Licence 2ème année Economie-Gestion Informatique Feuille de TD 1 : Notions de base

Université d’Orléans année 2010-2011

Exercice 1. Saisie et mise en forme. 1. Dans un nouveau classeur,renommer la première feuille sous le nom « Ventes ». 2. Saisir les données suivantes (valeurs uniquement) dans cette feuille de calcul et enregistrer le classeur sous le nom « ventes-semaine-060910 ».Appliquer les mises en forme en tenant compte des précisions suivantes : Titre : taille caractère : 16 ; couleur : bleu ; centré sur les colonnes A à H. Largeurs de colonne : A : 14 ; B : 11 ; C : 12 ; D :10 ; E : 10 ; F : 11 ; G : 12. Bordures : couleur : bleu ; contour : trait double ; intérieur : trait fin. Motifs : couleur : gris clair. 4. Régler l’orientation de la page sur « Paysage » etpersonnaliser l’en-tête et le pied de page comme indiqué cidessous : Orléans, le 27/09/2010 à 13:30 Nom Prénom Fichier : ventes-semaine-060910 / Ventes -1/2-

3.

Exercice 2. Formules de calcul. 1. Saisirles formules de calcul des cellules suivantes : E11 : le prix TTC est calculé à partir du prix HT auquel on applique le taux de TVA.

1/2

2.

3.

4.

F11 : le nombre de points gagnés pour unachat est calculé à partir du prix TTC et du nombre de points gagnés par tranche d’un certain montant fixé (par exemple, 10 points par tranche de 50€). G11 : la date limite d’échange est calculée enfonction de la date d’achat et du délai fixé pour un échange (par exemple, 14 jours). A11 : la référence de la facture est constituée du numéro de client, suivi de l’année, du mois et du jour d’achat(par exemple, 006720100906). Copier des formules dans les plages de cellules suivantes : A12:A20 : recopier la formule saisie en A11. E12:E20 : recopier la formule saisie en E11. F12:F20 : recopier laformule saisie en F11. G12:G20 : recopier la formule saisie en G11. En utilisant des fonctions, saisir les formules de calcul suivantes : G23 : montant HT total des factures. G24 : montant TTC…

Marché du luxe

Le marché du luxe se différencie largement des autres marchés, en intégrant des spécificités et des paradoxes qui lui sont propres.
En effet, les entreprises en concurrence sur cemarché doivent créer des produits adaptés aux besoins couverts par le marché, préserver leur rareté et leur spécificité tout en les diffusant, puis promouvoir les produits en choisissant un plan decommunication adapté afin de ne pas se compromettre.

Le marché générique du luxe intègre les marchés suivants :
• Le marché culturel (marché de l’Art)
• Les moyens de transports(automobile, yacht, avions privés)
• Equipements de la personne (haute-couture, parfumerie, maroquinerie, chaussures, cosmétiques, horlogerie, joaillerie, bijouterie)
• Loisirs (croisières,sport de luxe, hôtellerie de luxe)
• Equipements de la maison (art de la table)
• Habitat (résidences de luxe, décoration de luxe)
• Alimentaire (vins et spiritueux, épicerie etrestaurant de luxe)

Besoins couverts par le marché ( Estime/appartenance (pour les consommateurs à fort pouvoir d’achat)
( S’évader de la routine, réaliserun rêve (consommateurs modestes)

Evolution du marché ( démocratisation progressive du marché du luxe depuis une vingtaine d’année avec l’augmentation du pouvoir d’achat. Les produits de luxe ne sontplus réservé qu’à une seule catégorie sociale restreinte (les « happy few » avec un fort pouvoir d’achat) mais se sont étendus jusqu’au consommateurs modeste, même si cette consommation resteoccasionnelle.

1 Demande

En 2010 le chiffre d’affaire du luxe devrait avoisiner les 160 milliards d’euros en progression de 3 à 4% par rapport à 2009 l’année noir où les ventes avaient chutés de 8%interrompant 15 années de croissance.

|Types de consommateur |Caractéristiques principales |Motivations |Freins |Influences et prescripteurs |…

Marketing

Université Catholique de Louvain-La-Neuve Année académique 2004-2005

1

Partie 1 : Introduction
Ch. 1 : Le rôle du marketing dans l’entreprise.
i) Evolution des modes de gestion :

Différentes orientations possibles : • • • Orientation production (le choix se fait selon le prix et la disponibilité). Le but est d’accroître la capacité de production et le rendement.Orientation produit (on choisit le produit qui offre la meilleure performance). Le but est d’améliorer la qualité du produit. Orientation vente ( le choix du produit est fait en fonction de l’intensité de la pression de vente. « Les produits sont achetés et non vendus ») l’objectif est d’utiliser des techniques de vente les plus agressives. Orientation marketing (les besoins doivent être compris afin deles satisfaire). Développer des produits ou services qui répondent à ces besoins.

