LA JUSTICE DES MINEURS

INTRODUCTION :

L’adoption de la loi 22-01 relative à la procédure pénale (promulguée en 2002) et de la loi 24-03 modifiant et complétant le code pénal (promulgué en 2003) a dessiné un cadre juridique spécifique aux mineurs délinquants comme elle les fait bénéficier d’une justice spéciale; différente de celle applicable aux délinquants majeurs. En effet ils ontinstauré un régime particulier à la délinquance des mineurs.
Le » jeune délinquant « ou « mineur délinquant  » est celui qui, au jour de la commission de l’infraction, n’a pas encore atteint l’âge de la majorité pénale; fixé à 18 ans révolus.
Les litiges concernant les mineurs sont de la compétence des tribunaux de droit commun qui, tiennent compte de la spécificité de cette catégorie de délinquants.De même pendant toutes les phases de procédures, le mineur délinquant bénéficie de mesures de protections particulières. Mais avant de parler de ces mesures, il est nécessaire de déterminer la responsabilité pénale du mineur délinquant et du cadre judicaire spécifique à ce dernier.

I- Un droit pénal propre au mineur :

A- Responsabilité pénale du mineur:

Contrairement à laresponsabilité civile où tout individu quelque soit son âge est civilement responsable de ses actes, la responsabilité pénale est engagée selon que la personne est pourvue de discernement ou non. En effet, le discernement constitue un des facteurs majeurs dans la détermination de la responsabilité pénale de l’auteur de l’infraction punie par la loi. Le discernement est la capacité à évaluer lesconséquences de ses actes, de faire la part du bien et du mal, de distinguer ce qui est permis de ce qui est interdit.

1- En cas d’absence de discernement

Au terme de l’article 138 du code pénal, les mineurs de moins de 12 ans sont irresponsables, pour défaut de discernement, car leur système d’appréciation entre le bien et mal est très faible, et de ce fait, il échappe à toute condamnationpénale .Mais, il peut être poursuivi civilement.

2- En cas d’insuffisance de discernement :

Au terme de l’article 458 du code de la procédure pénale et l’article 139 du code pénal, les mineurs de 12 à 18 ans sont considérés comme partiellement irresponsables du fait d’une insuffisance de discernement.

Ce discernement a des incidences sur l’engagement de la responsabilité. D’ailleursc’est pour cela que la personne ayant atteint l’âge de la majorité est pleinement responsable puisque à 18 ans la personne est considérée comme pourvue totalement de discernement.

B- Juridictions et autorités compétentes

Les litiges concernant les mineurs sont de la compétence des tribunaux de droit commun. Cependant les mineurs disposent de juges et conseillers qui leur sont dédiés. Eneffet, des personnes sont spécialement désignées pour traiter leur cas aussi bien au niveau de l’instruction qu’au niveau du jugement.
…/…
-2-
1- Au niveau de l’instruction

Lorsqu’une instruction est estimée par le procureur du roi en matière de délits commis par les mineurs, il renvoie l’affaire au juge des mineurs qui doit instruire les dossiers conformément aux dispositions de la loi.Quand il s’agit d’un crime c’est le conseiller chargé des mineurs prés de la cour d’appel qui procède à l’instruction.

2- Au niveau du jugement

Quand il s’agit d’une contravention ou d’un délit dont la peine d’emprisonnement est inférieure ou égal à 2 ans, c’est un juge des mineurs auprès du TPI qui est compétent.
Quand il s’agit d’une infraction dont la peine d’emprisonnement estsupérieur à 2 ans ; c’est la chambre des mineurs auprès du TPI qui est compétente, composée d’un juge des mineurs président et deux magistrats.
Il faut bien noter que toutes ces décisions sont susceptibles d’appel devant la chambre correctionnelle d’appel des mineurs auprès de la cour d’appel (art 484 CPP).
Pour ce qui est des crimes, ceux-ci sont jugés par la chambre criminelle des mineurs…

Exemplaire élève/surveillant/CPE/professeur concerné

RETENUE EFFECTUÉE LE : ÉLÈVE MIS EN RETENUE : DURÉE DE LA RETENUE : NÉCESSAIRES À LA MISE EN RETENUE :
? Stylos ? Effaceur ? Une feuilledouble

COMPORTEMENT LORS DE LA RETENUE :
Si le surveillant estime que le travail a été bien fait et que le comportement a été acceptable, l’élève est autorisé a terminé sa retenue au CDI.

