Nul n’est censé ignorer la loi
Introduction historique du Droit.
DROIT POSITIF: droit mit en vigueur ds un endroit donnée à un moment donnée. Si l’aspect temporelle ou l’aspect spatiale n’est pas donné alors on parle de droit étranger.
UBI SCOCIETAS IBI JUS/IUS: où il y a une société il y a du droit.
SOURCES DU DROIT:
Depuis 1789 la principale source du droit et la DDHC et notamment l’article 6. Une règle de droitne peut avoir pour origine que la volonté de tous. Dans le cas contraire on parle de jurys-prudence, c’est l’ensemble des décisions prisent par les juges.
Mais la loi n’a pas toujours était la premières source du droit notamment dans l’ANCIEN DROIT.
Dans l’ANCIEN DROIT la coutume avait un poid important, elle était plus présente mais elle variées selon les lieux. La coutume est orale alors quela loi elle est écrite. Si une société était fondée sur des coutumes alors la loi n’était pas l’expression de la volonté général mais celle du Roi. Il existe plusieurs DROIT notamment:
le DROIT international;
le DROIT de l’Eglise,
la jurys prudence.
Le droit à depuis toujours existé. Il y en a déjà dans la Bible plus précisément dans l’Ancien Testament ( 5 ème siècle avant JC). Labible contient du droit de la la Genèse au récit d’Adam et Ève. En effet l’interdiction de de manger la pomme et une obligation soit un une loi dont le non respect entraine une sanction pénale soit dans ce récit l’interdiction d’accéder au jardin des daine.
Par ailleurs le droit était aussi présent dans les monarchies du quatrième millénaire notamment en Égypte avec la Mésopotamie. Soumissionabsolu des sujets à un monarque qui avait un pouvoir absolue à l’origine divin et militaire (le Roi avait le droit commerciale, contrat,,,).
Pour finir prenons l’exemple de la Grèce ( 300 cités),la loi ne va plus être dictée par une entité mais par le peuple. Ici c’est la loi qui est souveraine si on la respect alors les libertés fondamentales sont assurées. On par le de liberté collective à cetteépoque ce qui est différent de la liberté individuelle.
Cette loi souveraine et représentée par par des Magistrats elle n’est donc pas divine et donc plus représentée par des divinités. Citons l’exemple des lois de Dracon (624 av JC): c’est un ensemble de lois pénales de grandes rigueur qui ont pour but de rendre accessible le droit pénale à tous.
Aristote, grecque est le fondateur de la sciencepolitique. Pour lui l’Homme est un animal politique et ne peut évoluer que dans une société organisée. On du modèle grecque qu’il était l’une des premières république car il est gouverné par tous, le peuple était souverain.
HISTOIRE:
On parle d’Histoire depuis la création de l’écriture.
On à l’Antiquité : En 476 chute de l’empire romain d’occident , c’est donc la fin de l’Antiquité . En 1453c’est le début DU Moyen-Age qui est marquée par la chute de l’empire romain d’Orient et par la guerre de 100 ans en France. On à ensuite le début de l’Epoque Moderne qui s’achève en 1789 avec la révolution française et à ce moment la on parle déjà d’Ancien régime. On a alors le début de l’époque contemporaine.
Il faut distinguer les termes juridique et judiciaire. En effet juridique désignetout ce qui concerne le Droit alors que judiciaire cible plus particulièrement la Justice.
BIBLIOGRAPHIE:
Professeur CARBASSE: Manuel d’introduction historique au droit édition Puf Droit.
Monsieur CASTALDO: Introduction historique au droit édition Dalloz collection précis.
Monsieur GASPARINI-JOSSO: Introduction historique au droit et institutions.
SYLVAIN SOLEIL: Introduction historique audroit édition Flammarion.
FRANCOIS DEFONTETTE: Les grandes dates du droit.
MALLET ISAAC: Manuelle d’Histoire.
NOUS ETUDIRONS:
Rome et le droit.
Le droit à l’époque française.
L’Ancien droit.
Les fondations du droit contemporain.
C’est à Rome qu’est née le Droit, le fondement de nôtre Droit, où née l’idée d’une république de responsabilité de ses actes envers autrui (…