G É L A T I O N

Historique de l’utilisation du froid pour conserver

L’utilisation du froid pour conserver les aliments est connue depuis l’Antiquité. Jusqu’à la fin du 19e siècle, la glace naturelle était entreposée en silos afin de la conserver longtemps après l’hiver. Les Amérindiens utilisaient les « abris sous rochers », là où laglace fondait très lentement, pour conserver la nourriture. Fermés à l’aide d’une pierre, ces abris dans les roches demeuraient des lieux sûrs contre les attaques des rayons solaires et contre les animaux.

Le premier gaz qui fut utilisé pour la réfrigération est l’ammoniac (NH3). Ce gaz, plus léger que l’air, se liquéfie facilement à -33 °C sous la pression atmosphérique. C’est en 1860 quel’ammoniac fut employé la première fois pour la réfrigération. Il est d’ailleurs encore utilisé aujourd’hui dans les installations frigorifiques de forte puissance à températures moyennement basses, comme pour les grandes chambres froides de stockage. Les réfrigérateurs domestiques, apparus vers 1930, utilisent des hydrocarbures comme le fréon. C’est vers 1960 que les congélateurs commerciaux sont apparus.www.refrigerateur-fr.com

Figure 1 Divers réfrigérateurs domestiques

Le froid joue un rôle irremplaçable dans la conservation prolongée des produits frais. C’est un moyen simple, facile et universellement répandu. De nos jours, la « chaîne du froid » comprend 2 étapes :

1. La production du froid (mise au froid des produits emballés)
2. Le maintien du froid (transport et stockage)Cette chaîne du froid a donné naissance à une activité industrielle de grande importance.

Procédé

Le procédé est très simple : il s’agit de refroidir le produit jusqu’à la température voulue. Le froid ne détruit pas les microorganismes, mais il ralentit leur multiplication. La réfrigération maintient les aliments à une température positive inférieure à 10 °C. Elle permet d’allonger ladurée de conservation des aliments de quelques jours. La congélation induit une période de latence aux micro-organismes. La température est maintenue aux alentours de -18 °C. Lors de la décongélation, l’activité microbienne reprend. Le tableau 1 trace le portrait global des effets du refroidissement et de la congélation sur les microorganismes.

|T° |Réactions des micro-organismes|Commentaires |
|(°C) | | |
|+18 |Début du développement (DDD) : Staphylocoques |Les Staphylocoques causent en général des lésions cutanées. Ils |
|| |sont aussi responsables d’infections plus sérieuses (méningite et |
| | |pneumonie). De plus, ils sont majoritairement responsables |
| | |d’intoxicationsalimentaires. |
|+15 |DDD : Clostridium |Les Clostridium sont des bactéries anaérobies (qui vivent en |
| | |absence d’oxygène). |
|+10 |Arrêt de la production de…

?Comprendre Guernica

Picasso multiplie les études dés le 30 avril 1937. A la mi juin il livre son tableau au pavillon espagnol de l’exposition universelle. Les grandes dimensions de Guernicarépondent a un souci de visibilité. La barbarie du bombardement du 26 avril doit être dénoncée efficacement.

1) Un tableau monochrome :
La monochromie du tableau s’explique de plusieurs façons. Toutd’abord à la gravité du sujet répond l’austérité de l’absence de couleur. Par ailleurs le noir et blanc évoque la presse. Picasso, informé par voie de presse, a incorporé à son oeuvre de nombreusesréférences à celle ci. Par exemple le pelage du cheval, fait de petit traits serrés, réguliers et alignés rappelle les caractères typographiques.

2) La pièce maîtresse : le cheval blessé.
Placé aucentre de la composition, il symbolise, des dires même du peintre, le peuple. La liberté est mourante. Comme pour la mère portant son enfant mort, la douleur est exprimée par la langue pointue comme uncouteau.
La lance qui transperce le flanc du cheval rappelle celle qui blesse la poitrine du Christ. La crucifixion est l’archétype de la souffrance et de l’agonie. (analyse empruntée à W. rubin,L’Art dada et surréaliste)
3) Les différents éléments : le taureau.
Le taureau est un symbole de la force brute, de la cruauté. Au milieu de la débâcle il apparaît impassible. L’iconographietauromachique est une composante fréquente de l’œuvre de Picasso.

Le chœur des femmes : trois femmes sur le coté droit de la composition forme un chœur antique, pleurant la liberté agonisante.

La mèreportant son enfant mort : la douleur et les hurlements de la mère sont perceptibles au premier abord, alors que le reste du tableau peut sembler plus difficile d’accès. L’enfant mort dans les bras de samère se rapprochent-ils d’une autre image à portée universelle : celle d’une piéta ?
Les bras levés au ciel, en croix, Picasso fait assurément ici une référence au Tres de Mayo de Goya. La…

Ce texte est extrait de L’Avare de Molière publié en 1668. Il s’agit de la scène 7 de l’acte VII. Nous allons commenter ce monologue. Pour cela nous allons aborder dans un premier temps l’aspectcomique de cette scène et dans un deuxième temps son aspect tragique.