TRAVAIL ÀFAIRE POUR LA MISE EN RETENUE ET À DÉLIVRER AU CPE À LA SORTIE (à transmettre ensuite au prof à l’origine de la retenue) :
? ? Inscrire sur la copie double son NOM, son Prénom et la date du jourRépondre aux questions suivantes directement sur la dernière page de la copie double : Pourquoi personne n’est-il allé aider le jeune garçon quand le loup est venu ? Quelle a été l’erreur du jeune berger ?Quel message retenez-vous après la lecture de ce récit ? Quelle est alors la relation entre cette histoire et la mise en retenue ?

? ? ? ?

? Travail d’écriture 1 :Recopier sur la copie doublele texte «Le garçon qui criait au loup » pour t’en imprégner. ? Travail d’écriture 2 : Invente un récit d’une vingtaine de lignes qui délivre le même message.

Le garçon qui criait au loup de TonyROSS

Il était une fois un jeune berger qui gardait des moutons. Un jour, il décida de jouer un tour aux gens du village.  » Loup ! Loup ! Un loup pourchasse mes moutons » cria le jeune berger. Tousles gens du village vinrent alors en courant pour aider le jeune garçon à faire fuir le loup. Ce dernier trouva son tour très drôle et ria bien des gens du village, qui lui en voulurent pour cettefarce. « Ne crie pas au loup quand il n’y en a pas ! Ce n’est pas drôle ! » dirent les villageois au garçon. Le jeune garçon ne les écouta pas, et décida de refaire sa farce une nouvelle fois :  » Loup ! Loup! Un loup pourchasse mes moutons » cria le jeune berger. Tous les gens du village vinrent alors une nouvelle fois en courant pour aider le jeune garçon. Ce dernier trouva de nouveau son tour très…

L’amitié pour la sagesse. Nous y voici. La philosophie. Temps à présent de revenir vers le travail d’une année entière. Prendre dix minutes à la fin du cours précédent sur la justice pour demanderaux élèves de répondre aux questions suivantes :
Comment définiriez-vous la philosophie ? Qu’avez-vous appris ?
Le cours de philosophie vous a-t-il ouvert les yeux ? Sur quel sujet particulier ?
Àvotre avis, pourquoi ne vous fait-on étudier la philosophie qu’en terminale ?

I. Qu’est-ce que la philosophie ?

1) Une somme de connaissances (c’est un cours, après tout).
Des noms, des dates,des théories, des mots de plusieurs syllabes. Au début, la philosophie, c’est la science, la recherche du vrai.

2) Des théories contradictoires
C’est loufoque. Les uns disent blanc, les autresdisent noir, le tout avec des mots très compliqués, qui semblent dire une chose et veulent en fait en dire une autre (Arendt). Un vaste fatras obscur et compliqué, des constructions intellectuellesfumeuses. Depuis que la science s’est détachée de la philosophie, la philosophie ne sert plus à rien.

3) Le doute irréductible, la production de sens
Réponse de facilité consisterait à dire que leschoses utiles sont précisément celles qui ne valent rien. Un marteau, ça ne vaut rien. N’importe quel imbécile est capable de l’utiliser.
Par ailleurs, la science est-elle vraiment seulement «utile » ? Et d’ailleurs, qu’est-ce que ça veut dire, « utile » ?
Pour dire que la science est « utile », n’est-on pas déjà en train de dire qu’elle permet un progrès, une amélioration, un mieux ?Mais un mieux par rapport à quoi ? La science ne peut pas se justifier elle-même. La science a besoin de justifications morales (c’est l’ambition du Gai Savoir).
Face à ces interrogations, laphilosophie cherche des réponses. Mais ces réponses elles-mêmes sont sujettes à caution, à débat, à évaluations. Une quête sans fin ? Ce sont des productions, de la poéisis. Dans quelles circonstances une…

