Many sentences, lines, dialogues, etc. help write a story like the short story. Yet the title is what completes it. This is also the case with The Tell-Tale Heart, by Edgar Allan Poe, a mysteriouswriter, where – as you might guess – a heart is what succumbs someone to guilt to end p telling the tale of his wrong-doing. The title, in this short story, is extremely relevant to the story. It’s whatgives readers an impression of what could happen. If the author had called it “The ticking time bomb” or ‘The greatest treasure of all is your sanity’, the title would be ill-fitting and becomeirrelevant to the story as well as the narration by the main character. It’s a title with pun and alliteration that makes the story all the more worth while and interesting.

So now I’m hoping everyone’scaught on to the fact that my subject is the title. Basically, the title says it all and there are many ways of seeing The Tell-Tale Heart. One possible way of seeing it could be that it’s a person’sheart that gets them to tell the tale of events that occurred. To put it simply: Tell as in put in words or make known; Tale as in a revelation; Heart as in the organ and also emotion, mind, soul.Now you might have also noticed something particular about the title; it’s a literary device. Like pretty much every title, it’s a bit of foreshadowing, I could be seen also as a personification,etc. but it is in fact irony because there is a gap between an understanding of reality, an expectation of reality and what actually happens. The author uses it to catch the attention of potentialreaders as well as to get them thinking about what’s to come in the story.

The author’s way of portraying the title in the story can change a reader’s perspective. In this story, the title becomescrucial since it’s brought up a tremendous amount of times. It’s cunning yet simple to remember and short compared to how Poe could have formulated his words.

It’s not often that you’ll come across a…

Le texte que je me propose de vous présenter est extrait d’ »Otto : autobiographie d’un ours en peluche » écrit par Tomi Ungerer et paru aux éditions Ecole des loisirs en 1999. L’œuvre de Tomi Ungerer,qui se partage entre l’illustration et l’écriture, comporte à ce jour plus de 130 ouvrages traduits de par le monde.
L’album que j’ai choisi figure dans la liste de référence des œuvres delittérature de jeunesse éditée par le ministère où il est répertorié niveau 2. Il pourrait être lu dès le cycle 2 mais la lecture de l’album ne trouvera toute son extension qu’au cycle 3.

L’album Ottopeut se définir comme une autobiographie rétrospective. Le récit s’ouvre sur un retour en arrière qui amène le lecteur au début de la vie de l’ours en peluche et de ses deux compagnons de jeu Oskar etDavid. Instants de vie paisible jusqu’au jour où Otto va être témoin de la séparation des deux amis.

C’est donc cet élément déclencheur que je vous propose de découvrir maintenant :

Cetextrait représente le premier moment fort du récit : la déportation de David et de sa famille qui va infléchir la destinée d’Otto. Il se retrouve désormais au côté d’Oskar jusqu’au jour où lesbombardements les sépareront. Quelques pages plus loin, il sauve la vie d’un GI et devient ainsi un héros. A la fin de la guerre, ce soldat emmène Otto dans son pays où il connaîtra à la foie les joies et lesmalheurs de la vie américaine. Récupéré dans une poubelle, il sera vendu à un antiquaire. Oskar retrouve alors Otto dans la boutique de cet antiquaire puis David réchappé des camps… Le récit estainsi bouclé.

J’ai choisi cet ouvrage car j’ai été très sensible au thème marquant de la seconde guerre mondiale. Il me semble nécessaire que les élèves sachent ce qui s’est passé : lalittérature répond donc à ce devoir de mémoire. D’autant que l’auteur a judicieusement choisi de raconter son récit par le biais d’un ours en peluche ce qui permet aux élèves de rentrer plus facilement dans…

L’hôpital Montfort a été bâti en 1953. Le travail était divisé comme collaboration mais qui était dite étroite. Les responsabilités était répandu entre la communauté francophone de Vanier mais pour être plus vague, d’Eastview; les pères montfortains; la congrégation des Filles de la Sagesse et enfin les dirigeants de l’Association canadienne-française d’éducation de l’Ontario. Dans le temps,c’était une des seules places avec de la médicine familiale française et c’est vite devenu l’hôpital de choix de beaucoup de francophones. Les choses ce sont biens amélioré parce qu’un peu de temps après l’Université d’Ottawa approche Montfort pour officiellement pouvoir faire de l’enseignement clinique en français. Même si avant cela arrive Montfort participait activement aux activités d’enseignementceci fut un avancement et une avantage.

