INTRO :
LA CONQUETE DE LA LIBERTE (1789-1799)

Début XIX siècle, un juriste Français, Alexis de TOCQUEVILLE, a essayé de comprendre ce qui faisait les forces et les faiblesses de la démocratie en Amérique.
Dans «De la démocratie en Amérique», son principal ouvrage (tome 2). Il fait des comparaisons entre le France et l’Amérique.
A la fin de sa vie, il écrit « l’Ancien Régime et la Révolution».
Citation :
« la Révolution n’a pas en seulement pour objet de changer un gouvernement ancien mais d’abolir la forme ancienne de la société .»
Ancien Régime, volonté de le faire disparaître.

Le régime des Révolutionnaire est fondé sur le principe « Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen ». 26 août 1789.
Cette déclaration est considérée comme texte modèle qui va inspirerd’autre déclaration.

Depuis 1971, ce texte fait parti du bloc Constitutionnel de la V République.

Elle a toujours était considérée comme un véritable catéchisme philosophique et politique.

Texte voté au cours de l’été 1789, texte qui exprime parfaitement l’idéologie de ce qui est l’assemblée Révolutionnaire (est une assemblée constituante, issue de la réunion des Etats Généraux).

Commentva-t-on voter ? Par catégorie ? Par tête ?
Le Roi ferme la porte aux Députés des Etats Généraux, puis ils vont trouver la salle du jeu de paume, et se sépareront pas avant avoir écrit une Constitution :
« Serment du jeu de paume »
Au cours de l’été 1789, il y a certaines réactions dans les campagnes, à Paris on est inquiet de se mouvement.
Cette Constitution va être écrit assez vite, car il y a lapeur des paysans. Elle contient 17 articles.

Dans cette assemblée constituante, il y a des juristes qui appartiennent au 3ème ordre de l’Ancien Régime. Ces juristes ont une idée en tête, pour eux :
la Loi est l’expression de la volonté générale
(Rousseau avec son contrat social).

Le souverain :
Aucun citoyen ne peut s’imposer aux autres, ils sont tous égaux.
L’égalité permet deretrouver la liberté.

C’est la Loi qui va poser la base de la société nouvelle, d’où le besoin d’écrire le droit, c’est par l’écriture de droit que l’on va trouver la liberté.

Section I : LES BASES DE CETTE NOUVELLE CITEE POLITIQUE

Nous les trouvons dans la Déclaration du mois d’Août 1789.

Déclaration qui définie les droits naturels, inaliénables, imprescriptibles et sacrés de l’Homme,c’est-à-dire les droits individuels que toutes sociétés doit respecter.

Cette Déclaration précède l’écriture des Constitutions car les membres de l’Assemblée Constituante sont persuadées que pour une Constitution soit bonne, il faut quelle soit fondée sur les Droits de l’Homme.

Un texte qui emprunte à la philosophie mais aussi à la politique, il a toujours était considéré comme une véritable machinede guerre contre l’Ancien Régime.

Il y a plusieurs articles qui rejettent la façon dont le pouvoir fonctionner dans la Monarchie.
Les constituants ne veulent plus de ce Roi car il y a unicité du pouvoir, pas de séparation du pouvoir (exécutif « commander », législatif, et « de juger », judiciaire).

C’était une société de privilège, pour arriver à ce texte il a fallu 21 projets avec ledébat toujours, sur faut il insisté sur les Droits de l’Homme ou sur les Droits du Citoyen ? (les Droits de l’Homme qui est entrer dans la cité politique).
Parler des Droits mais aussi des Devoirs.
Ces questions se sont déroulées sous un climat de révolte paysanne, pour les calmer, les membres ont rédigé un texte dans l’urgence.
Il y a eu une difficulté pour trouver un équilibre entre lesDroits de l’Homme et du Citoyen ; entre la consécration des droits individuels et les choix individuels qui sont ceux de la cité politique, donc des citoyens.

a. la consécration des droits individuels

Dès le début, les rédactions affirment que :

« tous les hommes naissent libres et demeurent libres et égaux en droits. »

La liberté et égalité = philosophie.

L’égalité n’est pas le…