Al TREILEA CURS DE DREPT PENAL
Section 2
Paragraphe 1
C.Le nouveau Code penale de 1894
La premiere prop de revision 1974
En 1976
En 1981
Ces travaux demeurent un projet de texte de loi depose en 86 au bureau du senat , qui contenait un debut du code penal.En1986-1989 projet au sommeil puis Francoit Mitterand reactive le projet, et en 1992 un nouv code penal voit le jour sousforme de 4 loi, chaqunes correspondant a un livre du code penal, 4 livres du code panal.Une loi du 16 dec 1992, texte de coordination entre l’ancien code et le nouveau ajout un nouveau livre, livre 5(les autres crimes et delits).
Dans cette livre n’existe pas les grandes affaires criminnels …..
La date d’entree en vigueur fut remportée en 1er mars 1994.Il s’agit d’une no decimale livre titrechapitre article, au niveau des grandes innovations il y a la responsabilite penale des
La consecration
Autre originalité : il met fin au système des ciconstances attenuantes qui permetait au juge de decendre au desus de la furchete minimum qui n’existe plus.L’ensemble vise la
L’accent est mis sur l’individualisation du delincvent.
Le code est plus represif que l’ancien codenapolenien , nottament au niveau des infractions patrimoniales : vol excrocrerie abus de confiance.Le code s’est enrichie semnificatif des reformes : loi du 13 mai 96 , la loi du 17 juin 98 en matiere d’infraction sexuelle et protection des mineurs-l’instauration d’un suivie des delincvents sexuels- , la loi du 15 juin 2000 presomption d’inocence, la loi du 10 juillet 2000 delit non intentionnel ;
De1994 a 2002 une seriedes reformes visent a mieux proteger la personne humaine, a partir de 2002 loi Perben 9 sept 2002 reforme la justice penale qui cree des sanctiones educatives, la loi perben II du 9 mars 2004 adapte la justice aux evolutions de la criminalité ,les questions de criminalité organisé , elle transpose la decision cadre relatifs aux mandats d’arrets europeens , elle instaure laprocedure ditte le ple des coupables.Elle elargie le domain de la composition penale.
Plus recement la loi du 10 aout 2007 renforce la lutte contre la recidive des majeurs et des mineurs.On introduit l’idee de peine minimale a l’egard des majeurs et des mineurs dans l’etat de recidive.Endurcisement des peines a l’egard des mineurs rupture avec l’ordonance de 1945, l’excuse de minorité est écarté al’égard des mineurs de 16 a 18 ans pour infractions violentes ou de nature sexuelles.La loi de 25 fev 2008 organise la retention des sureté avis a l’egard des criminaux dangereux, les placer dans des centres sociaux, medicaux judiciaires.
Paragraphe 2 L’influence de la doctrine pénale
On peut grouper les doctrines en 3 grandes ecoles :
A.L’ecole neo-classique(apres le code du napoleon)Domine les années 1830 1870 ses representants sont : Guizot Ortolan et Rossi, une maxime resume de cette doctrine neoliberale : punir pas plus qu’il n’est juste et pas plus qu’il n’est necessaire, Elle prend comme modele la moderation de la represion , contrairement au Beccaria moderationde la peine en fonction des individus laquelle elle produise l’amendement de la peine.En effet les hommes ne sontpas tous dotes du meme discernement.Pour eviter l’effet criminogen dans les prisons elle est favorable a l’emprisonement cellullaire et exportation dans les collonies territoriales, une loi de 1832 adoucit les peines .
En matiere politique en 1848 l’abolition de la peine de morte. Car le mobile des crimes politiques etait un mobile noble=>l’indulgeance s’imposait.
Loi de 1848, les casd’emprisonement cellulaire se sont generalises, l’experience est dezastrueuse car la criminalité gagne de terrain pendant le 18 siecle et le nombre des multirecidivistes augmentent.L’ecole positiviste propose un changement radicale :
B.L’ecoles positivistes
Cette ecole apparait en rupture , un livre est publie en 1876 par Lambrozo : l’homme criminel et ses idees sont precisées par deux de ses…