Introduction Historique en droit :
Au 19° Flaubert dans son dictionnaire des idées reçues écrit : « le droit on ne sait pas ce que c’est ». Définir le droit est une chose délicate, depuis deux millénaires, les tentatives pour définir le droit se sont multipliées. Toutes ses tentatives de définitions se sont révélées décevantes car souvent inexactes, réductrices, voir trop partielles.Aujourd’hui le droit est considéré essentiellement comme une science, on parle de sciences juridiques. Le droit aujourd’hui se réclame de l’expérience scientifique.
Certains considèrent le droit aujourd’hui, comme l’expression de la volonté du législateur ou dans une perspective plus large, de celle du juge. Pour ces auteurs, le droit se confondrait avec ses sources (la loi la coutume la jurisprudence).Pour d’autre, le droit traduit des influences philosophiques, psychologiques ou encore sociales. Le droit est donc comme le produit d’une communauté. D’autres enfin insiste sur l’aspect contraignant du droit. Aucunes de ces définitions, approches, n’est totalement fausses. Mais chacune met l’accent sur un seul aspect du droit. Le droit est donc un objet complexe, qui l’importe donc d’aborder par deschemins de traverses. Parmi ces approches différentes du droit, il y a l’approche historique. L’approche historique du droit permet de retracer la naissance des notions juridiques, et leur évolution et permet de mettre en contact la règle et la société. Ce n’est pas qu’un texte… C’est plus que ça, c’est une solution apporté à un problème de société à un moment tout à fait concret. Donc si onregarde la RDD, elle va se modifier selon les contraintes de la société. Dialogue entre problème juridique et la société. L’approche historique permet d’échapper à une vision purement technique du droit. L’histoire enseigne donc l’expérience. Toutes ces notions ont une histoire, pour certaines récente, pour d’autre plus ancienne. Chaque époque de l’histoire apporte ses propres éléments à laconstruction d’un droit. Une construction de manière chronologique.
Introduction l : droit du proche orient :
Chapitre 1 : l’influence de Rome, dans l’élaboration de notre droit. 8° avt JC – 6° après JC
Chapitre 2 : 6°-10° : période des populations dites « barbares » s’installent sur le territoire de la côte. Recul du droit, on quitte la période romaine de technicité, a joué un rôle fondamental ans laformation de notre droit. Cette période a fonctionnée comme une sorte d’incubateur, lequel a produit une identité juridique originale.
Chapitre 3 : 10°-15° : période durant laquelle la France affirme un droit propre. Composé d’une multitude de coutumes.
Chapitre 4 : 16° 18° : la France va sous l’autorité d’un roi absolu créé un ordre juridique spécifique.
Chapitre 5 : révolution française89 : période intermédiaire, durant cette période. (1814). Sont posées les bases d’un ordre juridique nouveau. La loi devient la source essentielle du droit. La codification s’impose.
Comment s’élabore la règle de droit ? Règle de droit.
Chapitre liminaire : aperçu de la tradition juridique orientale :
Toute société implique l’existence du droit. Le droit est vraisemblablement aussi ancien quel’humanité. Rapport entre individu = règle de droit. Dans les sociétés archaïques, chaque groupe social, chaque famille possède ses propres coutumes. C’est-à-dire des usages dont l’autorité repose sur la longue durée et sur le caractère obligatoire que lui donnent ses membres : « une fois n’est pas coutume ». Certainement, les sociétés préhistorique ont du connaitre un droit coutumier. Mais il fautattendre l’apparition de l’écriture pour que le droit puisse évoluer, se transformer et laisser des traces de son existence. Cette écriture, donc nous n’avons pas de témoignage, apparait il y a 3 milles ans en Mésopotamie (Irak). Avec l’écriture l’homme entre dans l’histoire, et le juriste peut s’appuyer sur des témoignages directs. Ces écrits nous renseignent sur deux systèmes de droit :…