Document 1 – Les causes de la crise de 1929

Si l’on prend du recul par rapport aux événements boursiers – ce que la chronologie invite à faire puisque la production industrielle déclinait aux États-Unis depuis l’été 1929 – on est conduit à souligner l’instabilité globale de l’entre-deux guerres. Aucune mesure ne permet de vérifier directement cette assertion. Toutefois, la plupart des donnéessur les rythmes conjoncturels mondiaux depuis le XIXe siècle montrent des écarts nettement plus forts de 1918 à 1939 que durant les autres intervalles. […]

Cette instabilité et cette désunion se sont développées à l’issue du premier conflit mondial. Deux modalités essentielles imposent un bref examen : un système monétaire et financier international fragile ; des tensions et des encombrementssur de nombreux marchés.

Le problème monétaire se posait ainsi en 1918 : après des années de cours forcés, de contrôle des capitaux et de pénuries inflationnistes, comment revenir à la liberté des échanges ? Le mécanisme international qui prévalait avant 1914 était celui de l’étalon-or. Il reliait entre elles les différentes monnaies par l’intermédiaire de leur poids en or fixement défini : lesmonnaies étaient donc convertibles en or, et le métal qui circulait dans le public, était librement importable et exportable. La Conférence internationale de Gênes en 1922 a consacré un système différent, l’étalon de change-or (Gold Exchange Standard), établi par tâtonnements après 1918. Les nécessités de la reconstruction et de la relance des échanges ont conduit à conserver la référence à l’or,mais, compte tenu de sa rareté et de sa distribution inégale, à faire une référence au second degré : la monnaie de chaque pays n’est plus directement liée à l’or, mais à une monnaie fondamentale, définie et convertible en or. Les créances sur les pays à monnaie « centrale » comme on disait, les devises, remplacent donc l’or dans la plupart des pays.
Il y eut deux monnaies centrales, la livresterling et le dollar, qui ont donc élargi la base des échanges internationaux. L’or, lui-même n’a plus à circuler dans le public, il joue un rôle de réserve nationale tout comme les devises. On voit la vulnérabilité d’un tel système bipolaire, qui consacre l’affaiblissement britannique et la montée encore hésitante des États-Unis : la régulation internationale dépend du contrôle et de lacoordination des deux centres, et de la confiance que leur accordent les autres pays.
Mais le système a fait ses débuts dans une grande confusion : les vicissitudes des inflations d’après-guerre (et des hyperinflations pour l’Allemagne, l’Autriche, la Hongrie et la Pologne de 1922 à 1926) ont mené à des redéfinitions des monnaies européennes par rapport à l’or, ou les unes par rapport aux autres,tout à fait hétérogènes et selon un calendrier disparate.

Ce patchwork monétaire s’est doublé dans les années 20 de tensions financières importantes qui n’ont trouvé de solutions que provisoires et à très court terme. En effet, la liquidation de la guerre a impliqué deux séries de remboursements extrêmement lourds, selon des modalités complexes : d’une part le règlement des dettes de guerre, etd’autre part la question délicate des réparations que devait payer l’Allemagne pour avoir perdu le conflit. Ils sont solidaires : d’abord parce qu’une chaîne ne peut manquer de s’établir, les paiements allemands servant à régler ou compenser les dettes interalliées, et ensuite parce que d’autres prêts s’imposent pour financer les prêts allemands : ils proviendront logiquement des États-Unis,promus « prêteurs en dernier ressort » du monde européen. D’où simultanément, durant les années 20, l’étalement progressif des remboursements allemands (le plan Dawes de 1924, le plan Young de 1929) et une série d’accords internationaux qui réduisent souvent de moitié les dettes interalliées.
La Conférence de Lausanne en 1932 devait annuler réparations et dettes de guerre au plus fort de la crise….

