La jurisprudence, source de droit

La jurisprudence est apparu pour la premièrement fois grâce aux jurisconsultes apparu durant la période romaine. Il est donc inscrit dans la compilation de justinien dans une partie de son code qu’in a appelé le digeste qui correspond a toute les responsa des jurisconsulte.
Le terme jurisprudence est susceptible de deux sens. Dans un premier sens, lajurisprudence est l’ensemble des décisions rendues soit par une même juridiction, par exemple on parlera de jurisprudence de la cour de cassation soit sur une même question de droit, par exemple on évoquera la jurisprudence relative aux respects de la vie privée. Dans un sens plus spécifique, la jurisprudence désigne la règle énoncée par les juges sous une forme générale à l’occasion de l’application à uncas particulier. La jurisprudence est alors synonyme de jurisprudentielle par références aux juges romains que l’ont appelé les préteurs. En d’autres termes on peut dire que la jurisprudence est une solution généralement donnée par les tribunaux à une question de droit, une sorte d’habitude qui se reproduit dans le temps et dans l’espace a propos d’une question particulière. Le droit estl’ensemble de règles de conduite imposé par l’autorité public est qui régit les rapports entre les personnes. C’est le droit objectif. Ces personnes qui sont des sujets de droit se voient ainsi reconnaître par le droit objectif des droits subjectifs.
La jurisprudence ne peut être le fruit de n’importe quelle décision de justice rendu dans n’importe quelle condition. Pour qu’il soit possible d’affirmer quetel question de droit est réglé de telle manière par les juges, il faut que la solution invoquée bénéficie du support d’une solution doté d’une autorité particulière. Les particularités de l’organisation juridictionnelle conduisent a privilégié les arrêt de la cour d’appel et de cassation.
Pourquoi peut on dire que la jurisprudence est une source de droit ?
Premièrement on verra les origines dela jurisprudence et sa fonction interprétative (I). Et deuxièmement les autres fonctions de la jurisprudence (II).

I-les fondements de la jurisprudence.

La jurisprudence est l’ensemble des décisions rendus par les juridictions mais elles aident aussi les juges dans les décisions qui peuvent prendre a la suite a y référer si il ont un doute sur la décision d’une autre juridiction.

A- lesorigines de la jurisprudence

Durant la période romaine, l’activité intellectuelle va se décupler car des jurisconsultes vont se spécialiser dans le droit des personnes. Ces jurisconsultes sont consultés par les plaideurs et vont interpréter le droit et vont donc drée du droit ; on peut donc déjà parler de source de droit. Ils vont être considéré d’une telle manière, ils auront une telle auraque les magistrats vont tenir compte de leur formule et vont faire effet de loi. Des écoles vont même ouvrir pour les jurisconsultes. Les solutions qu’ils donnent sont appelées des responsa. Gaius, Upien, Papinien, Paul et Modestin sont quelques des jurisconsultes célèbres. Leur responsa font acte de valeur de loi. Cette histoire a été connue grâce a un empereur oriental, Justinien. Il a eu l’idéede regrouper toit ce qui a été fait en droit romain dans des recueils en particulier de la période classique. Ils s’entourent de professeurs de droit et ils vont crées les compilations de Justinien. Que l’on appellera plus tard le corpus juris civilis. Justinien va faire faire écrire cette compilation en quatre parties dont deux sont réservé a la jurisconsulte ce qui montre son importance dés ledébut de la naissance du droit. Elle apparaît donc dans le digeste qui est composé de toute les responsa des jurisconsultes et dans les institutes qui sont des extraits des consultations des jurisconsultes qui serviront essentiellement à l’enseignement du droit.

B- la fonction interprétative de la loi de la jurisprudence.

Cette fonction est assurément la plus évidente, la jurisprudence…