44 années plus tard quand une épreuve à surmonter se présente grâce au parti politique Progressiste-Conservateur représenté par Mike Harris, le premier ministre de l’Ontario du temps et la Commission de restructuration des services de santé en était accord. Les partis contre ainsi que les organisations, groupes etc. était le comité SOS Montfort maissurtout la présidente, Gisèle Lalonde; le Village électronique francophone. Pour le gouvernement les partis qui ont réagit sont le parti libéral représenté par premier ministre du Canada, Jean Chrétien et le parti Québécois représenté par le premier ministre du Québec au temps, Lucien Bouchard jusqu’à le parti libéral du Québec représenté par le chef de l’opposition du Québec, Daniel Johnson quand çavient au politiques. Autres groupes, administrations, fédérations, etc. sont le ministre de la Coopération internationale et le ministre responsable de la francophonie, Don Boudria; la Fédération des caisses populaires de l’Ontario qui a comme président-directeur général de la fédération, Roger Frenette ; un groupe de gens d’affaires; la congrégation religieuse Les Filles de la Sagesse mais ilparait que ceux qui était le plus fâchée était les citoyen(ne)s.

L’implication de chacun des groupes, congrégations, fédérations, commissions et partis politique dans la fermeture de Montfort en 1997 était incroyable. Tant de personnes ne voulaient pas que le seul hôpital français ferme. Pour commencer, le comité SOS Montfort avait déjà ramassé 15 000 noms en une semaine! Non seulement cela maisle téléphone de l’hôpital était en utilité 24/7! On a vite ouvrit une ligne téléphonique sans frais pour répondre aux questions aux appels nombreux de l’Ontario, hors de la région de la capitale nationale aussi. Ils ont aussi fait un ralliement monstre le 22 mars au centre municipal d’Ottawa pour protester la décision de Mike Harris. Gisèle Lalonde, la présidente du comité de SOS Montfort etpersonnage important dans l’histoire francophone, dit que ce n’est pas un secret que «l’argent, c’est le nerf de la guerre». Elle trouve aussi que «une campagne professionnelle» est essentielle pour les francophones pour avoir l’air professionnel et selon ses mots, ne pas «avoir l’air kétaine». Son opinion est que le document de l’hôpital auprès des politiciens du Canada démontre que ce n’est passeulement quelque chose qui concerne la région mais plutôt que c’est: «C’est un problème qui concerne le Canada.». Elle refuse carrément n’importe quel compromis avec Mike Harris et son gouvernement: «Jamais! On ne veut pas de compromis. Jamais on n’abdiquera.».

Les efforts ne sont pas finis. En plus de cela, le Village électronique francophone a même ajouté SOS Montfort à sa disposition pourfinalement ouvrir un site Web. Ce site laissa le publique de trouver des nouvelles récentes sur les protestations et comment il avance dans le document de fermeture de l’hôpital. Ils ont aussi créé une adresse de courrier électronique pour communiquer avec SOS Montfort intitulée [email protected].

Une des choses qui a été très remarquable est l’implication du gouvernement canadien. Non…

Fiches « éléments de connaissance des situations de mal logement »

Le Constat de Risque d’Exposition au Plomb (C.R.E.P.)
L’organisme source : Contrôleur technique agréé ou technicien de la
construction qualifié ayant contracté une assurance professionnelle1

L’origine des données ou de l’information
Le CREP remplace l’ancien ERAP- (Etat des Risques d’Accessibilité au Plomb) – Il a étéintroduit par le décret n° 2006-474 du 25 avril 2006 relatif à la lutte contre le saturnisme. Le CREP concerne tous les immeubles, affectés en tout ou partie à l’habitation, construits avant le 1er janvier 1949. Selon les articles L 1334-6 à L 1334-8 du code de la santé publique, il doit être réalisé dans les cas suivants : lors de la vente d’un logement, à la demande du propriétaire vendeur, àpartir du 11 août 2008, lors de la location d’un logement, à la demande du propriétaire bailleur, avant le 11 août 2008, sur les parties communes des immeubles d’habitation, à la demande du syndic de copropriété.

