DROIT CIVIL : SEMESTRE 2
DROIT DE LA FAMILLE

INTRODUCTION
Notion de famille. Qu’est ce qu’une famille ? Comment se définit-elle en droit ? Quelles sont ses caractéristiques.

PARAGRAPHE 1 : la notion
On peut emprunter 2 axes : La définition La réalité

I) Définition
Chacun connait intuitivement cette définition mais il est intéressant de noter est que dans le code civil on ne donne pasde définition. La doctrine a essayé de formuler une définition.

A) Définition classique
Pour en parler on peut se référencer à un ouvrage : vocabulaire juridique de CORNU nous donne plusieurs définitions de la famille. Le mot famille est polysémique c’est-à-dire qu’il a plusieurs sens. 1°) la définition fondé sur le lien du sang La famille est parfois définie comme l’ensemble des personnesqui sont unis par un lien de sang. = ce sont des personnes qui descendent d’un auteur commun, c’es à dire d’une même personne. Mais cette définition peut sembler restreinte. Néanmoins cette définition est importante car on la retrouve dans certaines branches du droit comme par exemple sur les bijoux de famille, la bague de fiançailles. 2°) l’élargissement de la définition au lien d’alliance a)Qu’est ce que le lien d’alliance ?

Le lien d’alliance est celui qui nait du mariage. Attention compliqué car le mariage luimême n’est pas un lien d’alliance. L’alliance est le rapport de droit qui existe entre l’un des époux et les parents de l’autre. EX : le lien qui existe entre le gendre et le beau père ou belle mère ou entre beaux frère et belle sœur. b) La définition de la famille en référenceau lien de sang et d’alliance Cette définition est la plus générale, la plus généralement admise. La famille c’est le groupe de personnes qui sont reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage et la filiation. Mais cette définition est désuète car elle se fonde sur l’alliance. Définition déjà dépassé car aujourd’hui le mariage est symbolique.

B) La définition renouvelée
Aujourd’huidéfinition plus simple en faisant référence au couple. Définition adopté par l’INSEE = « une famille est constitué soit d’un couple (marié ou non) avec ou sans enfant soit d’un adulte seul avec son ou ses enfants (=famille monoparentale) ». Autre définition : « personnes qui vivent sous le même toit »

II) La réalité familiale
La famille est avant tout une réalité sociologique, biologique,économique = la famille est en quelques sorte un phénomène.

A) Le point de vue sociologique
On remarque que l’unité que forme la famille, le groupe on le rencontre dans toute les formes sociales : on le rencontre partout, c’est un groupe naturel, un fait universel et constant. Il y a toujours un lien familial. Le droit de la famille plus que toutes les autres branches juridiques est dépendant desbouleversements sociologique = il va être directement influencé par les conceptions morales, religieuses qui sont en vigueur dans une population à un moment donné. Avant la révolution française on avait un droit de la famille canonique c’est-à-dire dicté par l’église.

B) Le point de vue économique
D’un point de vue éco la famille est aussi une unité importante car le groupe familiale se réunitpour produire plus efficacement : unité productive. Collaboration entre parents est

un fait constant mais peut provoquer des problèmes importants notamment en cas de crise familiale, disputes car rien n’a été organisé.

PARAGRAPHE 2 : les évolutions

On va voir l’évolution de la famille et ensuite le droit de la famille.

I) L’évolution de la famille A) L’évolution de la taille
1°) lesdeux conceptions de la taille de la famille La famille au sens large englobe toutes les personnes descendantes d’un auteur commun = on retrouve le lien de sang. La famille au sens stricte = elle exclut ce que l’on appelle les collatéraux. Ce sont les oncles, les tantes, les neveux … Donc on a le couple/ les époux et ses enfants. 2°) rétrécissement de la famille On est passé d’une famille au…