•

ii)

Définition du marketing :

L’entreprise doit identifier les besoins et les désirs(1) des consommateurs visés(2) et produire les satisfactions(3) désirées de façon rentable(4), car plus efficace(4) que la concurrence(5). L’objectif central est de satisfaire le consommateur. (1) Pour identifier lesbesoins, on fait des études de marché (2) On ne vise pas à toucher tous les consommateurs, on s’intéresse à un segment particulier (3) Développer les produits qui vont satisfaire les consommateurs (4) la rentabilité de l’entreprise est l’objectif final de l’approche marketing (5) Il faut très bien connaître ce que fait la concurrence l’approche marketing permet à l’entreprise d’être plus performantedans la conception et la mise sur le marché de ses produits. Le concept d’orientation-marché (j-j Lambin) désigne le fait que l’entreprise prend en compte ts les intervenets qui influencent la décision d’acaht du client (marché au sens large)

Distributeurs Client Prescripteurs

Concurrents

Environnement

2

toutes les fonctions de l’entreprise sont tournées vers le marché. On peut direqu’il y a une philosophie du management a travers le besoin de la satisfaction des consommateurs L’intégration des activités pour satisfaire ces besoins L’obtention de profit à long-terme via la satisfaction de ces besoins Le marketing possède un double visage : Stratégique : c’est un processus d’analyse. On rassemble des informations et on analyse le marché pour comprendre les consommateurs,l’environnement,… Opérationnel : c’est le processus d’exécution, de mise en œuvre. Il représente tout ce qui été décidé au point de vue attention de ne pas les marketing , c’est donc le plus visible confondre Rmq : on parle des Les 4 P : produit, prix, place(distribution) promotion ( la consommation) Il y a 5 étapes dans le marketing stratégique et opérationnel : a) Analyse des opportunités de marché :C’est tant une analyse externe (consommateurs, concurrents, marché, environnement) qu’interne à (entreprise). On analyse les opportunités et les menaces ainsi que les forces et les faiblesses. b) Segmentation (réunion des consommateurs selon leurs besooins) des marchés-cibles : Ici le choix des critères de segmentation va jouer un rôle important. c) Phase du ciblage, attractivité/compétitivité :Interviennent les stratégies de développement, et la sélection de l’un ou l’autre segment attractif. d) Positionnement : On identifie la différenciation.+ les stratégies de positionnement question est de savoir comment se différencier des autres e) Marketing mix : Avec les 4 P : Produit, Prix, Promotion (Communication), Place (Distribution). De a à d = marketing stratégique, e = marketingopérationnel Le concept de marketing comprend 3 dimensions : • • • Une dimension analytique (= compréhension des marchés), Une dimension d’action (= pénétration de marchés), Une dimension idéologique (= culture orientée vers le marché).

la

3

RMQ : il ne faut pas confondre le marketing avec la publicité, les promotions, la communication, les techniques de vente

iii)

Evolution du…

Présentation de Commedia Europa

Nom de la structure
Commedia Europa Réseau Européen de Commedia dell’Arte

Données administratives
Statut Juridique
Association loi 1901
Contacts : Benoît SZAKOW, Norann LY, 01 48 40 27 71

Date de création prévue : 2013

Historique et principe de la création de Commedia Europa
Les formes de théâtre que nous représentons (théâtre de tréteaux, théâtremasqué, commedia dell’arte) sont des formes peu représentée et peu structurées. Il existe cependant de nombreuses compagnies à travers l’Europe et au-delà travaillant sur ces formes. Nous souhaitons doter ces expressions d’un outil de création et de promotion.