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Ce tableau peint par Otto Dix relate aux populations civiles les horreurs commises pendant la première guerre mondiale. (huile et collage sur toilemesurant 110×87 cm elle est conservée à la galerie Nationale de BerlinLes Joueurs de cartes de Paul Cézanne ont fait l’objet de plusieurs versions de la part del’artiste. La première composition comporte plusieurs personnages, mais au fur et à mesure que Cézanne traite le sujet, il en réduit le nombre jusqu’à aboutir àune composition à deux personnages dont le caractère évoque une nature morte.
Dans la version à quatre personnages, une lumière diurne blafarde à latonalité bleue et froide domine le tableau. Les visages et les mains des joueurs sont peints dans un ton chaud d’orange qui indique la concentration, la tensionintérieur sous une apparence tranquille. Ce contraste est repris en haut à droite dans la tenture bouffante et dans la blouse bleue du personnage de droite.
Dansla version à deux personnages, la composition est totalement différente. L’arrière-plan est presque complètement sombre et seules quelques bandes clairesoffrent un indice sur la localisation, probablement la terrasse couverte d’un café. Chaque détail du tableau a sa fonction pour l’effet d’ensemble. Rien n’estlaissé au hasard. Refusant toute mise en scène naturaliste ou représentation anecdotique, Cézanne parvient ici à réaliser une composition soigneusement conçue,constituée de lignes axiales et de correspondances chromatiques et formelles, dans laquelle sont immortalisées de la même manière monumentalité et intimité.)

Le Symbolisme, mouvement littéraire de la fin du XIXe siècle qui mit l’accent sur la valeur suggestive du langage, seule apte à déchiffrer l’univers considéré comme « le symbole d’un autre monde ».En 1886, Jean Moréas publia dans le Figaro un article généralement considéré comme l’acte de naissance du Symbolisme (« Manifeste du Symbolisme »). Bien que sa portée théorique soit plutôt restreinte,ce texte eut l’avantage de fédérer des écrivains en recherche, dont les visées étaient parfois fort différentes. Cependant, même après l’article de Moréas, la définition du Symbolisme resta floue,bien que ce courant corresponde à l’aspiration commune de plusieurs poètes qui prétendaient entrer en contact avec le sens caché de l’univers par l’intermédiaire du symbole. Quoi qu’il en soit, cettesensibilité commune donna lieu à l’une des expressions les plus abouties du sacré en littérature. Les principaux précurseurs français du Symbolisme furent les poètes Gérard de Nerval (« Je crois quel’imagination humaine n’a rien inventé qui ne soit vrai ») et Charles Baudelaire avec sa théorie des « correspondances ». Le malaise profond ressenti par les écrivains de la fin du XIXe siècle est aussià l’origine de ce mouvement de rejet absolu. Contre la poésie descriptive du Parnasse, contre le Naturalisme de Zola et le Réalisme de Flaubert, ou encore contre le Romantisme social de Hugo, lessymbolistes proclamèrent l’existence d’un autre monde masqué par le monde sensible, qu’il leur appartenait de déchiffrer. De fait, s’il est vrai que le courant symboliste s’inspira du romantisme allemandet du préraphaélisme anglais, il trouva en France parmi les « décadents » et les « hermétiques », héritiers de l’illuminisme de Nerval, ses plus grands instigateurs. Des écrivains tels Huysmans,Verlaine, Villiers de l’Isle-Adam, Charles Cros (ces deux derniers nourris respectivement de la lecture de Hegel et de Schopenhauer), ou encore, Jules Laforgue, par leur liberté de langage, leur génie de…

Fiche méthode n° 4 – Présenter un document
Lors de l’épreuve de commentaire d’un document historique, une première partie sera consacrée à la présentation du document. Cette présentation n’est paseffectuée simplement pour voir si vous êtes capable de la faire, elle permet de mieux comprendre un document et donc de faciliter son commentaire.

Comment présenter un document ?

Laprésentation d’un document doit comporter les éléments suivants :
? Nature affinée du document : document officiel ou privé, lettre, article de journal, carte historique, photographie, dessin, caricature…? Source : d’où vient le document ?
? Auteur : présenter l’auteur en insistant sur ce qui sera utile pour comprendre le document
? Date et contexte : quand et dans quelles circonstances ledocument a été réalisé, contexte en rapport avec le thème du document
? Destinataire : à qui et dans quel but
? Idée générale ou thème : résumer le texte en quelques courtes phrases

Ficheméthode n° 4 – Présenter un document

Lors de l’épreuve de commentaire d’un document historique, une première partie sera consacrée à la présentation du document. Cette présentation n’est pas effectuéesimplement pour voir si vous êtes capable de la faire, elle permet de mieux comprendre un document et donc de faciliter son commentaire.

Comment présenter un document ?