Historique du roman

Du latin Romanice (« à la manière romaine ») -> Le roman date de l’époque grecquo-romaine avec l’Odyssée et l’Iliade qu’on attribue à Homère. Néanmoins on observe une ambigüitéquant au genre de cette œuvre : est-ce un roman ou un poème ? En effet, on retrouve la forme de la poésie, à savoir les vers, ainsi que des éléments romanesques comme le registre épique.

Onretrouvera également ce registre dans les romans médiévaux, comme la chanson de Roland qui retrace les exploits chevaleresques de Roland, neveu de Charlemagne. On peut également noter le cas des chevaliersde la table ronde, protagonistes à la recherche du Graal, trésor chrétien ; dont la quête commença dans l’œuvre de Geoffroy de Monmouth, et fut poursuivie, entre autres, par Chrétien de Troyes. Nouspouvons à nouveau classer ces œuvres entre poésie et roman de par leur écriture en vers et leur registre toujours épique.

C’est durant la Renaissance que Rabelais modernisera la notion de romanavec Pantagruel puis Gargantua, ces romans utilisent un registre comique et un niveau de langue très familier, venant s’opposer aux romans médiévaux, où le chevalier représentait le héros inspirantchacun. Rabelais innove en apportant la prose au roman. Il apportera également la notion d’Humanisme : un courant littéraire et culturel prônant l’homme, vantant les qualités innées de l’homme, visant àdévelopper ses connaissances et cherchant à créer une société cosmopolite, égalitaire.

Le roman continue son évolution au XVIIème siècle sous le mouvement culturel du Classicisme, revendiquantune inspiration antique et prônant un idéal humain de l’honnête homme : cultivé, charmant, courtois, de bonne compagnie. On retrouvera notamment cet honnête homme dans La princesse de Clèves, de Madamede la Fayette. L’auteur nous conte l’histoire d’un amour impossible entre deux nobles à la cour du roi Henri II.

Au XIXème siècle, deux genres romanesques font leur apparition :
Le premier est…

1) Le Droit

Le droit correspond selon la plupart des analystes à une science, la science juridique, le droit c’est à la fois la règle juridique mais aussi la science qui étudie cette règle. Le droit comprend différents aspects que l’élément centrales, c’est que le droit dans le cadre publique implique souvent une hiérarchie entre celui qui élabore la norme et celui qui subit la norme mais dansle domaine du droit privé, il peut y avoir une égalité juridique (par exemple dans le cadre d’un contrat où chacun décide d’un accord avec l’autre). Le droit est donc élément qui englobe différentes possibilités. Il y a un certain nombres de règles de droits qui se distingue d’un certain nombre de règles coutumières qui peuvent exister comme des règles de jeux, ou des règles de courtoisies.
Larègle de droit présente certaine caractéristique, elle émane de l’état, elle impose une force obligatoire, elle est juridiquement sanctionné par l’intervention d’un tribunal. Le droit doit être opposé à la morale et à la justice, il s’agit de voir entre les différentes notions, l’aspect complémentaire ou l’aspect divergeant. On relève dans l’antiquité un aspect complémentaire puisque le droit estfondé sur la morale religieuse avec par exemple les dix commandements qui sont à la fois des règles morales et des règles de droits. Le droit à maintenue ce rapport avec la morale mais il semble au fil des siècle s’en être progressivement détaché, il n’y a par exemple plus de théocratie dans les pays européens c’est-à-dire d’états dans lesquelles la morale religieuse est supérieur à la règle dedroit. Ce qui a pu écarter la règle de droit de la morale, c’est la technicité de la règle juridique. Ce caractère technique éloignant la règle de droit de la morale. C’est le cas par exemple avec des dispositions du code général des impôts, du code de l’urbanisme où la technicité des règles et leurs précisions semblent s’éloigner d’une quelconque morale.
On peut considérer que le droit, à traversl’état notamment existe pour faire régner la justice, cependant il semble parfois que la justice s’éloigne du droit. C’est le cas par exemple lorsqu’une société très développé avec un grand nombre d’avocats combat en justice contre l’individu isolé qui refuse parfois les services d’un avocat. Dans cette hypothèse, même si il a moralement raison, le particulier peut avoir juridiquement tord.