Gouvernance

Statuts juridique
Commedia Europa sera créée en association. Cette forme juridique est ancrée depuis des années dans lespolitiques publiques. Elle permet d’associer les acteurs de la vie artistique et culturelle à une gestion efficace d’un service. Certaines précautions sont cependant à prendre. Les statuts de l’association et son mode de fonctionnement doivent être compatible avec le service public délégué tout en distinguant le fonctionnement de l’association et celui de la collectivité pour ne pas rentrer dansune gestion de fait.
Nous souhaitons que l’association Commedia Europa bénéficie d’un affermage pour l’équipement culturel qu’elle occupera. Les caractéristiques générales de cette gestion déléguée sont que le délégataire (le fermier) gère le service à ses risques et périls avec des investissements assurés par la collectivité. Contrairement à d’autres modes de gestion d’équipements publics,l’affermage allie l’autonomie et la responsabilité de gestion, donc la réactivité nécessaire au bon fonctionnement d’une entreprise, au respect des compétences d’orientation et de contrôle de la collectivité, qui reste maître d’ouvrage de la politique et du service public concerné.
Fiscalement, le fermier a la possibilité de bénéficier d’un transfert du droit de récupération de la TVA, ce qui lui permetde la reverser ensuite à la collectivité.

Equipe opérationnelle
* Directeur
Définit et met en œuvre le projet artistique, est responsable de l’élaboration de la politique générale et de la direction de l’entreprise.
Assure les tâches d’élaboration et de préparation des programmes d’activité.
* Administration
– Administrateur
Responsable de la gestion administrative et financière.Assure les fonctions de DRH.
– Comptable
Chargé de la tenue des livres, balance, compte d’exploitation, des opérations afférentes à la paie du personnel.
* Production
Chargés de production
– Responsable de l’organisation et du développement du festival (préparation, organisation, mise en œuvre et suivi budgétaire).
– Responsable des productions du théâtre
* Communication, relationspubliques
– Responsable communication / relations publiques et partenariats
– Responsable de l’action culturelle et des formations
– Chargé de la billetterie
* Technique
– Directeur technique
– Régisseur
– Costumier
– Facteur de masque
– Créateur de décors et fabrication tréteaux.
+ Intermittents
* Information
– Chargé de la base de données, de la collecte desinformations et de leur diffusion.
* Diffusion
– Chargé de promotion / diffusion (vente des spectacles produits par Commedia Europa)

Objectifs et stratégie

Marchés visés :
* Les théâtres (diffuseurs, producteurs…)
Les compagnies de théâtre
* Positionnement concurrentiel
Les nombreuses compagnies que nous visons présentent un potentiel de développement sur le plan internationalconstituant un atout majeur. Nous souhaitons rassembler ces compagnies, afin, non pas de concurrencer les grandes compagnies de théâtre ayant accès aux grandes institutions culturelles mais de fédérer, créer des synergies, et favoriser la création dans notre champs artistique pour que l’ensemble puisse bénéficier de nouvelles possibilités (développement international, création d’emplois…).

Forces…

Travaux pratiques
de collecte et analyse de données qualitatives.
La violence scolaire

Université Catholique de Louvain
Année Académique 2007-2008
Section 1 : Description de la problématique

La question générale cernée dans le contexte des travaux pratiques était la suivante : « En quoi le contexte scolaire, culturelet social détermine-il la variabilité des représentations en matière de violence scolaire ? »

Nous avons décidé de cibler principalement dans notre question de départ, l’encadrement mis en place au sein des établissements scolaires pour réprimer cette violence. Le but de notre recherche était donc de déterminer ce qui existait au sein des établissements secondaires pour encadrer cetteviolence. Cette question de départ répondait bien aux critères de faisabilité, clareté et pertinence.

Ce sujet nous paraissait particulièrement intéressant dans la mesure où la violence scolaire est une réalité, tout le monde s’y est frôlé de près ou de loin. Cependant, rares sont les personnes qui connaissent les moyens mis en place pour contrer celle-ci, les efforts fournis par la collectivité etl’Etat. Combien de personnes seraient capables de nous dire ce que signifient les initiales PMS ? A quoi sert cette plate-forme ? On entend trop souvent dire que les PMS et les psychologues sociales sont inutiles.

Notre hypothèse pour répondre à cette question préalablement à notre recherche était que dans les écoles techniques, l’encadrement de la violence est beaucoup moins organisée d’où lefait que les professeurs sont beaucoup plus livrés à eux-mêmes. Ces propos sont forts subjectifs et peut-être très stéréotypés mais c’est la réponse que nous envisagions sans aucune recherche préalable, sur notre simple vision personnelle de la chose.

