DROIT COMPARE

INTRODUCTION:
Il y a plusieurs manières d’aborder le droit comparé. On peut mener une approche thématique, comparative (en droit de la famille, le mariage…). On peut aussi aborder le droit comparé en s’intéressant à la mise en perspective des différents systèmes politiques.
On va étudier des régimes politiques, en essayant de mettre en perspective les concepts, les typologiesqu’on retient parfois lorsqu’on définit les différents régimes politiques.
Le droit constitutionnel peut être qualifié de droit politique, certains auteurs qualifient le droit constitutionnel de droit politique. il y a un lien direct car le droit constitutionnel nous amène à étudier les institutions politiques. Le droit constitutionnel ne correspond pas uniquement à l’étude de l’organisationtechnique, de l’étude de la relation gouvernants/ gouvernés. Exemple : décision de 1971: le Conseil constitutionnel a mis en valeur le bloc de constitutionnalité. Le droit constitutionnel nous renvoie à d’autres choses, par exemple, la charte de l’environnement, qui reflète tout un projet de société.
Le projet politique regroupe une organisation politique du pouvoir et un projet de société. Le régimepolitique c’est la forme que prend la vie en commun dans la société, une manière de vivre ensemble.
A partir du moment où on considère que le régime politique correspond à un projet de société dont l’aspect technique constitue une des facettes mais pas l’unique facette on peut considérer qu’un régime politique concrétise une « idée de droit », disait le juriste Georges Burdo. Pour ce dernier,chaque constitution, chaque régie politique met en œuvre un ensemble de conceptions (politiques, philosophiques…) et liées à une certaine organisation du pouvoir, à un certain exercice du pouvoir politique. L’idée de droit française en 2010, n’est pas celle des années 30, 70… l’idée de droit est également différente suivant les Etats. Les idées de droit varient suivant le temps et l’espace. On estface à une pluralité d’idées de droit.
Des juristes, notamment en France doivent avoir actuellement, une certaine idée de ce qui se passe dans les Etats de l’union européenne. Et étant donné c que représente les Etats Unis, il faut savoir comment elles fonctionnent. On intègrera dans ce cours, la confédération helvétique.
Etudier de manière comparatif des régimes politiques nécessite avoirrecours à la typologie. C’est une question relativement complexe et depuis très longtemps, des auteurs ont cherchés à classer les régimes politiques, à en dresser une typologie. Mais de fait, beaucoup d’auteurs, on cherchés à distinguer entre les différents régimes politiques avec déjà cette idée de hiérarchie au sein des régimes.
Des philosophes grecs mais aussi de la période médiéval ont chacundistingués deux grands types de régimes. Cette distinction nourrie encore notre réflexion. Il y aurait d’un coté les régimes d’autorité ; et d’un autre coté les régimes arbitraires.
Le régime d’autorité serait un régime qui répond à l’ordre naturel de la vie en société et repose sur le consentement des gouvernés.
Les régimes d’arbitraires seraient des régimes qui nient les buts de la vie ensociété, de la politique.
* Dans les régimes d’autorité, des auteurs ont été amenés à répertorier des régimes dont nous contestons la validité, par exemple, la monarchie de l’ancien régime.
* A l’inverse dans les régimes arbitraire on a souvent intégré la tyrannie mais aussi l’anarchie démocratique. Il faudra longtemps avant que l’on considère que la démocratie est un régime viable et ayantvocation à bénéficier à tous les humains.
Sous la renaissance, Machiavel en 1513 va présenter Le prince, cet ouvrage nous donne une certaine vision de ce qu’est nécessairement la vie politique. Pour cet auteur, l’arbitraire appartient naturellement aux régimes politiques et à la politique.
Montesquieu, avec L’esprit des lois, va distinguer entre différents régimes, trois régimes : la République,…