Criminologie et introduction au droit pénal

Introduction :

à droit privé
Syllogisme juridique : majeure : la règle de droit abstraite, applicable à tous
mineure : la situation de fait
conclusion : qui a tort ou qui a raison

à comprendre le phénomène criminel .
Films : Esprit criminel, NCIS, …
Livres : V. Hugo, A. Christie, …

à discipline née en Italie, avec CesareLombroso (étude de cranes…), Enrico Ferri (étude des comportements, de l‘environnement…), Raphaële Garofalo (étude, lors des audience, du comportement criminel) .

Criminologie est une science, mais pas exacte.

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Criminologie : c’est la science qui étudie 2 choses :
à les facteurs de l’action criminelle et leur interaction ainsi que les processus qui conduisent au passage à l’acte.à les conséquences préventives et répressives issue des connaissance précédentes pour permettre une lutte efficace contre la délinquance.

Comprendre le phénomène criminel c’est essayer de savoir pourquoi ? et comment ? .

Criminologie
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Délits, vols, meurtres, infractions, …

Titre 1 : LA DELIMITATION DE LA CRIMINOLOGIE

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1er § : Les sciences criminelles juridiques

àL’ensemble des moyens scientifiques qui vont permettre de comprendre le phénomène criminel et de lutter contre celui-ci.
à Le droit criminelle dit ce qui doit être , ce qui est bien ou mal , alors que la criminologie enseigne ce qui est (réalité).

A] Le particularisme du droit criminel

Il revêt une double nature, c’est un droit supplétif (complément d’un autre droit) mais autonome. Il est tjrs leprolongement d’autres droit.
1) droit supplétif

Le code pénal = les 10 commandements version 1794.

Le droit criminel va également déterminer les sanctions correspondant à ces actes punissables & s’intéresser à la mise en forme nécessaire à la justice pénale. Mais le droit criminel est aussi protecteur, en condamnant le criminel, protège l’intérêt général. Si une personne peut porterpréjudice à 1 seule personne , cela veut dire qu’elle aurait pu porter atteinte à tout le monde, toute la société devient alors protégée. Finalement le droit criminel ne peut être compris seul.

2) Droit autonome

Vient sanctionner l’auteur d’une infraction, pour l’intérêt général. Le droit criminel appartient donc au droit public (a priori) car l’intérêt général est toujours représenté lorsd’un procès alors que la victime n’est pas toujours présente. Institutionnellement le droit criminel fait parti du droit privé. Aujourd’hui les institutions de l’état reconnaissent le droit criminel comme droit privé car ce sont des tribunaux qui règles les procès et non des administrations. à C’est un droit mixte.

B] La diversité du droit criminel

1) les branches traditionnelles du droitcriminel

Branches qui historiquement ont fondé le droit criminel :
– le droit pénal (s’intéresse au fond)
– la procédure pénale.
Le droit pénal va prévoir des disposition de fond et la procédure va s’occuper de la mettre en œuvre.
Dans le droit pénal on retrouve :
¨ le droit pénal général : matière qui va regrouper l’E des règles qui défissent les conditions de responsabilité etd’irresponsabilité.
¨ le droit pénal spécial : ensemble des règles qui vont concerner une affaire spéciale, décompose chaque infractions.

C’est le droit pénal général qui détermine qui est le responsable et en tant que quoi.

2) les branches nouvelles du droit criminel

· Science pénitentiaire, pénologie.
® Aspect purement juridique : étude du régime juridique et administratif d’une peine, unepeine de prison ne sera pas forcement exécuté de la même manière selon le délinquant.
® Aspect plus criminologique : analyser scientifiquement la peine , voir son efficacité, si elle est bien adaptée (lutter contre la récidive).

· Droit pénal international . Va regrouper l’ensemble des règles qui permettent de régler les conflits qui se posent dans le cadre international. Un…