HISTOIRE DU DROIT
ET
DES INSTITUTIONS DEPUIS 1789

-histoire des institutions publiques post-révolutionnaires.
-Le droit ne s’améliore pas forcément dans le temps.
-présentation des sources de la constitution de la France, grands faits sociaux, cadre d’activité économique, religieux.
-plusieurs questions essentielles autour du pouvoir (quelle est la nature du pouvoir politique et quelest l’étendu de ce pouvoir ( absolu ou limité? ), est ce un pouvoir personnel, ou est ce que le titulaire du pouvoir exerce une fonction au service d’un état, quelle est l’étendue du pouvoir, quel est le mode de transmission du pouvoir? )

INTRODUCTION

Présenter les sources de la constitution de la France, cad de présenter la forme politique .
De l’ancien régime à la révolution
Grandeur etdécadence de la monarchie absolue
Du grand siècle au siècle des lumières

Chapitre I :
Puissance et stabilité (fin du 17eme siècle)

Fait référence au pouvoir royal, monarque, avec son administration centralisée. On a une apparente stabilité sociale qui assure …

Section I / Une société figée: le carcan des privilèges

C’est une société très ancienne, qu’on a pas vu évoluer.
Leshommes ont du inventer un mode de vie qui allait leur assurer 3 choses;
La sécurité physique pour soi et sa famille ainsi que ses biens, la subsistance et le réconfort moral. Ces 3 besoins se traduisent sur le plan juridique par un organisation juridique originale. Pour résister et survivre dans une société difficile l’individu ne peut pas résister seul. L’individu n’existe qu’en tant que membred’un groupe, on parle d’ordres et de corps.

§1 Une société d’ordre

Dans l’a R, la société est divisée en plusieurs communautés, la plus importante est celle des 3 ordres, très vite trois groupes se sont dessinés. La société médiévale s’est constituée comme une société trinitaire qui a perduré.

A/ Une société trinitaire, l’empreinte du christianisme

Le christianisme est l’environnementintellectuel de cette société (->chrétienté), c’est la foi qui fait l’unité de cette société. Ceux qui ne croit pas au christianisme sont exclus de cette société. Cette société les hommes d’Église la comparent à un corps humain, au corps du Christ, le corps social a lui aussi plusieurs membres. Cette comparaison permet d’expliquer le principe d’unité mais aussi les distinctions selon les groupessociaux ->explique les inégalités.
Dans cette société médiévale on avance la distinction du critère de la fonction sociale, et il y a trois fonctions; la fonction de prier, la fonction militaire (guerre), le travail. Elles guident toutes les représentations sociales, elles sont bien réelles puisqu’on distingue 3 groupes sociaux.
Les analyses et descriptifs de cette société datent du 11ièmesiècle. ADALBERON qui va proposer une sorte de description de cette société médiévale, il nous dit que cette société est harmonieuse parce qu’elle comprend 3 ordres (clergé, noblesse, troisième ordre). Toutes les fonctions sont interdépendantes. Ce schéma a une vocation idéologique, vison religieuse, vise à justifier les inégalités. C’est une manière de montrer qu’il y avait une sorte de plan divin, s’yopposer c’est s’opposer à Dieu lui même.
L’harmonie n’est qu’apparente et masque les conflits internes aux groupes, il masque toutes les rivalités sociales. Ce schéma est devenu effectif et s’est imposé pour très longtemps dans la réalité (-> institution représentative de ces 3 groupes sous l’AR). Il a donc sa transcription juridique aux travers des liens de droit = les privilèges.

B/ Lesprivilèges, expression juridique des divisions sociales

Dans la société médiévale, chaque individu appartient à un ordre, chaque ordre a sa fonction et la fonction sociale est sanctionnée juridiquement (-> chaque fonction a son propre statut juridique). Il réside dans ce fameux terme de Privilège, l’égalité juridique n’est donc pas le problème, il n’y a pas de droit commun mais que des lois…