Ecole des Hautes Etudes Commerciales

Audit & Contrôle interne .

Expliquer l’importance du contrôle interne dans la maîtrise de l’entreprise; Découvrir la fonction audit interne comme pilote du contrôle interne; Savoir utiliser quelques outils d’audit pour l’évaluation du contrôle interne.

Chapitre I- Contrôle interne: objectifs et principes. Chapitre II- Audit : concept, typologie,objectifs. Chapitre III- Normes d’audit interne Chapitre IV-La conduite d’une mission d’audit Interne. Chapitre V- Les outils de l’audit interne Chapitre VI- Organisation de la fonction audit Chapitre VII-:Audit en milieu informatique

Contrôle interne: objectifs et principes

Sommaire.
1- Contrôle interne : Concept, Définition, Objectifs. 2- Nécessité d’un référentiel (COSO). 3- Laréglementation régissant le Système de contrôle Interne.

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A. Définition du contrôle interne

Définition 1:
Définition de l ’OECF (1977) :Ordre des Experts Comptables Français)

« Le CI est l ’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l ’entreprise. Il a pour but d ’un côté d ’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l ’information, de l ’autre l ’applicationdes instructions de la direction et de favoriser l ’amélioration des performances. Il se manifeste par l ’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l ’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci. »

Définition 2
Définition du COSO :
Committee of Sponsoring Organisations of the Treadway Commission (Sept. 92)

« Le CI est un processus mis en œuvre par leCA, les dirigeants et le personnel d ’une organisation destinée à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs. »

Définition 3
Définition du COCO : Criteria on Control Committee (Nov. 95)

« Éléments de l ’organisation (incluant systèmes, procédures, culture, structures et tâches) qui mis ensemble aident à atteindre les objectifs »

?????? Le contrôle interned’une entreprise est un ensemble de mesures qui constitue un moyen d’assurer une activité administrative correcte, respectueuse du droit, économe et efficace. ?????? Il inclut également les contrôles destinés à améliorer l’efficience opérationnelle et à renforcer l’adhésion à la politique stratégique de l’entreprise.

?????? Moyens : Le CI est constitué par l’ensemble de dispositifs permanents(ressources, systèmes, procédures, culture) définis par les responsables d’une organisation pour s’assurer de la maîtrise des ses activités, à tous les niveaux, en vue de permettre la réalisation de ses objectifs. ?????? Objectifs : Le CI est un processus mis en oeuvre par les dirigeants et le personnel visant à fournir une assurance raisonnable sur la réalisation des objectifs de (COSO, 1992) ??????

Objectifs du contrôle interne :
?????? sécurité du patrimoine et des informations (fraude) ?????? qualité ?????? conformité : application des instructions, procédures et réglementations ?????? efficacité globale

Objectifs du Contrôle Interne
Objectif Général
Continuité de l ’entreprise dans le cadre de la réalisation des buts poursuivis Sécurité des actifs

Objectifs Permanents

« Le CI estle processus par lequel la DG et les différents niveaux de management, obtiennent une assurance raisonnable que leurs objectifs soient atteints »
Alain MARCILHACY Ancien Président de l ’IFAC

Respect des instructions de la Direction

Qualité des informations

Optimisation des ressources

C ’est le socle sur lequel s’appuie la maîtrise des opérations d ’une entité

La norme 350 :Réalisation des objectifs fixés

?????? Le choix du COSO est le plus répandu : Il décrit et organise les aspects essentiels à prendre en compte pour l’évaluation du contrôle interne d’une organisation quelconque. ?????? Autre document de référence : Turnbull Guidance, élaboré par leFinancial Reporting Council britannique. Il s’agit d ’un document de « meilleures pratiques » concernant…