La présentation d’undocument doit comporter les éléments suivants :
? Nature affinée du document : document officiel ou privé, lettre, article de journal, carte historique, photographie, dessin, caricature…
?Source : d’où vient le document
? Auteur : présenter l’auteur en insistant sur ce qui sera utile pour étudier et comprendre le document
? Date et contexte : quand et dans quelles circonstances ledocument a été réalisé, contexte en rapport avec le thème du document
? Destinataire : à qui et dans quel but
? Idée générale ou thème : résumer le texte en quelques courtes phrases

Fiche…

Stratégique
7e é d i t i o n GERRY JOHNSON KEVAN SCHOLES RICHARD WHITTINGTON FRÉDÉRIC FRÉRY

www.strategique.biz

Le présent ouvrage est la traduction de EXPLORING CORPORATE STRATEGY 07 Edition, publié par Financial Times/Prentice Hall, Copyright © Simon & Schuster Europe Limited 1998, Pearson Education Limited 2002, 2005. This translation of EXPLORING CORPORATE STRATEGY 07 Edition ispublished by arrangement with Pearson Education Limited, United Kingdom.

Publié par Pearson Education France 47 bis, rue des Vinaigriers 75010 Paris Tél. : 01 72 74 90 00 ISBN : 2-7440-7089-0 © 2005 Pearson Education France

Aucune représentation ou reproduction, même partielle, autre que celles prévues à l’article L. 122-5 2? et 3? a) du code de la propriété intellectuelle ne peut être faite sansl’autorisation expresse de Pearson Education France ou, le cas échéant, sans le respect des modalités prévues à l’article L. 122-10 dudit code.

Table des matières

Liste des cas et illustrations Liste des schémas Stratégique : mode d’emploi

XIV XVI XVIII

Introduction

1 Introduction à la stratégie
1.1 Qu’est-ce que la stratégie ? 6
1.1.1 Les caractéristiques des décisionsstratégiques 1.1.2 Les trois niveaux de stratégie 12 1.1.3 Le vocabulaire de la stratégie 13 6

5

1.2 Le management stratégique 15
1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.2.4 Le diagnostic stratégique 19 Les choix stratégiques 20 Le déploiement stratégique 21 Comprendre les processus stratégiques

21

1.3 La stratégie comme objet d’étude 22 1.4 Le management stratégique dans différents contextes 24
1.4.1 1.4.21.4.3 1.4.4 1.4.5 La petite et moyenne entreprise 24 L’entreprise multinationale 25 Les producteurs de biens ou de services 25 La stratégie dans le secteur public 28 Les organisations à but non lucratif 29

1.5 Les défis du management stratégique 29
1.5.1 La dérive stratégique 30 1.5.2 Les problèmes contemporains qui influencent la stratégie
La mondialisation 32 Les technologies de l’information33 Le rapprochement public / privé 33 Le management des connaissances et l’apprentissage 34

32

1.5.3 Les prismes stratégiques

35

IV

TABLE DES MATIÈRES

Résumé 38 Lectures recommandées 39 Travaux pratiques 39 Références 40 Étude de cas – Electrolux 42 Commentaires sur l’introduction 47 Les prismes stratégiques 47 Introduction 47 Le prisme de la méthode 47 Le prisme de l’expérience51 Le prisme de la complexité 55 Un résumé des prismes stratégiques 63 Références 65

Partie 1 Le diagnostic stratégique

2 L’environnement
2.1 Introduction 73 2.2 Le macro-environnement 75
2.2.1 2.2.2 2.2.3 2.2.4 L’analyse PESTEL 75 Les tendances structurelles Le diamant de Porter 81 Les scénarios 85 78

73

2.3 L’industrie 88
2.3.1 Les sources de la concurrence : le modèle des 5forces
Le pouvoir des clients/distributeurs et le pouvoir des fournisseurs 93 La menace des substituts 95 La menace des entrants potentiels 97 L’intensité concurrentielle 102 Le rôle de l’État 104 Questions clés sur le modèle des 5(+1) forces 105

89

2.3.2 La dynamique de la concurrence

110

2.4 Les concurrents et les marchés 112
2.4.1 2.4.2 2.4.3 2.4.4 Les groupes stratégiques 112 Lessegments de marché 115 L’identification des clients stratégiques 118 L’analyse de la valeur perçue par les clients 119 121

2.5 Les menaces et opportunités 121
2.5.1 Les créneaux stratégiques
Investir les industries de substitution 121 Repérer les nouveaux groupes stratégiques 122 Disséquer les filières d’achat 122 Enrichir les offres complémentaires 123 Renverser les valeurs établies 123Anticiper les évolutions 123

TABLE DES MATIÈRES

V

2.5.2 Les facteurs clés de succès (FCS) 2.5.3 Le SWOT 125 Résumé 127 Lectures recommandées 130 Travaux pratiques 130
Exercices de synthèse 131