Molière choisit un monologue pour représenter tout le comique de cette situation : Harpagon est seul en scène. Tout d’abord noussommes « in medias res », nous ne constatons pas le vol, ce monologue va nous donner toutes les indications nécessaires a la compréhension de la situation. Des les premiers mots ce sont desexclamations, le personnage cri, hurle. L’exagération du ton, l’accumulation des exclamations vont rendre ce passage comique. La juxtaposition des mots voleur et assassin laisse deviner un événement effroyablemais la dernière exclamation de la liste recentre le sujet : « On m’a dérobé mon argent ».
Dans un second temps nous avons des interrogations, cela montre qu’après la surprise, Harpagon cherche uneexplication à son vol : « Qui peut-ce être ? « (…) « Qui est-ce ? ». Il interroge alors qu’il est tout seul. Certaine questions qu’Harpagon se pose se contredise : « où courir ? Où ne pas courir ? ».La formulation de la première question n’est pas correct : « Qui peut-ce être ? ».
Le personnage va jusqu’à s’en prendre à lui-même : « Il se prend lui-même le bras », ce qui va générer dessituations comiques et le montrer proche de la folie : « mon esprit est troublé ».
La situation devient comique par la gestuelle d’Harpagon soulignés par Molière : « il se prend lui-même le bras », ce quimontre la folie qui le gagne. L’écrivain personnifie l’argent du personnage : « mon cher ami » ce qui rend le personnage de plus en plus ironique.
Harpagon appel à l’aide pour trouver son voleur,il souhaite parler de sa perte tout le monde, y compris lui : « faire donner la question à la maison (…) et à moi aussi ».
Le personnage trouve en vain une seule alternative à son drame : la mort….

KNOWLEDGE MANAGEMENT
Intitulé général : Une société de conseil en management de 200 personnes souhaite pleinement tirer profit de la connaissance dont elle dispose sur ses propres clients.

Notredémarche découle d’un constat réalisé par nos commanditaires. En effet, il souligne un dysfonctionnement général : l’organisation et la hiérarchie de la société sont peu structurées. Les failles quien résultent sont les suivantes, les collaborateurs n’accomplissent pas leur projet de conseil de A à Z auprès de leurs clients. De plus, un outil de partage d’information, Lotus Notes, est à ladisposition des collaborateurs. Il est composé de nombreuses bases de données. Tous les collaborateurs y sont administrateurs (création, gestion et partage d’informations), il n’y a donc pas d’harmonisationdes informations. Cependant, il existe un centre de documentation géré par 5 personnes, ces dernières sont davantage axées sur la recherche de l’information que sur la gestion de fonds documentaire.Ce constat nous amène à une démarche d’étude des besoins. Nous commencerons par fixer les objectifs précis de l’étude. Ensuite, nous définirons les acteurs principaux à rencontrer et lesdifférentes étapes de la démarche. Par la suite, nous prédéfinirons le résultat à atteindre et enfin, le formaliserons sous forme de schéma sur un calendrier d’un mois.

1. Les objectifs précis de l’étudeAprès plusieurs années de relation auprès de leurs clients, nos commanditaires souhaitent optimiser les connaissances dont ils disposent sur ces clients. Pour atteindre cette finalité, trois objectifs.Tout d’abord, il s’agit de formaliser cette connaissance et de la partager aux différents collaborateurs, puis de les sensibiliser et de les mobiliser dans cette démarche et ses enjeux et enfin de lesrecadrer dans leur fonction métier.

2. Les personnes à rencontrer Notre étude nécessitera la rencontre avec les acteurs internes : les managers les 5 documentalistes Page 1

les collaborateurs…

Your Song (Ta Chanson)

C’est assez drôle, cette sensation intérieure
Je ne suis pas de ceux qui peuvent facilement la cacher,
Je n’ai pasbeaucoup d’argent, mais mon garçon si j’en avais
J’achèterais une grande maison où nous pourrions vivre tous les deux.

Si j’étais unsculpteur, mais encore une fois non
Ou un homme qui fabrique des potions dans un spectacle forain
Je sais que ce n’est pas grand chose mais c’estle mieux que je puisse faire
Mon cadeau est ma chanson et celle-ci est pour toi.

[Refrain]
Et tu peux dire à tout le monde que c’est tachanson
Elle peut être assez simple mais maintenant que c’est fait,
J’espère que ça ne te dérange pas, j’espère que ça ne te dérange pas
Quej’ai mis par écrit
A quel point la vie est belle quand tu es de ce monde.

Je me suis assis sur le toit et j’ai donné un coup de pied dans lamousse
En fait quelques vers m’ont fâché
Mais le soleil a été assez gentil au moment où j’écrivais cette chanson,
Elle est pour les gens commetoi qui continuent à dépendre de lui.

Alors excuse-moi d’avoir oublié, mais ces choses que je fais
Tu vois que j’ai oublié si ils sontverts ou bleus
De toute façon le fait est, ce que je veux vraiment dire
Tes yeux sont les plus doux que j’ai jamais vu.

[Refrain]J’espère que ça ne te dérange pas, j’espère que ça ne te dérange pas
Que j’ai mis par écrit
Comme la vie est belle quand tu es dans le monde.