2) Ledroit public

Il s’agit d’évoquer ici les différentes branches du droit public, il y aurait d’abord un droit constitutionnel, c’est la matière qui fonde toute les autres, en particulier le droit administratif et les autres branches du droit publique. Quand au droit administratif, il est relatif aux structures administratives à leur place dans l’organisation générale de l’état. C’est-à-direl’organisation des collectivités territoriales (communes, départements, régions) et les établissements publiques comme les universités par exemple. Le droit administratif permet d’étudier aussi les actes administratifs, c’est-à-dire les actes pris par l’état et les collectivités publiques ou même les personnes privés possédant une mission de service publique. Le droit administratif évoque aussi demanière développé la nation de service publique. C’est-à-dire une structure réalisant des missions d’intérêts générales aux personnes privés. Le droit administratif étudie encore la police administrative, c’est-à-dire les mesures de préventions des troubles de l’ordre public. Il s’agit par exemple de missions d’encadrement de manifestation ou de prévention d’actes délinquants. Le droit administratiftouche aussi à la justice administrative, c’est-à-dire à l’organisation juridictionnelle qui applique les règles de droits administratifs, on oppose généralement l’ordre juridictionnel administratif à l’ordre juridictionnel judicaire. Pour rester sur l’ordre juridictionnel administratif il comprend : les tribunaux administratifs interdépartementaux, les cours administratifs d’appel et le…

Glossaire d’économie internationale

Economie internationale Dernière mise à jour le 6 mars 2011
Dans une conception restreinte, l’économie internationale se définit par l’intersection du conceptmicroéconomique d’échange entre agents économiques avec le concept d’Etats souverains. Cela conduit à définir deux domaines distincts : la théorie positive de l’échange international, que l’on faitparfois remonter à David RICARDO et la théorie normative des politiques commerciales, qui l’on fait remonter plus loin dans le temps, généralement au mercantilisme. L’économie internationale est avanttout une réalité observable qu’il convient de décrire d’un point de vue statistique et factuel: les échanges économiques entre les nations constituent un des éléments essentiels de la mondialisation,tout comme la politique commerciale des pays. Les échanges entre pays englobent non seulement les biens et les services, mais aussi les mouvements internationaux de capitaux, les transferts detechnologie, la circulation des idées, les mouvements migratoires d’origine économique, la recherche et développement comme déterminant de la compétitivité internationale des entreprises, etc.. En outre, lesphénomènes monétaires ont une importance centrale, qu’il s’agisse de la détermination du taux de change des monnaies ou bien des politiques monétaires des pays, qu’elles soient coordonnées ou non. Iln’est pas possible d’ignorer non plus les interactions entre les politiques budgétaires ou économiques des pays. L’économie internationale s’ouvre alors à la macroéconomie internationale. Etudierl’économie internationale, c’est étudier un vaste éventail de phénomènes économiques, comme en témoigne l’ouvrage de Paul KRUGMAN et Maurice OBSTFELD, Economie Internationale, ouvrage qui couvre laquasi-totalité du champ de l’économie internationale. En témoigne d’ailleurs la table des matières de l’ouvrage : Les théories du commerce international – Un aperçu du commerce mondial – La productivité…

Travail 2

Étape 1

A) L’amour conjugal

B) 1-Le mariage a-t-il encore son utilité de nos jours?
2-Le vrai amour existe-t-il?
3-Est-il possible de s’entendre avec unepersonne durant toute une vie?
4-Quelles sont les avantages d’être en couple?

C) Peut-on espérer trouver l’âme sœur? L’âme sœur existe-t-elle?

D) C’est une question critique, car on remeten question quelque chose qui est acquis depuis très longtemps. L’objet évoque les problèmes humains fondamentaux en ce qui est de l’amour conjugal. Selon moi, la question appartient au domaineanthropologique.

E) Les gens arrêtent de se marier et de s’engager avec la même personne à long terme.

F) Concept du mariage.