Dans le cadre d’une vente, il permet au vendeur d’un bien immobilier de s’exonérer de la garantie des vices cachés. C’est un document destiné à l’information de l’acquéreur, qui doit êtreannexé à la promesse ou à l’acte de vente.

Les territoires concernés
A la différence de l’ERAP, le CREP n’est plus lié à la définition préalable de zones à risque par les préfets. Il est donc applicable à l’ensemble du territoire national.

La diffusion des données ou de l’information
Selon l’article L 1334-10 du code de la santé publique, si le CREP fait apparaître la présence d’au moins unfacteur de dégradation du bâti, l’auteur du constat transmet immédiatement une copie de ce document à la préfecture du département d’implantation du bien. Tout propriétaire d’un logement ou exploitant d’un local d’hébergement doit également tenir ce document à la disposition des services de l’Etat (santé, travail) ainsi qu’aux services de prévention des organismes de sécurité sociale.

1

– Acompter du 1er novembre 2007, le CREP devra être réalisé par un professionnel dont les compétences ont été certifiées par un organisme accrédité dans le domaine de la construction (art. R 271-1 du code de la construction et de l’habitation). Fiche DDASS 73 les CREP.doc, page 1/4

Octobre 2007

Un CREP est susceptible de porter atteinte à la vie privée, étant donné qu’il renseigne le nom dupropriétaire, son adresse, la localisation du bien immobilier. Sa diffusion est donc restreinte aux services de la préfecture du lieu d’implantation du bien immobilier, ainsi qu’aux services départementaux des ministères de la santé, du logement et du travail (DDASS/ DDE / DDTEFP) mais il peut faire l’objet d’une transmission aux maires ou aux services communaux d’hygiène et de santé par lesservices de l’Etat lorsqu’il révèle une situation potentielle de péril ou d’insalubrité. En outre, le CREP n’est diffusable que sous la forme d’un document papier ; en effet, sa transmission sous forme dématérialisée ne permet pas d’en assurer l’authenticité ; la transmission par voie électronique ne peut que doubler un envoi postal.

La liste des données ou information et leur définition
Le contenudes informations : Le CREP permet de localiser les revêtements contenant du plomb, qu’ils soient dégradés ou pas ; il décrit leur état de conservation et repère, le cas échéant, des facteurs de dégradation du bâti, listés dans l’arrêté du 25 avril 2006 relatif au CREP, permettant de mettre en évidence des situations potentielles d’insalubrité ou de péril. Les résultats du CREP doivent permettre deconnaître non seulement le risque immédiat lié à la présence de revêtements dégradés contenant du plomb (qui génèrent spontanément des poussières ou des écailles pouvant être ingérées par un enfant), mais aussi le risque potentiel lié à la présence de revêtements en bon état contenant du plomb (encore non accessible). Si le logement est occupé, l’auteur du constat doit mentionner la présence…

Caractéristiques | Avantages | Preuves |
Processeur : Processeur Intel Core i3-350M (2,26 GHz)Disque dur : 500 Go SATA (5400 tours/minute)Mémoire vive : 4096 Mo DDR3 SDRAM (2 x 2048 Mo) extensibleà 8192 MoEcran / résolution : Ecran 14″ VAIO Display LED 16/9 ; Résolution de 1600 x 900 pixels Communication filaire / sans fil : WiFi 802.11 b/g/nBluetooth : Oui, version 2.1 + EDRAlimentation :Autonomie de 3h30Dimensions / poids : 345,8 x 238,7 x 27,3 mm / 2,7 kgSystème d’exploitation : Microsoft Windows 7 Edition Familiale PremiumClavier : Clavier standard Pavé tactile Multitouch
Audio : 2Haut-parleurs stéréo intégrés, Dolby Home Theater v3, Microphone intégréLecteur de cartes : 1 x Lecteur Memory Stick PRO-HG (Duo Seulement) / MagicGate(MGR), 1 x Lecteur SDConnecteurs : 3 x USB 2.0dont 1 eSATA , 1 x RJ45 ,1 x VGA, 1 x HDMI, 1 x Sortie Audio, 1 x Entrée MicrophoneLogiciels inclus : Navigateur Google Chrome, Internet Explorer 8, Windows Live Essentials Suite, Adobe® Reader® 9,Microsoft® Office Familiale & Etudiant (60 jours d’essai offert), McAfee Internet Security Suite (60 jours de mise à jour offerts)Spécificités : Webcam 0,3 Mégapixels et microphone intégré, PriseKensington | Grâce à la mémoire incluse dans cet ultra portable, il saura faire face à tous vos besoins en matière de mémoire vive, de plus grâce à sa mémoire de stockage de 500g vous pourrez y stockerdes Blueray et les visionner sans soucis. Grâce à son HDMI, vous pourrez visionner vos films sur un écran HD. Son écran à LED HD 16/9 de 14 pouces saura vous séduire par ses couleurs et un contrasteélevé pour un divertissement multimédia net et lumineux.Vous pourrez vous connecter à Internet grâce au wifi et en haut débit grâce au wifi N et transférez des fichiers via le Bluetooth Un designétourdissant : angles arrondis pour plus de douceur, décoration et finition brillante. Un clavier encastré offrant un grand confort de frappe.Grâce à sa batterie Lithium-ion, vous pourrez naviguez ou…

