Bibliographie :
J Rivero « liberté publique » ed Themis
« liberté publique » ed Dalloz 05
P. Vashman « liberté publique » ed Dalloz 09
« droit des libertés fondamentales » Dalloz 09

Introduction :

L’article 34 de la c° : garantie fondamentale des citoyens aux libertés publiques, ce qui est différent des droits de l’h.

• Liberté : c’est le pilier autours duquel la matière seconstruit. Les définitions de la liberté sont troublantes comme celle du Larousse. Ces définitions se caractérisent par le recours a la forme négative. Dans d’autres définitions comme chez Littré on retrouve la citation « pouvoir d’agir ou de n’agir pas ». cette définition est positive mais n’est pas satisfaite car la liberté ne se limite pas a l’action. Au delà de tout ça, l’élément principal quifigure au TLF est le terme d’autodétermination, c’est a dire la capacité des individus. Cependant ces libertés, capacités sont soumises a des restrictions, a des phénomènes de mode.la liberté n’est pas une question juridique. Le droit ne se saisie la liberté qu’a travers des R. Même si les choix de l’individu ne sont pas libres, il s’agir de nourrir la fiction féconde selon laquelle il est libre.La liberté est un droit pour soi, sur soi en aucun cas un droit sur les autres. La dimension positive pour le titulaire de la liberté est le faire de pouvoir faire ce que l’on veut, mais négative pour les autres, nulle n’a le droit d’empêcher de faire ce que l’on veut.

• Liberté publique : l’essentiel des libertés se situe dans le non droit par J. Carbonier, c’est-à-dire des agissements qui nefigurent pas dans un texte. Le droit ne pénètre dans la liberté que lorsque c’est indispensable a sa protection. Certaines libertés ne peuvent pas se protéger elle même. Des libertés ne peuvent être efficacement protégées si elles ne sont pas entourées d’instrument juridique nécessaire a leur protection. (Exemple: feu rouge, dans la liberté de circulation, qui implique des R, précautions). C’estcette intervention du droit, donc de l’état qui rend la liberté publique. Une liberté devient publique des lors qu’elle est proclamée ou aménagée par des instruments juridiques. C’est l’intervention d’un droit extérieur a l’individu qui proclame ou aménage une liberté publique. En droit il n’existe pas de liberté privée.

• Droits de l’homme : cette notion se situe dans une école déterminéedite des droits naturels. L’homme comme il appartient a l’espèce humaine a des droits immanents. Cette conception est indifférente au faite que les droits soient reconnus ou non. Ces droits existent partout même dans les pays ou ils ne sont pas respectés ou méconnus. Ailleurs ils peuvent apparaitre sous d’autre détermination notamment en France, on parle de droit de l’homme ou encore de valeur clle,ou PGD. Les droits de l’homme et les libertés publiques n’ont pas le même contenu. Les droits de l’h sont plus larges parce qu’ils intègrent toutes les générations de la liberté, lesquelles se sont traduites par des évolutions sensibles. Les droits de l’h visent sous la même dénomination un ensemble plus vaste que les seules libertés publiques. Figure dans les droits de l’h non plus seulement deslibertés, mais des droits de créances. les libertés publiques peuvent n’être garantie qu’aux citoyens alors que les droits de l’h sont garantis a tous les hommes. Ceux dont les hommes ne bénéficient pas aux titres des libertés publiques ils le récupèrent au niveau des droits de l’h. dans toute sorte de textes nationaux ou internationaux, des expressions telles que droit de l’h ou droits humains oudroits de la personne humaine, ces variations de vocabulaire sont liées pour partie a des questions de langue. Ce sont des tentatives maladroites de « Human right ». cette notion de droit de l’h pose des difficultés dans le vocabulaire étrangers mais pas seulement. Il y a aussi des différences de contenu, dans ce que l’on appel des droits humains il peut figurer le droit humanitaire. (ex :…