Les racines romaines du droit de la propriété dans le code civil

Définitions des termes importants :

Institutes de justinien :

C’est un manuel de droit contenant les législations romaines.
Composé par justinien et une commission de trois membres : – Tribonien Théophile et Dorothée
Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d’une année d’études dans la formation de futurs juristes.Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens 3. les actions )

Le code justinien : le Corpus Juris civilis => compilation des droits romains accordé au christiannisme. Ce travail juridique à largement influencé notre code civil.
Le droit successoral dans le CIC => Si l’acceptation et la renonciation à succession sont conservées, leshéritiers se voient accorder le droit d’inventaire, limitant leur contribution au passif successoral à concurrence de l’actif (cette règle figure aujourd’hui encore dans le droit successoral français).

Les digeste : est un receuil méthodique d’extraits des opinions et des sentences des juristes romains sous justinien. = Le code justinien
Pandectes : le nom grec de digeste = le code justinienLes institutes : Sont les manuels d’enseignement du code justinien

Justinien : 527/565

Les institutes sont l’équivalent d’un manuel pour étudiants sur l’ens. Des questions du droit romain.
Et à pour but de rendre accessible le droit romain et de le faire connaître à tous .

Usufruit : est le droit de se servir d’un bien appartenant à autrui. Le droit de jouir de quelques chose dontun autre à la propriété.

Le droit Romain : Système juridique de la Rome antique
Considéré comme le premier système juridique de l’histoire
La législtation romaine préservée par le code de justinien devienta base de procédure juridique.
Droit appliqué un peu partout dans l’europe occidentale.
Nombreux codes civils des états modernes ont été inspirés par le droit romain notamment dans ledomaine du droit privé.

Particularités du droit romain :

Formation lente de la cité du à l’intégration sociales et juridiques de tous les habitants du territoire dans la communauté
L’esprit juridique des romains est allé plus loin, et dépasse la réalité concrète de la cité et va promouvoir une notion abstraite de la RESPUBLICA. ( org. Juridique du peuple qui s’oppose à l’ordre arbitraired’un royaume )
Cependant même là ou le droit est basé sur l’application d’un code, nombres de règles juridiques francaises sont encore basé sur l’application du droit romain de l’époque. C’est pour cette raison que la connaissance du droit romain est essentielle pour comprendre le système juridique francais.
Le droit romain est considéré comme la source juridique des système ultérieur à la romaantique. Et à largement influencé le droit canonique ainsi que le droit francais ainsi que dans l’europe continentale. Notamment dans le domaine du droit privé et du droit de la famille.
Le droit est un phénomène historique dont on ne peut interpreter ni saisir la signification qu’à partir du moment ou on connait ces origines or les origines du droit francais réside dans les racines romaines dudroit .

I- L’usufruit

Usufruit : Article 578 du C.Civil. Cet article du code civil est le premier texte à etre consacré au droit de propriété. Et ainsi l’usufruit se présente comme el droit de démembrement à la propriété le plus important. Article non modifié depuis prés de 2 siècles sans etre pour autant délaissé bien au contraire l’usufruit connait de nos jours un essor croissant dans notresystème juridique.
L’usufruit insituté par le droit romain, porte lourdement le poid de l’histoire car concu à l’époque pour une société agraire et pastorale elle ne s’adapte plus à notre société financière et industrielle.

II- PROPRIETE :

Définition de propriété : La propriété quiritaire ( qui est accessible qu’au peuple romain ) se présente comme l’une des formes du pouvoir absolu dont…