Art. 1. Chaque lycée et lycée technique, désigné ci-après par «lycée», est une communauté qui comprend les .
élèves, les enseignants, les membres de la direction, les membres des différents services du lycée et les parents des
élèves.
Les lycées ont pour mission l’instruction et l’éducation des élèves; cette mission ne peut être accomplie sans une
estime et un respect mutuels ni sans unediscipline acceptée de tous.
Art. 2. Les élèves doivent se conformer aux dispositions prises dans l’intérêt de l’ordre et de la discipline et faire
preuve de politesse et de bonne tenue tant à l’intérieur qu’au-dehors du lycée.
Art. 3. Les élèves sont obligés de fréquenter régulièrement les cours, de se soumettre aux épreuves prescrites et
de participer à toute autre activité d’ordre pédagogiqueorganisée dans le cadre des horaires et des programmes
scolaires.
Art. 4. En cas d’absence d’un titulaire, et sauf décision contraire du directeur, les élèves doivent rester dans
l’enceinte du lycée. Un surveillant veille à ce que les élèves puissent s’adonner à des occupations d’un intérêt éducatif.
Art. 5. A titre exceptionnel, une dispense du cours d’éducation physique est accordée par ledirecteur sur
présentation d’un certificat médical.
Art. 6. La tenue vestimentaire des élèves doit être correcte. Des tenues spéciales peuvent être prescrites pour les
cours d’éducation physique, d’éducation artistique et les séances de travaux manuels et de travaux pratiques.
Art. 7. Les élèves doivent être présents au lycée avant l’heure fixée pour le commencement des cours. Dès le signald’entrée, ils doivent se rendre immédiatement dans les locaux scolaires aux places qui leur ont été assignées par le
régent ou le titulaire du cours.
L’entrée dans les salles spéciales, les ateliers, les vestiaires, le gymnase et la piscine n’est autorisée qu’en présence
du titulaire ou du responsable.
Art. 8. Le passage dans les corridors, les dégagements et les escaliers s’effectue en bonordre et selon les
instructions des surveillants.
Les jeux brutaux et les bousculades sont interdits, de même que le jet de projectiles et de boules de neige.
Art. 9. Pendant les récréations, les élèves doivent quitter les locaux scolaires et, sauf en cas d’intempéries, se rendre
dans la cour ou sous les préaux couverts, à moins d’en être dispensés par le régent.
Art. 10. Pendant la durée descours, pendant les récréations et les intervalles entre les cours, aucun élève ne peut
quitter l’enceinte du lycée sans autorisation du directeur ou du titulaire du cours.
Art. 11. L’élève qui, pour cause d’indisposition ou de force majeure, se voit obligé de quitter le lycée dans le courant
de la journée, est tenu d’avertir avant son départ le directeur ou son délégué qui s’efforcera par lesmoyens du possible
d’en informer immédiatement les parents ou la personne investie du droit d’éducation ainsi que le patron, s’il s’agit d’un
élève d’une classe à enseignement concomitant.
Art. 12. En cas d’absence pour cause de maladie ou de force majeure, les parents de l’élève ou la personne investie
du droit d’éducation ainsi que, le cas échéant, l’élève majeur sont tenus d’informer parécrit le directeur ou le régent,
dans les trois jours de calendrier, des raisons de l’absence. Le délai d’information pour les élèves des classes à
enseignement concomitant est de huit jours de calendrier.
Chaque fois qu’ils le jugent nécessaire, le directeur ou le régent peuvent exiger un certificat médical ou une lettreexcuse contresignée par le patron.
Un certificat médical est obligatoire lorsde toute absence pour cause de maladie s’étendant sur plus de trois jours
de classe.
Art. 13. Le régent ou le directeur peuvent accorder à un élève, sur demande écrite et dans des cas exceptionnels,
un congé dûment motivé ne dépassant pas une journée entière.
L’autorisation de partir avant le commencement des vacances et congés ou de rentrer après la reprise des cours
ainsi que tout autre…