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Cours de Commerce International : Les Incoterms

I) Qu’est ce que les incoterms

Sigles élaborés par la CCI pour résumer les principaux termes commerciaux utilisés dans le cadre du commerce international.
Leurs rôle est de déterminer sans ambigüité les obligations réciproques entre l’acheteur et le vendeur, qui se trouvent dans des paysdifférents, afin d’éviter des malentendus.
Les trois niveaux différents sont :
* Le transfert des frais : qui paye quoi, en matière de transport, d’assurance, droits de douanes à l’importation, à l’exportation, et les frais annexes (l’acheteur paye la douane, etc…)
* Le transfert des risques : qui supporte le risque, et quel risque (qui supporte les risques de vol, d’incendie…)
* Lesdocuments à fournir : qui doit fournir les documents nécessaires au transport de la marchandise ? (attestation de provenance, caractéristiques…)

Les opérations de transport :

II) Les groupes d’incoterms

Il y a 13 groupes d’incoterms, on les reclasse aussi en trois groupes

Groupe 1 : la responsabilité des risques
* Vente au départ (L’acheteur assure les risques liés au transportprincipal (Incoterms E, F, C)
* Vente à l’arrivé (Le vendeur assure les risques liés au transport principal (incoterms D)

Groupe 2 : Le regroupement simple (groupe C, D, E, F), on regroupe les incoterms en fonction de la première lettre de ces derniers.

Groupe 3 : Classement selon le mode de transport
* Maritime (FOB, FOA…)
* Transport terrestre (un seul incoterm : DAF)
* Tousles modes de transports (EXW, FCA…)

III) Les incoterms de vente au départ

Ces incoterms ne commencent que par E, F, C.
La détermination du choix des incoterms se fait durant le processus de négociation, selon plusieurs facteurs :
* Capacités organisationnelles de l’entreprise (connaissances ou expérience en termes de mode de transport à l’export). Lorsqu’on n’a pas de moyens,exemple les PME, on livre la marchandise juste à la sortie de l’usine, soit l’incoterm EXW (Sortie d’usine).
* Lorsque le vendeur n’est pas sur des conditions de sécurité dans le pays de livraison.

* EXW : EX WORKS : à l’usine, la première étape
L’incoterm convient à tous les modes de transport (routes, Ferroviaire…). Le point de transfert du risque est à la sortie de l’usine.
Dans ce caslà, l’acheteur supporte tous les risques : pré-acheminement, douanes à l’export, le chargement de transport principal, transport principal, déchargement de transport principal, douanes à l’import, post-acheminement.
Un prix EXW donnera le prix de la marchandise sortie d’usine, formalités douanières non comprises.

Obligations du vendeur | Obligation de l’acheteur |
Livrer dans se locaux lesmarchandises emballées | * Prendre livraison des marchandises * Procéder à ses frais et risques aux opérations nécessaires pour convoyer les marchandises à destination (cf. description cheminement ci-dessus) |

* FCA : Free Carrier : Franco Transporteur
Cet incoterm convient à tous les modes de transport.

Obligations du vendeur | Obligation de l’acheteur |
* Emballage *Pré-acheminement * Formalité douanières export * Supporter le risque entre la sortie d’usine et la douane | * Choix du transporteur principal (et prévient le vendeur de ce choix) * Paye le transporteur principal * Déchargement * Formalité douanières à l’import * Paye le post-acheminement |

* FAS : Free Along Side Ship : Franco le long du navire
Le vendeur supporte les frais et lesrisqué jusqu’à la remise des marchandises le long du bateau, et prend en charge les formalités douanières export.
Emballage, pré-achminement, douane.
Le point de transfert des risques et des frais sera sur le quai le long du navire.
Ne s’applique qu’au mode de transport maritime.

Obligations du vendeur | Obligation de l’acheteur |
* Marchandises sur le quai * Douanne | * Le…