Pour trouver une réponse à notre question, c’est à dire pour infirmer ou confirmer notre hypothèse, notre grille d’entretien était divisée en 6catégories récurrentes qui nous paraissait les plus intéressantes et les plus larges pour cibler notre question.

Tout d’abord, il nous semblait intéressant d’interroger le professeur sur son vécu, sur son parcours professionnel, sur ses qualifications… En mettant sa personne en avant plan, il se sentait directement impliqué, il pouvait remarquer l’intérêt que nous portions à son histoirepersonnelle. De plus, cela nous permettait d’élargir le champ de notre question et a posteriori de pouvoir mieux interpréter certains comportements, certaines réactions aux yeux de sa personnalité.

Après avoir cibler le « personnage », nous nous sommes lancés dans l’analyse du type d’élèves. Grâce à de multiples questions concernant leurs milieux socioculturels, leur comportement, leur attitudeface au travail, nous pouvions mieux comprendre le type de violence décrit par l’interviewé, les sources de cette violence, les frustrations dont les élèves peuvent parfois être victimes…. La catégorie « élève » est d’autant plus intéressante dans la mesure où elle concerne des « jeunes à un âge où leur identité c’est leur face »(Dubet). Le fait d’interroger un professeur sur sa vision des élèves,nous permet de mieux déterminer le « sujet » principal de notre thème (le jeune), de manière subjective évidemment. Nous pensons également que les origines sociales ou économiques sont une bonne piste d’exploration pour mieux comprendre les sources du désordre scolaire comme l’explique Dubet en disant : « elles (les violences) peuvent procéder d’une distance culturelle et sociale entre le mondede l’école et les univers populaires. »

Par la suite, nous avons abordé le type d’école auquel nous avions à faire. Cette catégorie était très large. Nous y avons intégré la pédagogie scolaire, les sanctions, les chahuts autrement dit le comportement des élèves et les réactions qu’il entraîne dans le chef du professeur. C’est dans cette catégorie que nous pouvions avoir un premier aperçu de…

Partie I: Le théâtre élisabéthain et Shakespeare

Le théâtre élisabéthain: Il descend des Mysères médiévals, qui faisaient partie de la cultue religieuse de certains pays européens au Moyen-Age. Ilprend forme sous le règne de la reine Elisabeth Ier, d’ou son nom, mais inclut également le théâtre des successeurs de la reine, Jacques Ier et Charles Ier et ce , jusqu’a la fermeture des théâtrespublics en 1642, début de la première révolution anglaise.

Avant le règne d’Elisabeth Ier, des troupes provisoires jouent de façon saisonnière et nomade, n’ayant pas de lieux fixes où jouer. Ellesremplacent peu à peu les Mystères joués par des acteurs locaux. Vers 1572, une loi est faite pour éliminer les troupes sans « protecteurs » et est installée une taxe de vagabondage. Les comédiens sontassimilés à des malfaiteurs, les théâtres étant situés dans des quartiers emplis de bordels et de traffics en tout genre. Sous le règne de la reine, une opposition fais rage entre le gouvernement deLondres, hostile aux représentations publiques, et le goût de la reine pour le théâtre. En effet, elle est très cultivée et est une grande amatrice d’art. Elle protège le théâtre contre les incessantesattaques des protestants puritains, qui nomment les théâtres « des maisons du diable ». Sous son règne, une nouvelle loi est instaurée qui leur donne alors un statut, celui de serviteur de la familleroyal. Ainsi s’exerce une protection qui permettra à quelques troupes de devenir des entreprises régulières et rentables, malgré les dissolutions et épidémies comme la peste… Devenu payant, le théâtrese fait moins démocratique. On y distingue alors deux catégories de spectateurs: les modestes, qui assistent au spectacle debout au niveau du parterre, et les plus aisés qui sont assis dans les logesou les gradins.

En ce qui concerne l’architecture: avant la fin du XVIème siècle, il n’y a pas d’édifices spécialement affectés au théâtre. La pluralité des espaces scéniques permet beaucoup de…

[pic]

DOSSIER PAYS : implantions d’orange en cote d’ivoire

Introduction

Le dossier pays est une étude de cas qui consiste a trouver un pays, à analyses les menaces et les opportunités que ce pays présente pour notre produit. Ici j’ai choisi d’étudier l’implantation d’orange en cote d’ivoire car c’est le pays que je connais le mieux en effet j’y suis originaire et orange car lesecteur téléphone est croissance comparé aux années 80.
Nous verrons dans une première partie une brève présentation de la cote d’ivoire en terme de critère économique, de données générale et de son commerce extérieur.