L’inoubliable n’est pas toujours plaisant
Par Alyssa Dupuis

Crois-tu vraiment que la vie est simple? Regarde-moi; ça fait des heures que je crie au vent. Ça ne rends pas la vie plus facile ni plus difficile par conséquences. Mais plus que je crie, plus que j’aie mal à tête. Essayons encore. «Donc c’est simple la vie?! C’est simple! Crois-tu encore que c’est simple Mike?ALLLLLLLLLLOOOOOOO!!!! Réponds-moi!» Quand j’entends le silence d’une réplique non-existante, je pars à rire. C’est le délire fou. Tant qu’au silence, J’ai une réplique pour ces «croyants». Pourtant, je lui ai dit souvent. «Tous ceux qui croient véritablement cela sont foutus. Je devrais savoir.» C’est énervant. J’en n’ai assez de parler dans le vide. Même qu’il me semble que c’est tout ce que je fais dernièrement,en fait, depuis mai alors pour trois mois. Je suis où? Où suis-je? Où suis-je? Ah! C’est vrai. Je devrais m’en rappeler. Facile!

Je suis en forêt entrain de revisiter des souvenirs précédent dans le coin préféré de la gang. Ha, la gang. C’est comique- on dirait que personne n’ose parler maintenant. C’est comme si parler même un mot va devenir un catastrophe. Autant ridicule que comique puisqu’enévitant de faire de la peine, entre temps on cause de la peine sans le savoir. Tu pourrais dire qu’on donne l’impression qu’un mot va arracher une planque de bois provenant d’un plancher qui sert à couvrir notre santé. Je me rappelle même plus qui était dans la gang. Les seules personnes importantes qui reviennent à l’esprit sont Ally, Mike, Lucas, Cheyenne, Greg, Jacques (une fille en passant!),le petit gars Linikon que le monde appelle Eric parfois et moi. Le reste n’était pas toujours présent.

Depuis des mois, ils m’achalent en disant des conneries comme «Spencer…tu sais, les drogues ce n’est pas bon…puis…laisse faire!». Je vais t’en faire toi des laisse faire! « Ouf! » Je viens de tomber, ce n’est pas mon problème mais plutôt le tien si tu ne peux pas deviner. En tout cas… jesuis correct. Alors…bon…je disais que, enfin… oui. Oui, je bois et je fais la drogue mais mes souvenirs me hantent à ce jour encore. Si tu n’aime pas ca vas-t’en! Sauf, si t’es intéressé à ce que je vais dire ou ce que je dis alors reste mais moi je m’en fiche carrément. Je crois que mes souvenirs vont me hanté pour un bon bout de temps alors pourquoi arrêté? Tiens… je m’en rappelle d’un souvenirimportant… c’étais quand…

« Mike! Attends-moi! » Crie Ally de ce qui semble être l’autre bout du corridor. Au moins elle m’appelle Mike et non Mysiquel comme la grand-mère à Cheyenne. Lorsque je regarde dans la direction que je l’ai entendu, j’aperçois non seulement elle mais toute la gang sauf Linikon et Cheyenne, qui la rejoint pour venir me voir. Je jette un coup d’œil au reste du corridor etje vois Jacques qui parle au reste des meneuses de claques de l’école. Elle nous voit mais reste avec eux.