G) Larousse : Mariage, n.m. Acte solennel par lequel un hommeet une femme établissent entre eux une union dont les conditions, les effets et la dissolution sont régis par le Code civil (mariage civil) ou par les lois religieuses (mariage religieux); unionainsi établie.
Dictionnaire MSN : cérémonie au cours de laquelle un homme et une femme s’unissent dans le but de fonder une famille.
Selon moi, la meilleure la première définition est plusapproprié, car la deuxième mentionne plus la cérémonie que l’union à vie.

H) Je crois que oui nous pouvons trouver l’âme sœur, car partout autour de nous, plusieurs personnes sont unis, il fautjuste être patient et attendre la bonne personne.

Étape 2

Le thème de l’article est l’amour conjugal, on révèle des chiffres chocs sur la joie conjugale. En regardant cette article, je me poseplusieurs question telles que : Le mariage a-t-il encore son utilité de nos jours? Le vrai amour existe-t-il? Est-il possible de s’entendre avec une personne durant toute une vie? Quelles sont lesavantages d’être en couple?. Mais la question philosophique qui me vient en tête est : Peut-on espérer trouver l’âme sœur? L’âme sœur existe-t-elle?. La question est d’ordre philosophique, car c’est une…

Le blog est-il un outil pertinent pour les marques (2007) ?
Avis client: non évalué
Sommaire
1. Une blogosphère de plus en plus grande ?
1. Titre de l’article – Monde : l’usage desblogs
2. Problématique : une blogosphère de plus en plus grande ?
3. Idée générale et points clés
4. Conclusion
2. Le Blog : un support plus intime pour les marques ?5. Titre de l’article – Garnier se lance dans l’univers blog, avec Deedee
6. Problématique : Le blog, un support plus intime ?
7. Idée générale et points clés
8. Conclusion3. Comment les marques infiltrent-elles les Blogs ?
9. Titre de l’article – Peut-on vivre de son blog ?
10. Problématiques : Comment les marques infiltrent-elles les Blogs ?11. Idée générale et points clés
12. Conclusion
4. Le Blog est-il sans limites ?
13. Titre de l’article – Les Blogueurs anglais se méfient de la Pub
14. Problématique :Le Blog est-il sans limites ?
15. Idée générale et points clés
16. Conclusion
Résumé de l’exposé
La blogosphère mondiale représente en 2006 environ 63 millions de blogs. La taille dela blogosphère a été multipliée par 11 en deux ans. Le blog est devenu un outil à la mode, de plus en plus d’internautes possèdent un blog où ils donnent leurs opinions et points de vue sur diverssujets.
Les marques s’intéressent aussi à cette mode du blog. En effet le blog est un nouveau support qui permet aux marques de rentrer plus facilement dans la vie du consommateur. Ainsi, les marquespeuvent montrer qu’elles sont sensibles aux avis des consommateurs.

Il existe différentes possibilités pour les marques afin de s’immiscer dans les blogs. Elles peuvent soit créer un blog quiparle explicitement de la marque, fournir des produits à certains bloggers influents afin qu’ils donnent leur avis et ainsi créer un « débat » entre les lecteurs du blog. Les marques peuvent également…

Mastère spécialisé en contrôle de gestion

La mise en place d’une gestion budgétaire : Phase conceptuelle. Cas de AXA Assurance Maroc
Projet préparé par M. : Nourdine MHABRA Sous l’encadrement de : M. Azeddine ANDALOUS M. Jaouad BACHITE

Novembre 2003

Mise en place d’un système budgétaire : phase conceptuelle

Nourdine MHABRA

A MES PARENTS

Mastère spécialisé en contrôle degestion ISCAE

Page n°1

Mise en place d’un système budgétaire : phase conceptuelle

Nourdine MHABRA

Remerciements

Je remercie tout d’abord M. Azzeddine ANDALOUS pour ses précieux conseils, son accompagnement et pour son entière disponibilité durant la préparation de ce mémoire. Mes remerciements vont aussi à M. Jaouad BACHITE pour ses orientations et son encadrement tout au long de macarrière au sein de AXA Assurance Maroc. Je voudrais également remercier Mlle Hakima EL OMARI pour son appui et son aide . Je suis également reconnaissant à toute personne qui m’a aidé, de près ou de loin à la réalisation de ce travail.