Dans une seconde partie nous analyserons les critères de potentialité du marché et du secteur de la télécommunication par rapport la France.

Enfin dans unetroisième partie nous étudierons l’adaptabilité de notre produit à en cote d’ivoire.

Plan

Introduction

Présentation du pays
Situation géographique
Situation économie
II critère de potentialité du marché
Tableau selectif
Adaptabilité du produit

Le choix du pays
Si pendant de nombreuse années le destin médiatique de l’Afrique subsaharienne semble s’être décliné sous l’angle de unique del’afro-pessisme (crise éco endettement corruption des élites guerres civiles drame humanitaires, sécheresse absence de démocratie, désormais les jugement commencent à intégrer de nouveaux paramètre plus optimiste.

En effet depuis la crise pétrolière de 1973 le niveau de croissance économique atteint un niveau jamais égalé dans la plus part des pays. En fait la croissance moyenne annuelle qui sesituait autour de 2 % dans les années 1990, elle est au dessus de 5% depuis les années 2000.cependant tous les pays n’en profitent pas pareillement en effet les pays tel que l’Angola et la guinée équatoriale ont vu leur croissance économique respectivement dépasser largement la moyenne du continent soit 23.1% et 21.5% en 2007.

Malgré ces efforts de croissance
Certain pays d’Afrique ont décidéd’investir davantage dans la transformation locale de leurs matière afin d’exporté des produits de forte valeur ajouté
Tout autant que la hausse des export de matières premières, le retour de l’Afrique subsaharienne sur la scène économique internationale se mesure par la ruée des investisseurs étrangers, non seulement en provenance des pays industrialisé mais surtout des pays émergents (Chine,inde, brésil notamment), qui cherchent par tous les moyens à sécuriser leurs approvisionnements.

• L’attractivité de l’Afrique subsaharienne reste faible

Les études des flux IDE apparaît comme la région le plus marginalisé par la mondialisation contemporaine puisque seulement 0.93% soit 12,2 milliard de dollars d’entre eux sont dirigés en 2006 selon le world Investissement Report dela CNUCED. De surcroît les flux se concentrent à cette date pour 45.5% vers le Nigeria, en raison d’investissement pétroliers de plus en plus coûteux, car de plus en plus profond sous la mer

I) Présentation de la cote d’ivoire

1) Situation géographique

[pic] La Côte d’Ivoire est un État d’Afrique occidentale de 322 463 km² (l’équivalent de l’Allemagne), baigné par le golfede Guinée au sud (l’océan Atlantique), limité à l’ouest par le Libéria et la Guinée, au nord par le Mali et le Burkina, à l’est par le Ghana.

[pic]

2) situation économique

L’amélioration de la situation sécuritaire en 2008 en Côte d’Ivoire a contribué à la reprise de la consommation et des investissements privés.
Si la croissance est restée inférieure à lamoyenne d’Afrique subsaharienne, malgré la vitalité retrouvée du secteur agricole, du BTP et des télécommunications, les perspectives restent encourageantes avec une activité portée par la réhabilitation des infrastructures de transports et la hausse des investissements dans les hydrocarbures.
Le pays peut compter sur une main d’œuvre qualifiée et capable d’adaptation
Pour la cinquième année…

TSTG

Révisions bac

RAPPEL DES OUTILS DE GESTION A CONNAITRE FICHE 1 : LA REPRESENTATION GRAPHIQUE
Le graphique est une représentation visuelle d’un phénomène. Il facilite la compréhension duphénomène. Il aide à résumer clairement les données. Les éléments essentiels : le titre, l’échelle, la signification des axes et les légendes. Les types de graphique : Evolution : graphique en courbesRépartition : histogramme ou graph. à bandes ou circulaire

FICHE 2 : CALCULER LE CHIFFRE D’ AFFAIRES PREVISIONNEL

? Méthode des doubles moyennes

1. Vérifier que la série soit linéaire 2.Affecter un N° à chaque série 3. Déterminer deux groupes de nuages de points : le premier correspond aux trois premières années, le deuxième aux 3 dernières années 4. Calculer la moyenne des abscisses(ex. : 1 + 2 + 3 = 6 / 3 = 2) et la moyenne des ordonnés. Faire de même pour la deuxième série. 5. Remplacer dans l’équation y = ax + b les coordonnés des points. Opérer par soustraction pour déterminerla droite de tendance. 6. Prévoir les ventes futures en remplaçant x dans l’équation.