Quand même, aille que la vie est belle. On est tout content. Et pourquoi ne pas l’être. Je ne trouve pas de raisons qui convient. Tous avec grand sourire, on se rencontre dans le corridor et on parle… de petites choses comme nos horaires, nos plans, nos devoirs, les films, de tout et derien on pourrait dire.
Il ne faut pas oublier qu’on ne manque jamais une opportunité pour agacer Greg et Ally. Ce n’est pas aujourd’hui qu’on va commencer! Ils sont ensemble depuis quoi? Un an? C’est genre indispensable que Chey (Cheyenne) lance « HEY! GREG? Vas-tu lui laisser respirer au moins? Cou donc… Lâche-la! » On ne peut plus se retenir et tout le monde éclatent de rire, même ceux quirougissent du visage.

« Guys, on a en masse du temps avant les classes… » Dit Spencer avec un air un peu agiter et on comprend vite ce qu’il veut vraiment. C’est vite après qu’il nous fait visionner un regard absurde. Aussitôt qu’on discute nos fins de semaine à venir et la musique, la chicane pique. Lucas et les gars ont une idée en tête. C’est les détails qui causent l’argument pas nécessaire….

SOMMAIRE

INTRODUCTION p 2

PRESENTATION GENERALE p 3

• Comment décrire l’Inde ? p 4

• Exemple de la vie d’un jeune indien p 7

• L’exploitation à différents degrés p 8

POURQUOI EST-IL DIFFICILE DE LUTTER CONTRE LE TRAVAIL DES ENFANTS ? p 11

• Pour des raisons économiques et pratiques p 11

• Pour des raisons sociologiques et culturelles p 13COMMENT PEUVENT AGIR LES ASSOCIATIONS EN FONCTION DE CES CONTRAINTES ? p 15

Une amélioration des conditions de travail p 15

• Vers un projet de scolarisation p 18

CONCLUSION p 20

BIBLIOGRAPHIE p 21

INTRODUCTION

Dans nos esprits, le travail des enfants est lié aux firmes multinationales occidentales qui font fabriquer leurs vêtements, leurs tapis…par des jeunesenfants dans les « sweatshops » (ateliers de la sueur). En fait, peu d’enfants travaillent pour l’exportation mondiale : la plupart des enfants des pays en développement travaillent pour leur économie souterraine, qu’elle soit artisanale, agricole ou minière.

Mais depuis quelques années, les institutions internationales, relayées par les médias ont mis en avant la lutte contre les formes lesplus intolérables du travail des enfants. En effet, le terme « travail des enfants » englobe toutes formes de prostitution, d’activités pornographiques ainsi que l’esclavage. Ne pouvant analyser en profondeur toutes ces formes de travail, nous avons choisi de nous intéresser plus particulièrement à l’exploitation de leur « force de travail » dans les trois secteurs d’activité. Ces différents typesde travail peuvent être mesurés à différents degrés :

-travaux infantiles acceptables
-formes de travail des enfants à éliminer progressivement
-pires formes de travail requérrant une action immédiate et urgente

En matière de lutte contre les pires formes de travail, beaucoup d’efforts ont été déployés depuis les années 90 (réglementations, directives…). Mais selonle dernier rapport du Bureau Internationale du Travail (BIT) la situation n’évolue pas. Dès qu’un enfant sort du travail, un autre y entre. Il faut en plus mettre l’accent sur le fait que les conditions de travail sont déplorables.

Mais malheureusement, ces pratiques sont présentes dans de nombreux pays, plus particulièrement sur les continents africains et asiatiques. Ainsi, nous avonsdécidé de traiter le cas de l’Inde car nous ne pouvons pas nier le fait que la quasi-totalité des enfants indiens travaillent. C’est pourquoi, de nombreuses associations intergouvernementales (OIG) et non-gouvernementales (ONG) mettent en place des moyens qui visent à améliorer le quotidien des jeunes indiens.
Nous nous sommes alors posé la question suivante : en quoi les actions desassociations peuvent être efficaces contre le travail des enfants en Inde ?
Dans un premier temps, nous exposerons les principes sur lesquels repose le système indien en matière de travail. Nous verrons par la suite à quoi se confrontent les associations qui tentent de lutter contre cette situation avant d’analyser, enfin, leur liberté d’actions face à ces limites.

[pic]

PRESENTATION GENERALEComment décrire l’Inde ?

