Introduction aux institutions politiques, Cours 1
In tro
Vocabulaire :
Dans tous les etats il existe un parlement, composé de deux chambres ou parfois qu’une seule, ds ts les etats il existe es instits. Pluralité de facons d’analyser ces instits selon celui qui les etudie (journaliste, historiens, jusriste…).
Les institutions sont un ensemble qui peut etre unique ou collegiale (president dela rep pour unique et parlement pou collegiale par ex) et qui exerce des pouvoirs definis, ds le texte des constit des etats. Hormis le mot instit on pt trouver dautres mots qui st plus ou moin synonimes : organes, acteurs, autorités publiques. Ces mots designent la meme chose, ils ont la meme denotation, mais ce qui change est leur connotation, l’approche generale de ceux qui emploient cestermes lorsqu’ils designe leur objet.
Ex : le mot organe presupppose d’approcher nos instit’ avec la metaphore d’un corps, ts ceux-ci seraient agencés les uns aux autres pour fonctionner comme un corrps humain. Métaphore heritée du 18eme siecle carlorsque l’on voulait faire de la science on devait tt rapporter a l’image de l’homme. Le terme d’acteur est influencé par les politiste qui parlentd’acteurs de la vie pol. Ici on met laccent sur le mvt, l’interaction. Cette approche est dynamique. Le terme d’autorité publique est un terme qui vien du droit constit contemporain, ici on met l’accent sur les pouvoirs donnés a ces entittés. Le mot institution met d’avantage l’accent sur la permanence, le spresidents passent mais l’instit reste.
Qu’est ce que le droit constitutionnel ?
Il peut renvoyera un ensemble de normes juridiques specifiques.
Il peut renvoyer egalement a une science, une approche.
I. Le droit constit se definit comme un ensemble de normes juridiques specifiques cad des normes qui constituent une partie du droit en general.
A- Normes ordonnées entre elles, reliées entre elle avec coherence et absence de contradiction et de lacunes.
1. Quest ce qu’unenorme : signification particuliere donnée a un ennoncé. Cet ennocé affirme qu’une chose, un comportement doit etre d’une certaine facon. La norme n’est ni vraie ni fausse, elle est suivie ou transgressée. Dans le language juridique les normes peuvent formuler 3 types de commandement : une obligation, des permissions , une interdiction. On trouve aussi d’autres types de commandements : ils formulent desvœux, des souhaits, ils veulent promouvoir et favoriser. Ex : depuis 1999, une norme constit a été introduite visant a favoriser la presence des femes dans les instances politiques.La loi n’oblige pas mais tend a favoriser un comportement. Article 13 : » le president de la rep signe les ordonnance… » (ordonnance : texte dont le contenu doit etre adopté par le parlement). Jusqu ‘n 1986, personnen’avait commenté cette phrase. Mai en 1986 c’est la premiere cohabitation, le parlement élu est contre le parti du président, il est donc du parti opposé. La droite va donc privatiser les entreprises qui avaient été nationalisées. En 86, mitterand ne veut pas signer l’ordonnance, on se demande alors si la norme écrite est une obligation ou une pemission, le president peut-il signet ou est-il obligé designer ? Celui decidant en derniere position etant le president, celui-ci n’a pas signé.
Une norme juridique sera donc le sens donné a l’enonce ?
2. Qu’est ce que le système juridique ?

Un meme ennoncé peut, selon la personne qui l’enonce, etre un ordre juridique ou non alors qu’il a la meme formulation.
Le droit n’est pas un ensemble juxtaposé delement lmais c’est unensemble articulé d’element. On ne peut pas savoir si la norme est isolée sauf si on reconstruit le système dans lequel on s’insere.
Hans Kelsen : « une norme est avlable parce qu’elle a été créée d’une certaine facon. Cette facon c’est celle qui determine l’autre norme qui lui est superieure ».
Le droit est dc un système hierarchisé de norme.
Mais qu’y a-t-il au desssus de la…