? Méthode des moindres carrés

Par un tableau, retrouver « a » = (sommeXY ) / (somme X²). Puis retrouver « b» = y – ax. Remplacer « a » et « b » dans l’équation de type « y = ax + b », « x » étant l’année recherchée.

FICHE 3 : DONNEES STATISTIQUES

? Les taux d’évolution =
ventes n – ventes n-1 x 100n-1 OU Valeur d’arrivée – valeur de départ x 100 Valeur de départ

? Les parts de marché =

Valeur donnée x 100 Total des valeurs

Offre atomisée : les offreurs sont très nombreux et detiennenttous une faible part de marché Offre concurrentielle : les offreurs sont nombreux et détiennent une part de marché comparable Offre oligopolistique : les offreurs sont peu nombreux. Quelqu’uns dominentle marché en ayant une forte part de marché.

? Les euros courants et les euros constants

CA en euros courants x 100

Chiffre d’affaires de l’année en euros constants = Indice des prix…

[pic]

[pic]

Réalisé par : Zakarya Benkhaldoun

Plan

Plan
Introduction
Définition de la stratégie d’impartition
Avantages et inconvénients

? Première partie
Le contrat de concession
Avantages et inconvénients
Exemple
– La concession sélective
– La concession exclusive

? Deuxième parties
Le contrat de commissionAvantages et inconvénients
Exemple

? Troisième parties
La différence entre concession et franchise
La différence entre concession et commission
Conclusion

Introduction

Durant les deux dernières décennies, la pratique des accords interentreprises s’est considérablement développée. Les contrats d’agrément, de franchise, de concession, de commission et de sous-traitance foisonnent.

Lesaccords interentreprises sont la plupart du temps des contrats commerciaux de distribution, c’est-à-dire des contrats qui ont pour objet de fixer les relations entre le fournisseur et le détaillant quant aux ventes à intervenir et quant aux obligations annexes des deux parties. La durée ne peut être supérieure à dix ans. L’avantage pour le concédant consiste à disposer d’un réseau de commerçantsindépendants qui écoulent ces produits. L’avantage pour le concessionnaire consiste à pouvoir bénéficier des aides matérielles, techniques et publicitaires du concédant.

? Définition de la stratégie d’impartition

On peut définir les alliances stratégiques comme des associations entre plusieurs entreprises concurrentes, ou potentiellement concurrentes, qui choisissent de mener à bien unprojet ou une activité spécifique en coordonnant leurs compétences, moyens et ressources nécessaires plutôt que:
– de se faire concurrence les unes aux autres sur l’activité concernée
– de fusionner entre elles ou de procéder à des cessions ou acquisitions
Elle relève du partenariat interentreprises. Elle consiste à faire appel à des partenaires qualifiés, sources de compétitivité, d’où lanécessité d’une veille prospective. Elle vise à optimiser l’utilisation des actifs pour une meilleure création de valeur.
Elle concerne les contrats de fournitures spéciales, la sous-traitance, la cotraitance, les contrats de concessions, licences et franchise.

Avantages :
Elle permet la réduction du Besoin en Fonds de Roulement ainsi qu’une amélioration du goodwill (superbénéfice) ainsi qu’unrecentrage sur les métiers de base.
Limites :
Risque de dépendance accrue vis à vis des fournisseurs. Rôle accru de la fonction approvisionnements.

I- le contrat concession
Le commerçant (concessionnaire) concède son entreprise de distribution au service d’un autre commerçant (concédant) pour s’occuper exclusivement, sur un territoire déterminé, pendant une période limitée, et sous lasurveillance du concédant, de la distribution des produits dont le monopole de revente lui est concédé.
En tant que revendeur indépendant, un concessionnaire possède son propre fonds de commerce mais revend les produits sous la marque d’autrui.
Deux caractéristiques à retenir :

• Zone d’exclusivité territoriale au profit du distributeur qui a le monopole des produits sur la zone géographique quilui est attribuée.