Septième pays du monde par son étendue située en Asie méridionale sur l’océan indien, l’Inde présente trois grands types de paysages. Au Nord, l’impressionnante barrière de l’Himalaya, qui limite tout le sous-continent n’appartient plus que pour une faible part à l’Etat indien. L’Himalaya domine de vastes plaines alluviales, qui s’étalent du Pendjab au Bengale et quirecueille les eaux d’innombrables fleuves descendants des hautes pentes proches. Parmi ces fleuves les plus importants sont le Gange reconnu comme un fleuve sacré, le Brahmapoutre et l’Indus. Au sud, la partie péninsulaire est formée par le vieux socle du Deccan qui est la partie centrale et péninsulaire de l’Inde. Du fait de l’aridité de cette plaine, la population se concentre plutôt sur les plaines…

Federer a commencé sa carrière en tant que professionnel en 1998, et a occupé la première place du classement technique ATP en simple pendant 237semaines consécutives, du 2 février 2004 au 17 août 2008[3], perdant sa place au profit de son « dauphin » Rafael Nadal à l’issue des Jeux olympiques dePékin, durant lesquels il fut médaillé d’or en double aux côtés de son compatriote Stanislas Wawrinka[4]. Il reprend cette place de leader mondial le 6juillet 2009, après avoir remporté son sixième tournoi de Wimbledon. Il a d’ores et déjà fini l’année calendaire à la première place mondiale à cinqreprises (en 2004, 2005, 2006, 2007 et 2009).

Federer est le seul joueur de l’histoire du tennis à avoir gagné cinq fois de suite deux tournois duGrand Chelem (le tournoi de Wimbledon et l’US Open) et réalisé par ailleurs trois fois le petit Chelem (en 2004, 2006 et 2007). Il compte de plus une sériede dix finales et vingt-trois demi-finales consécutives dans ces tournois[5], ainsi que de nombreux autres records.

Roger Federer a gagné à ce joursoixante-deux titres, dont vingt tournois majeurs (seize Grands Chelems et quatre Masters Cups) et seize Masters 1000. Son doubléRoland-Garros-Wimbledon en 2009 lui a permis de réaliser le Grand Chelem en carrière sur quatre surfaces différentes et de cumuler un record de seize titres du GrandChelem[6], ce qui a conduit de nombreux observateurs, joueurs et spécialistes, à le considérer comme le plus grand joueur de tennis de tous les temps.

Travail de Classification

Table des matières

|Légende………………………………………………………………………………………. |2 |
|P47,S1 Documents historiques et constitutifs……………………………………………….. |3 |
|P47,S2 Comités………………………………………………………………………………|3 |
| P47,S2, SS1 Comité exécutif……………………………………………………….. |3 |
| P47,S2, SS2 Conseil d’orientation………………………………………………….. |3 |
| P47,S2, SS3 ComitéFéminin……………………………………………………….. |3 |
| P47,S2, SS4 Conseil provincial de moralité publique……………………………… |3 |
|P47,S3 Secrétariat…………………………………………………………………………… |3 |
| P47,S3,SS1Finances…………………………………………………………….. |3 |
| P47,S3,SS1,SSS1 Prêts d’honneur…………………………………… |3 |
| P47,S3,SS3,SSS2 Comptabilité……………………………………… |3 |
|P47,S3,SS2 Communications……………………………………………………… |3 |
| P47,S3,SS2,SSS1 Campagnes de souscriptions……………………… |3 |
| P47,S3,SS2,SSS2 Causeries et conférences…………………………..|3 |
| P47,S3,SS2,SSS3 Sondages………………………………………….. |3 |
| P47,S3,SS2,SSS4 Relations avec d’autres organismes………………. |3 |
|P47,S4 Enquête Caron……………………………………………………………………….|4 |
| P47,S4,SS1 Documents relatifs à la requête……………………………………….. |4 |
| P47,S4,SS2 Documents relatifs au bref de prohibition…………………………….. |4 |
| P47,S4,SS3 Documents relatifs à Pax Plante……………………………………….|4 |
| P47,S4,SS3,SSS1 Protection policière……………………………….. |4 |
| P47,S4,SS3,SSS2 Correspondance Pax Plante………………………. |4 |
|P47,S5 Activités depropagande…………………………………………………………….. |4 |
| P47,S5,SS1 Publications et interventions publiques……………………………….. |4 |
| P47,S5,SS2 Enquêtes sur des personnalités publiques…………………………….. |4 |
| P47,S5,SS2,SSS1 AlbertLanglois…………………………………… |4 |
| P47,S5,SS2,SSS2 Lili St-Cyr………………………………………… |4 |
|Index……………………………………………………………..…………………………… |5 |…