Mastère spécialisé en contrôle de gestion ISCAE

Page n°2

Mise en place d’un système budgétaire : phase conceptuelle

Nourdine MHABRAINTRODUCTION…………………………………………………………………………………………………….. 6 PROBLÉMATIQUE…………………………………………………………………………………………………. 8 PARTIE I : PRÉSENTATION GÉNÉRALE……………………………………………………………. 11
CHAPITRE I : PRÉSENTATION DE AXA ASSURANCE MAROC………………………………………………. 12 CHAPITRE II : ENVIRONNEMENT DE L’ACTIVITÉ D’ASSURANCE ………………………………………….. 15 Section I : Marché des assurances au Maroc …………………………………………………………………… 15 Section II : Les intervenants sur le marché d’assurance…………………………………………………… 16 Section III : Cadre réglementaire……………………………………………………………………………………. 18 CHAPITRE III : LES SPÉCIFICITÉS DE L’ACTIVITÉ D’ASSURANCE …………………………………………. 19 Section I : Le cycle de production dans une compagnie d’assurance………………………………….. 19 Section II : Les provisionstechniques……………………………………………………………………………… 20 Section III : Les placements affectés aux opérations d’assurance ……………………………………… 22 Section VI : Le plan comptable des assurances ………………………………………………………………… 23

PARTIE II : LA MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME BUDGÉTAIRE…………………….. 26
CHAPITRE I : APPORT THÉORIQUE SUR LE SYSTÈME BUDGÉTAIRE……………………………………… 27 Section I : Modèles de budgétisation……………………………………………………………………………….. 27 Section II : Les étapes d’un processus budgétaire…………………………………………………………….. 28 Section III :Procédures budgétaires……………………………………………………………………………….. 28 Section VI : Conditions de succès……………………………………………………………………………………. 29 Section V : la notion de centre de responsabilité ………………………………………………………………. 29 Section VI : Le contrôlebudgétaire : ………………………………………………………………………………. 30 CHAPITRE II : L’ORGANISATION BUDGÉTAIRE …………………………………………………………………… 31 Section I : Procédure budgétaire …………………………………………………………………………………….. 31 Section II : Planning budgétaire…

Le totalitarisme désigne un mode de gouvernement, un régime politique dans lequel un parti unique détient la totalité des pouvoirs et ne tolère aucune opposition (monopartisme), exigeant le rassemblement de tous les citoyens en un bloc unique derrière l’Etat.

Le totalitarisme est un mode de fonctionnement de l’Etat dans lequel celui-ci prétend gérer, outre la vie publique, la vie privée desindividus (régime policier, encadrement de la jeunesse et des relations professionnelles…).

Le totalitarisme est une des formes de despotisme apparue au XXe siècle. Historiquement, le totalitarisme est issu du fascisme. Mussolini fut le premier à parler d' »Etat totalitaire » et à le revendiquer. Dans « l’Etat total », l’individu n’existe que par rapport au collectif, peuple ou nation. L’Etatdevient un absolu, objet d’un véritable culte. Il est militarisé pour assurer la terreur et asseoir sa domination sur les individus.

Exemple de régimes totalitaires :

•Le fascisme italien

•Le national-socialisme allemand

•Le régime stalinien
Le totalitarisme désigne un mode de gouvernement, un régime politique dans lequel un parti unique détient la totalité des pouvoirs et ne tolèreaucune opposition (monopartisme), exigeant le rassemblement de tous les citoyens en un bloc unique derrière l’Etat.

Le totalitarisme est un mode de fonctionnement de l’Etat dans lequel celui-ci prétend gérer, outre la vie publique, la vie privée des individus (régime policier, encadrement de la jeunesse et des relations professionnelles…).