123

Références 132 Étude de cas – Jurassic Toys 134

3 La capacité stratégique
3.1 Introduction 139 3.2 Les fondements de la capacité stratégique 141
3.2.1 Les ressources et compétences 142…

1. Objekti i kriminologjise
Sipas Sanderlend & Grejs : Kriminologjia eshte shkence qe studion krimin si fenomen social, qe ndihmon ne zhvillimin e perfeksionimin e legjislacionit penal.Ajo mbeshtetet ne tregues e te dhena statistikore te gjithanshme metoda studimore te kualifikuaraanalizat historiko-kriminologjike
2. Kriminologjia klinike dhe e pergjithshme
Kjo ndarje u krijua fillimisht ne Kriminologjine Perendimore, pasi u zhvillua meshume se ajo lindore nga liria e fjales, demokracia dhe mungesa e ndikimeve partiake. Aty u krijuan si fillim Kriminologjia Klinike dhe e Pergjithshme…ashtu si shume emertime kriminoligjike me objektte vecante.
Kriminologjia e Pergjithshme:
* Disipline shkencore per shkaqet e kriminalitetit
* Synon te shpjegoje nocionet kryesore per krimin dhe ndervaresine me faktore te tjere
*Perbehet nga antropologjia, sociologjia e psikologjia kriminale si dhe nga penologjia
* Studion rruget, metodat, te dhenat statistikore per njohjen e fenomeneve kriminale dhe parandalimin e tyre.Kriminologjia klinike:
* Sipas saj objekt studimi ne rradhe te pare duhet te jete individi (autori i VP) i cili duhet te hulumtohet si personat e semure ne klinike shendetesore.
* Sipas njestudiuesi Pinatel, K.K duhet te sqaroje gjendjen e personalitetit te kriminelit dhe anen psikologjike te tij.
* Aplikohen keto procedura:
* Faza e vrojtimit
* Analiza
* Sinteza
*Eksperimenti
3. Tiparet e jashtme me prirje kriminale sipas Lombrozo-s
Rreth viteve 1900 neo-psikiatri Cesare Lombroso shkroi vepren ‘Njeriu Kriminel’ duke hedhur bazat e nje teorie qe u quajtSHKOLLA BIOLOGJIKE. Ai studioi qindra te denuar, te semure psikike e individe te tjere dhe doli ne pefundim se te qenit kriminel eshte nje pririje e brendshme e individit. Sipas tij elementet kriminele…

Dans le premier paragraphe Malraux appelle « le peuple de la nuit » les résistants de la seconde guerre mondiale. Cette métaphore veux montrer que les résistants se sont battus dans l’ombre de leursréseaux secrets et qu’ils ont disparu dans l’ombre.

Le premier acte de résistance raconté par Malraux est le droit pour les femmes, d’assister à l’enterrement de leur mari, que les enterrements nesoient plus organisés dans l’ombre des familles et que les morts soient reconnus et non enterrés en secret.

En 1942, la Résistance est prête à combattre, à se sacrifier pour la France. Jean Moulinest donc envoyé comme parachutiste à Londres, il demande de l’aide au Général de Gaules pour que la Résistance soit reconnue et que la France soit libre. Il doit donc réaliser une unité d’actionentre tout les Résistants.
Dans le premier paragraphe Malraux appelle « le peuple de la nuit » les résistants de la seconde guerre mondiale. Cette métaphore veux montrer que les résistants se sont battusdans l’ombre de leurs réseaux secrets et qu’ils ont disparu dans l’ombre.

Le premier acte de résistance raconté par Malraux est le droit pour les femmes, d’assister à l’enterrement de leur mari,que les enterrements ne soient plus organisés dans l’ombre des familles et que les morts soient reconnus et non enterrés en secret.

En 1942, la Résistance est prête à combattre, à se sacrifier pourla France. Jean Moulin est donc envoyé comme parachutiste à Londres, il demande de l’aide au Général de Gaules pour que la Résistance soit reconnue et que la France soit libre. Il doit donc réaliserune unité d’action entre tout les Résistants.

Dans le premier paragraphe Malraux appelle « le peuple de la nuit » les résistants de la seconde guerre mondiale. Cette métaphore veux montrer que lesrésistants se sont battus dans l’ombre de leurs réseaux secrets et qu’ils ont disparu dans l’ombre.

Le premier acte de résistance raconté par Malraux est le droit pour les femmes, d’assister à…