PREMIERE PARTIE: LA CONSTITUTION ET LES POUVOIRS

Titre I : Le cadre du pouvoir

La question de la définition d’un état est essentiellement philosophique dans la mesure où le droit qui devrait la prendre en charge (car état=entité juridique) ne préexiste pas à l’Etat.
C’est en effet par le même acte constitutionnel que sont institués simultanément le droit et l’Etat : le droit tire saraison d’être de l’espèce juridique, et couvre l’Etat ; alors que l’Etat est instantanément légitimé par le droit.

Chapitre 1 : LA DEFINITION JURIDIQUE DE L’ETAT

Les juristes ont pour habitude de penser l’Etat à partir de (= dominé par) la production d’un droit politique obligatoire.
Ce droit crée peut il se transformer en un système de normes qui deviendrait opposable à l’Etat ?
La définitioncontemporaine de l’Etat comme société juridiquement organisée n’est qu’une traduction modernisée d’une formule héritée de la doctrine publiciste de la 3ème République, qui définissait l’Etat comme la notion juridiquement organisée.

I – LES CONDITIONS D’EXISTENCE DE L’ETAT:

L’Etat est la personne juridique et morale, investie d’une autorité souveraine de droit qui s’exerce dans les faitssur un groupe humain et dans les limites d’un territoire déterminé.
=> Présence de l’Etat quand sont réunis 3 éléments, nécessaires et suffisants : un élément personnel (la nation, la population), un élément matériel (le territoire) et un élément formel (l’autorité politique exclusive ou la souveraineté). Eléments cumulatifs (et non pas alternatif).

1 : La population ou la nation:

On nepeut parler d’Etat que lorsqu’un ensemble limité d’hommes et de femmes, est soumis à un ordre juridique déterminé. Cet ensemble est appelé : « la population de l’Etat ».
Il est possible que les individus de cet ensemble, n’aient aucunes autres caractéristiques communes que d’être soumis à un certain ordre juridique.
Toutefois il peut exister entre eux des différences importantes (langue, religion,ethnie, philosophie,…), mais ils n’en forment pas moins du point de vue juridique, « la population de l’Etat ».
Au sens constitutionnel, le peuple est l’ensemble des citoyens (= les personnes rattachées à l’Etat par la nationalité), c’est-à-dire le lien de nationalité rattachant juridiquement les individus à l’Etat, ce dernier va octroyer ses liens selon les règles internes parfoisconstitutionnelles, législatives ou réglementaires.
Dans un régime démocratique, la nationalité entraîne la citoyenneté, c’est-à-dire la qualité autorisant l’exercice des droits liés à la participation politique (vote ou éligibilité).
On a pendant longtemps, opposée 2 conceptions de la nationalité :
– l’école historique allemande, qui privilégie par définition le groupement historique que constitue lanation, avec les éléments objectifs que sont la religion, la langue ou la race.
– la conception française, héritière de la révolution de 1789, elle met en avant l’idée que la nation suppose « un vouloir vivre collectif » (E.Renan). Cette volonté d’appartenance peut résulter de souvenir partagés d’une communauté d’intérêts, ou d’un sentiment de parenté qui fait que sans avoir les mêmes croyances, denombreux individus réagissent de façon semblable.
Ainsi la vocation de la nation est de dépasser grâce à la citoyenneté des appartenances individuelles.
Il faut donc définir le citoyen comme un individu abstrait sans identifications et/ou qualifications particulières.
L’histoire française a été, et est encore la théorie de l’Etat-nation, selon laquelle la volonté de la nation est exprimée parcertains organes étatiques. Dans cette théorie l’Etat est définie comme : « la personnalisation juridique de la nation » (A.Esmein).
Si la thèse de l’auto-détermination l’a emporté au lendemain de la 2nde Guerre Mondiale, après les drames historiques engendrés par la conception organiciste de l’esprit du peuple, les doctrines qualifiées d’identitaristes et de déterministes ont toutefois refait…