Le totalitarisme est une des formes de despotismeapparue au XXe siècle. Historiquement, le totalitarisme est issu du fascisme. Mussolini fut le premier à parler d' »Etat totalitaire » et à le revendiquer. Dans « l’Etat total », l’individu n’existe que par rapport au collectif, peuple ou nation. L’Etat devient un absolu, objet d’un véritable culte. Il est militarisé pour assurer la terreur et asseoir sa domination sur les individus.

Exemple de régimestotalitaires :

•Le fascisme italien

•Le national-socialisme allemand

•Le régime stalinien
Le totalitarisme désigne un mode de gouvernement, un régime politique dans lequel un parti unique détient la totalité des pouvoirs et ne tolère aucune opposition (monopartisme), exigeant le rassemblement de tous les citoyens en un bloc unique derrière l’Etat.

Le totalitarisme est un mode defonctionnement de l’Etat dans lequel celui-ci prétend gérer, outre la vie publique, la vie privée des individus (régime policier, encadrement de la jeunesse et des relations professionnelles…).

Le totalitarisme est une des formes de despotisme apparue au XXe siècle. Historiquement, le totalitarisme est issu du fascisme. Mussolini fut le premier à parler d' »Etat totalitaire » et à le revendiquer.Dans « l’Etat total », l’individu n’existe que par rapport au collectif, peuple ou nation. L’Etat devient un absolu, objet d’un véritable culte. Il est militarisé pour assurer la terreur et asseoir sa domination sur les individus.

Exemple de régimes totalitaires :

•Le fascisme italien

•Le national-socialisme allemand

•Le régime stalinien
Le totalitarisme désigne un mode de gouvernement,un régime politique dans lequel un parti unique détient la totalité des pouvoirs et ne tolère aucune opposition (monopartisme), exigeant le rassemblement de tous les citoyens en un bloc unique derrière l’Etat.

Le totalitarisme est un mode de fonctionnement de l’Etat dans lequel celui-ci prétend gérer, outre la vie publique, la vie privée des individus (régime policier, encadrement de lajeunesse et des relations professionnelles…).

Le totalitarisme est une des formes de despotisme apparue au XXe siècle. Historiquement, le totalitarisme est issu du fascisme. Mussolini fut le premier à parler d' »Etat totalitaire » et à le revendiquer. Dans « l’Etat total », l’individu n’existe que par rapport au collectif, peuple ou nation. L’Etat devient un absolu, objet d’un véritable culte. Il…

Plan : 3e idée princicale
lll- Pour le poète, les mots ne perdent pas tout leur signification.
A) La signification donne aux mots leur unité verbale.
1 .Elle devient naturelle.2. Elle est chose, incréée et éternelle

B) Pour le poète, le langage est une structure du monde extérieur
1. Le parleur est en situation dans le langage
a) Lesmots sont le prolongement de ses sens
b) Il les manœuvre du dedans
2. Le poète est hors du langage a)Il voit les mots à l’envers b) Il voit dans le mot l’image d’un de ces aspects.
* Le saule ou lefrêne
c) Le langage tout entier est pour lui le miroir du monde

C) Des changements s’opèrent dans l’économie interne du mot
1. Son aspect visuel qui représente la signification plutôtqu’il ne l’exprime
2. Inversement, la signification est réalisée
a) L’aspect physique du mot fonctionne à son tour comme image du corps verbal
3. Comme son signe a aussi perdusa prééminence, le poète ne décide pas si ceux-là existent pour celles-ci ou celles-ci pour ceux-là
a) Le mot et la chose signifiée un double rapport

D) Le poète n’utilise pas le mot
1.Il ne choisit pas entre des acceptations diverses
a) Il ne lui donne pas une fonction autonome
b) Une qualité matérielle qui se fond sous ses yeux avec les autres acceptations
2. Ilréalise en chaque mot l’attitude poétique
* Picasso
3. Le mot renvoie au poète, comme un miroir, sa propre image
* La double entreprise de Leiris, dans son Glossaire