• Notion de collaboration commerciale rapprochée entre les parties : le concessionnaire revend les produits du concédant et ce dernier lui fournit les produits et assure une assistance matérielle, technique et commerciale.
Exemple :concessions automobile

Avantages pour le concessionnaire
– Exclusivité territoriale
– Bénéfice de la notoriété des produits duconcédant
– Plus grande autonomie juridique.

Inconvénients pour le concessionnaire
– L’assistance technique et commerciale du concédant est limitée
– Peu de transmission d’une méthode et des expériences par le concédant
– Le contrat n’est pas automatiquement renouvelable
– Obligation de suivre la politique commerciale menée par le concédant
– Existence de quotas…

USAGES ET COUTUMES EN DROIT COMMERCIAL

Les sources du droit commercial sont les mêmes que celles du droit civil, c’est à dire essentiellement la loi, au sens large, et la jurisprudence. Des différences sont toutefois perceptibles.

Ainsi, la loi, bien qu’étant la source principale, joue un rôle plus effacé en droit commercial qu’en droit civil, notamment du fait qu’elle figure rarement dansle Code de commerce. Celui-ci se présente comme une carcasse vide, car des pans entiers ont été abrogés et remplacés par des lois qui sont demeurés en dehors du Code. Tel est le cas des sociétés, des procédures collectives, des transports maritimes, etc.

Cette « décodification » ne présente d’ailleurs pas d’inconvénients. En revanche, d’autres sources sont plus développées en droit commercialqu’en droit civil. Il s’agit des usages et des coutumes.

En effet, historiquement, le droit commercial a longtemps reposé uniquement sur des règles coutumières non écrites. En France, c’est seulement beaucoup plus tard que le commerce a demandé au pouvoir royal de réguler ses pratiques pour lutter contre certains abus, d’où l’ordonnance de Colbert en 1613, reprise dans le Code de commerce de1807. Ce dernier avait pour objectif de codifier les usages et les coutumes des textes anciens.

Tout comme le Code Civil, il était censé durer. Même s’il était plus développé, il restait à l’origine un ensemble de règles au sens strict. Le problème étant que la loi n’a pour vocation qu’à réglementer les aspects essentiels du droit commercial, tandis que le monde des affaires, en constanteévolution, nécessite une souplesse et une rapidité importantes, d’où la prépondérance des usages.

Ce qui fait la difficulté, c’est que les usages ne forment pas une catégorie homogène. Ils peuvent concerner l’ensemble des professionnels ou, au contraire, une profession déterminée. Ils peuvent s’appliquer sur l’ensemble du territoire ou, au contraire, dans un lieu précis, comme une ville ou un port. Ils’agira donc de distinguer clairement les usages ( I ) des coutumes ( II ).

I) Les usages

Nous aborderons dans un premier temps la formation des usages ( A ), pour ensuite nous intéresser à leur régime juridique ( B ), et enfin souligner leur importance à l’échelle internationale ( C ).

A/ Formation

Les usages sont des règles et des pratiques commerciales non écrites suivies etconsidérées comme normales par les habitants. Ils se forment par la répétition à l’identique de comportements individuels dans un milieu déterminé et naissent de la répétition d’actes juridiques identiques. On en distingue plusieurs, dont les usages locaux, professionnels ou conventionnels.
Les usages locaux, par exemple, prennent racine dans une région particulière. L’usage ne prétend ici qu’à un champd’application limité, défini par une localisation géographique déterminée.
Les usages professionnels, qui se développent au sein d’une profession déterminée, tendent à régir les rapports des membres d’une même profession dans l’exercice de celle-ci.
Les usages conventionnels sont destinés à régir les relations contractuelles entre particuliers, ils permettent de déterminer dans les contratscertaines obligations secondaires qui demeurent implicites. On les trouve principalement en matière commerciale : contrats types, clauses habituelles insérées dans un contrat de manière constante et généralisée.
D’abord limité à un petit nombre de commerçants qui se conforment toujours à la même manière d’agir lorsque les circonstances sont identiques, ce mode de conduite isolé se généralise sousl’effet de la satisfaction qu’il procure. Ils tirent généralement leur origine de clauses qui étaient régulièrement insérées dans des contrats et qui semblaient suffisamment évidentes pour être considérées comme acquises. On ne les mettait donc plus par écrit. La pratique devient une pratique de masse, et les clauses deviennent des clauses de style.
Une pratique devient un usage que lorsqu’elle…