Théorie générale des libertés publiques

Bibliographie :

-Georges Burdo, les libertés publiques, LGDJ.
-Cabrillac et Marianne Frizon roche, liberté et droits fondamentaux, dalloz.
-Robert Charvin et jean jacques sueur, droit de l’homme et liberté de la personne.
-Claude albert Colliar et Leteron.
-Jacques Morange, droit de l’homme et liberté fondamentale.
-Rivero et moutu.
-Jeanmarie Pontier, hachette.
-Claude Leclercq, Lithec.
-Faveaureux patrick gallia, Dalloz.

Introduction :
Dès le 13eme siècle le droit est enseigné en France. A partir de la renaissance on commence à distinguer les grandes matières juridiques. Ce n’est que tardivement que l’on a consacré un enseignement spécifique aux libertés, appelées libertés publiques. Chaque matière du droit a été porteused’une barre de l’enseignement des libertés. A partir des années 80, d’autres enseignements sont venues se greffer pour aborder dans la perspective des droits fondamentaux et libertés fondamentales.
Les libertés publiques, c’est le corps intérieur, c’est plus les droits du citoyens que les droits de l’homme. Les droits fondamentaux, c’est aussi purement civil et individuel.

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PARTIE I :LA THEORIE GENERALE DES LIBERTES
CHAPITRE I : EMERGENCE ET CONSISTANCE DES LIBERTES

Section 1 : L’individu et la personne humaine
L’émergence de l’individu et de la personne humaine était la condition sine canonne de l’apparition d’un droit des libertés publiques et d’un droit fondamental car dans nos systèmes qui respecte et protège notre conception des droits de l’homme, il n’y a pas commepréalable de la reconnaissance de l’individu et de la personne humaine. Ceci est une conquête récente et non définitive, et aujourd’hui non majoritaire sur la planète.

§1. Les origines philosophiques et spirituelles de l’humanisme
A- L’apport des philosophies antiques
Les premières philosophies antiques que l’on arrive à cerner a peu près jusqu’à aujourd’hui, l’individu ou la personnehumaine n’est pas reconnue en tant que siège et assiette de droit. La plupart des organisations sociales qui se sont battis au cours des siècles ne reposent pas sur la reconnaissance de l’homme individu car toutes les personnes ne sont pas forcement jugé égale (homme libre, homme esclave,…) mais car beaucoup de système d’organisation sociale fonctionne sur la reconnaissance du groupe mais pas del’individu : race, nation, famille, tribu,…
Il y a des civilisations qui ont commencé à faire immerger une idée de protection du droit. Incontestablement, c’est en Mésopotamie, dans les civilisations perses, Babylone, que sont nés les premiers témoignages des textes écrits et ébauches de ce qui sera un jour les droits de l’homme comme le code Hammourabi. On va trouver dans la civilisation égyptienne despréoccupations humanistes, pacifistes, vouloir faire le bien. Chez les perses, des droits pour les pays conquis aussi.
Si ce sont des prémices intéressantes, elles ne s’attachent pas aux individus eux mêmes mais ce sont des garanties données entre deux peuples, le vainqueur au vaincu par exemple.
Les choses commences a évolués avec la philosophie grecque antique, elle a fait franchir un pasconsidérable à l’humanité, notamment a Athènes, où la Grèce « invente » la démocratie. On considère souvent que la Grèce est le berceau des droits de l’homme, il ne faut pas aller si vite ne besogne. Bien sur que la philo grecque est une démarche philo qui est tout de même essentiellement individuelle. Elle apporte l’affirmation de la pensée individuelle de l’homme, et dans les modes de gouvernementde la Grèce, le model démocratique tant a la protection du droit du citoyen (droit électoral), mais la encore il n’y a pas dans les premiers actes d’affirmation des droits de l’homme et de l’individu.
La Grèce reste centrée sur une organisation collective qui est la cité, et non individualiste. La philo grecque va évoluer vers une reconnaissance de l’homme et de l’individu avec le…