Master TRAP

Droit de l’urbanisme

Séance 1: les principes du droit de l’urbanisme.

Sujet: Le principe d’indépendance des législation et les principes pertinents en droit de l’urbanisme.

« La vie est l’adaptation continue, dans un monde mobile, une société en accélération, de relations internes à des relations externes » Herbert Spencer
En effet, et il en est de même du droit, ledroit doit s’adapter à son temps, ainsi en est il du droit de l’urbanisme. Puisqu’il est évident que il y a encore quelques décennies les problématiques liées à l’environnement n’agitait pas le droit de l’urbanisme. Mais l’évolution de la société, et les nouvelles valeurs née avec cette génération du XX e siècle, à conduit le droit à prendre en compte ces éléments. Cependant, celui-ci, le droit ,n’apas pour autant abandonner ces vieux principes, alors que certains vieillissent très bien d’autre sont mis à mal par l’évolution, ou pourrait on dire plutôt l’adaptation du droit à son temps et ses nécessités.
Ainsi en est il du principe d’indépendance des législations, « ce principe qui imprègne notre droit public et garantie les différentes législation contre les empiètement dont elle pourraitfaire l’objet et interdit d’établir entre elles des de droit qu’elles n’auraient pas elle même prévue. » CE, 1er juillet 1959 Piard. Pour le dire plus simplement ce principe signifie, que les différentes règles touchant à l’occupation des sols à côté de l’urbanisme s’exerce en parallèle, et qu’il n’y a pas de regroupent effectué. Le principe est intéressant du fait qu’il est en contradiction avecla tendance général qui vise à faciliter l’accès de l’administré à l’administration. On peut en prendre pour exemple, la démocratisation d’internet pour les impôts, les demande de dossier… En effet l’administré, lorsqu’il voudra construire tel type de bâtiment, en tel endroit il lui faudra multiplier les démarches afin d’obtenir les divers autorisations qui lui sera nécessaires (permis deconstruire, bâtiment recevant du public, activité commercial…).
D’autres principes, qui ont été, on peut le dire renouvelés, dans cette dernière décennies, notamment avec la loi de solidarité pour le renouvellement urbain du 21 Novembre 2000 dîtes loi SRU, sont venus enrichir l’idée que le principe de l’indépendance des législation tend à devenir obsolète. Puisque ces principes, rappelé notamment àl’art. L110 et L121-1 du code de l’urbanisme, ont une portée qui transcende le seul droit de l’urbanisme.
Non seulement cela mais il faut aussi, compter avec l’enrichissement du droit de l’urbanisme, avec ce droit, qui, certains diront à tendance à s’infiltrer partout, le droit de l’environnement. Ainsi on parle d’environnementalisation du droit de l’urbanisme. Et cela rejoint ce que l’on adéjà dis plus haut à savoir la prise en compte par le droit de valeurs nouvel. Quand d’autre parleront de contamination par le droit de l’environnement, on parlera plus ici d’enrichissement. Qui plus est cet enrichissement tend à discréditer plus encore ce vieux principes conservateurs qu’est le principe d’indépendance des législations.
C’est donc logiquement qu’on se demandera si le renouvellementdes principes du droit de l’urbanisme remet en cause le règne omnipotent du principe d’indépendance des législations, chère au juge administratif, ou si il est simplement émoussé?
L’urbanisme est une matière qui à tendance à regrouper plusieurs objectifs, on peut presque soutenir que c’est un droit qui par essence, est quelque peu éparpillé. On veut dire par là qu’il semble être un droithétéroclite par nature (I). Cependant elle a bénéficier d’un véritable enrichissement, avec le rayonnement du droit de l’environnement, qui à conduit à une véritable corrélation entre eux. A tel point que certains n’hésite pas à parler d’interdépendance (Lebreton) quand les détracteurs crieront à l’infamie.

I- Un droit déjà hétéroclite par nature

On s’attachera ici à tenter de démontrer que le…