Institution politique
Institutions Politiques
La constitution est l’ensemble des règles de droit les plus importantes dans une société organisée, c’est le pacte entre gouvernant & gouverné au sain d’une société organisée. On fait souvent une distinction au sens de la constitution matériel & au sens formel, au sens matériel c’est l’instrument juridique qui d’une part défini l’organisation & le fonctionnement despouvoirs publiques & qui d’autre part énonce les droits des citoyens. Au sens formel elle est définie comme l’ensemble des normes juridiques qui occupent le sommet de la hiérarchie du système juridique ces normes ne peuvent pas être modifié par une simple loi, une loi ordinaire, elles peuvent être modifiées uniquement au terme d’une procédure plus lente plus difficile à mettre en oeuvre qu’est laprocédure législative. On va examiner la constitution actuelle de la France qui est la constitution du 4 octobre 1958, acte fondateur de la Vème république. La Vème république est le 17ème régime qu’a connu la France depuis 1789, se sont succédé la république, la monarchie constitutionnelle & l’empire. Pour l’instant c’est la IIIème république qui tient le record de longévité acec 65 ans de vie(1875-1940). Aucun des autres régimes à l’exemption de la Vème n’avait franchis le cap des 20 ans, elle a déjà traversé bien des épreuves.
En mai 68 le départ du général de gaule, l’alternance en 1981 qu’est la victoire de la gauche au présidentiel & aux législative, la cohabitation, la décentralisation mais aussi l’évolution de la construction européenne qui exerce toujours une influence sur lepouvoir exercé en France. Elle a montré sa souplesse sa solidité & de sa capacité à fonctionné au service de tendance politique différentes aussi bien de la droite que de la gauche
Chapitre I : La naissance, l’évolution & les caractères essentielles de la Vème république
Section I : La naissance de la Vème républiqueSous section I : Les raisons expliquant la naissance de la Vème république
Il y a deux raison, l’échec & l’impuissance de la IVème république qui as durée entre 1948 & 1958 & la crise algérienne du 13 mai 1958.
L’essentiel du pouvoir se retrouvé entre les mains du parlement, il était composé de deux chambres, de l’assemblé national & d’autre part du conseil de larépublique. L’exécutif réait le conseil des ministres qui avait à sa tête un président du conseil, il devait avoir la confiance du parlement, c’est pour cela que l’on parle de régime parlementaire. Il y avait un président de la république mais il n’était pas élu par le peuple mais par les deux chambres de parlement réunis en congrès & il avait un rôle très effacé, quelques années après l’entré envigueur de la constitution de la IVème république on a constaté que les institutions fonctionnaient très mal, ce qui se voyait par l’instabilité gouvernementale. En effet en moins de 12 ans, 21 gouvernement se sont succédé, les causes de cet instabilité sont multiple comme l’absence de véritable majorité parlementaire (ce qui tenait au système des partis politiques de l’époque, il y avait unequinzaine de partis politique) chaque gouvernement devait s’appuyer sur une coalition de partis & les coalitions étaient très précaires, elles se faisaient & se défaisaient en fonction des actualités politiques. La deuxième cause est l’inefficacité des mécanisme de rationnement du système parlementaire, c’est à dire que le gouvernement, l’exécutif, n’avait pas de moyens juridique suffisant pourdomestiquer le parlement & donc le gouvernement, le conseil des ministres ne pouvaient pas en réalité gouverner. La troisième cause est l’absence d’un véritable soutient populaire du régime parce qu’il y avait un grand nombre de partis, donc les citoyens n’avaient pas le sentiment d’être à l’origine des choix du gouvernement par leurs votes. malgré l’instabilité gouvernementale, la IVème à relevé…