Institutions judiciaires

Examen série de questions . Ouvrage pour institutions judiciaires :

– voir bibliothèque.

– Roger Perrot : Institutions judiciaires parut chez Domat chez Monchrétien parut en 2008, Edition numéro 13.

– Autre ouvrage : Serge Guinchard , Gabriel Montagnier, André Varinard et Thierry Debar intitulé institutions juridictionnelles parut chezDalloz , 10 ème édition .

– Frederic Kernaleguen intitulé institutions judiciaires parut au édition Litec.

Site à voir : legifrance, ou un accès de tous les codes qui sont en vigueur en France.

Dans un premier temps nous aborderons la justice, et dans une seconde parie nous verrons la juridiction.

Introduction : Que sont les institutions judiciaires ? Les institut judiciairesdésignent les différentes juridictions qui composent l’ordre juridique Français, il existe deux manières de comprendre cela, au sens large les institutions judiciaires regroupent toutes les juridictions qu’elle relèvent de l’ordre administratif et judiciaire. L’ordre juridique Français est divisé en 2 l’ordre judiciaire intéresse tout simplement le droit privée de sorte que les juridictions qui composentl’ordre judiciaire s’occupe et sont compétentes pour résoudre les litiges qui naissent entre des particuliers. Il comprend la justice civile et la justice pénale. Et un litige qui concerne les auteurs d’infractions . L’ordre administratif c’est à dire la justice administrative , elle désigne les différentes juridictions qui vont venir régler les conflits entre les particuliers etl’administration .

Exemple :

– Le vendeur d’un code civile le vend la vente est un contrat ce contrat oblige le vendeur a délivrer le code civile , l’acquéreur doit lui le payer, l’acquéreur refuse de payer et pour justifier il demande la résolution du contrat de vente , prévue par l’article 1184 du code civile. Ce sont donc les juridictions de l’ordre judiciaire et surtout civile.

-Commettreun vol d’un code civile avec l’article 311 du code pénal commettant la soustraction de la chose frauduleuse de la chose d’autrui. Le vol est un délit relève de la compétence du tribunal correctionnel.

-Tomber dans un endroit public , agir contre l’état. Dans un hopital public si on attrape une infection neusocomiale , l’hopital est public qui ressort dans le droit administrative doncjustice administratif avec tribunaux administratifs.

. Le code civile date de 1804 intitulé à l’original : code Napoléon.

Nous verrons la justice civile et pénale.

Nous aborderons = le déroulement du procès quelles sont les étapes du procès ? Ainsi que les acteurs du procès. L’organisation de la justice, des juridictions. Nous allons voir et comprendre par quels procédés sedéroule un procès avec le juge qui doit trancher un conflit entre particuliers donc trois personnes. La loi du plus fort est absence de juridicité. C’est le juge qui structure les juridictions.

I / L’évolution historique des institutions judiciaires.

On distingue classiquement 3 périodes dans l’institution judiciaire, une première qui coure de l’ancien régime à 1810, unedeuxième de 1810 à 1958, puis une dernière de 1958 à aujourd’hui.

A/ L’ancien régime à 1810.

Sous l’ancien régime car le paysage judiciaire Français est éclaté car il existe un très grand nombre de juridictions de nature de rangs variables. Il fallait en effet composé avec les juridictions seigneuriales mais aussi les juridictions royales, la justice ecclésiastique qui s’exprimait àtravers les juridictions canoniques. Donc le droit canon qui désigne le droit de l’église. Qui appliquait les dogmes. Le résultat : il y avait de très nb conflits de compétences entre ces juridictions qui se chevauchaient , il y avait même des luttes de pouvoir entre ces juridictions avec l’opposition de l’ancien régime et le pouvoir royale par exemple. Car l’ancien régime refusait de se…