E) Le mot poétique estun microcosme
1. La crise du langage qui éclata au début du siècle est une crise poétique
a) Elle se manifesta par des accès de dépersonnalisation de l’écrivain face…

LES ENJEUX DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA) par Philippe MONGIN, CNRS et Groupe HEC.* A paraître dans Gestion et Finances publiques, juillet 2010 Résumé. Créé par une loi du 1er décembre 2008, le revenu de solidarité active (RSA) remplace depuis le 1er juin 2009 deux minima sociaux, le revenu minimum d’insertion (RMI) et l’allocation de parent isolé (API), sur les neuf que comptait le systèmefrançais. Il est conçu pour aider les bénéficiaires en les incitant à l’activité professionnelle et il est particulièrement destiné aux travailleurs pauvres. L’article fait concisément le point sur la réforme. Il conclut que le RSA rectifie le RMI et l’API, qui étaient défectueux, mais que la réforme lui avait assigné le rôle plus ambitieux d’unifier le système entier des minima sociaux et, que,de ce point de vue, elle reste toujours à entreprendre. Un document de presentation générale est placé en annexe. Il ajoute des données numériques et souligne que les effectifs du RSA progressent moins vite que prévu en 2008-2009. Mots-clefs: revenu de solidarité active (RSA), revenu minimum d’insertion (RMI), système de solidarité, incitations, redistribution

Abstract. By a law of 1 December2008, France replaced two of its nine income maintenance schemes, revenu minimum d’insertion (RMI) and allocation de parent isolé (API), by a new one, revenu de solidarité active (RSA), which became effective on 1 June 2009. It is designed to help the beneficiaries by inciting them to take up a job and it is specially oriented towards the working poor. The paper is a brief summing up of the reform.It claims that RSA corrects the earlier schemes, which were defective, but that it was more ambitiously expected to bring unity to the whole system of income maintenance and that this part of the reform is still to be undertaken. A document intended for general presentation is appended to the paper. It adds numerical data and makes it clear that the number of beneficiaries of RSA in 2008-2009increase more slowly than was thought. Keywords: active solidarity income (revenu de solidarité active), minimum integration income (revenu minimum d’insertion), income maintenance schemes, incentives, redistribution Classification JEL/ JEL Classification numbers: D63, H21, H31, H53, I38

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GREGHEC, 1 rue de la Libération, F-78350 Jouy-en-Josas. Courriel: mongin at hec.fr

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1. Les étudessur la protection sociale en distinguent habituellement deux formes, l’assurance sociale et l’assistance ou, comme il devenu plus courant de le dire, la solidarité, en s’appuyant sur le critère de la nature contributive ou non des prestations. Ainsi, pour bénéficier de l’assurance des accidents du travail, il faut avoir préalablement cotisé, ce que la couverture maladie universelle (CMU) nerequiert pas; celle-ci est accordée en fonction des ressources, qui, en sens inverse, ne conditionnent pas celle-là. Dans un régime de protection sociale qui a l’ancienneté du nôtre, la distinction des deux formes tend à se brouiller, et il faut la compliquer d’une troisième forme, l’action sociale, qu’illustrent le suivi des chômeurs et les contrats aidés. Mais la distinction trop simple conserve de laforce, et elle encadrera l’étude faite ici des dispositifs de solidarité et, plus précisément, du revenu de solidarité active (RSA) créé en dernier lieu. Multiples et étoffés dans notre pays, ces dispositifs sont pour l’essentiel de quatre types: l’accès garanti à certains services à coût nul ou faible, sur le modèle de la CMU; l’exonération d’impôts ou redevances auxquels sont encore assujettisles bas revenus; certains versements monétaires ou quasi-monétaires à utilisation désignée, comme les aides personnelles au logement (APL); enfin, des allocations qui visent simplement à soutenir le revenu des bénéficiaires, sans qu’il y ait de contrainte d’affectation. La solidarité en France fait la part belle au dernier groupe en privilégiant la garantie de revenu, qui consiste à porter le…