LA JUSTICE ET LE DROIT

Les notions de droit et de justice sont étroitement liées, comme l’indique déjà l’étymologie. Judicare, juger, c’est jus dicere (jus = droit), dire le droit, d’où justum et justitia.
Si le droit désigne un ensemble de règles en vigueur dans une société donnée et exigible en son nom, ce qui est conforme à une loi en vigueur – bref, si le droit est d’abord etessentiellement positif, la justice elle ne saurait se confondre tout entière avec la justice « positive » ou l’institution judiciaire.. La justice est certes une institution avec ses magistrats, ses tribunaux, ses cours, ses arrêts… mais elle est aussi le nom d’un idéal – celui qui consiste à respecter les droits de chacun rigoureusement, et à rendre à chacun son dû (au sens large du terme).
Premièrequestion que nous aurons donc à nous poser : le droit est-il juste- et même très exactement, à quelle condition le droit peut-il être juste
Nous continuerons en distinguant l’idée de Justice fondée sur l’égalité et l’idée de justice fondée sur l’équité.
Enfin, nous nous poserons pour terminer la question de savoir ce qu’il faut faire dans le cas où le droit s’avère injuste.
I/ Les rapports dudroit et de la justice
a/ Blaise Pascal : de l’idéal de justice et du droit positif
« Il est juste que ce qui est juste soit suivi, il est nécessaire que ce qui est le plus fort soit suivi. La justice sans la force est impuissante; la force sans la justice est tyrannique. La justice sans la force est contredite, parce qu’il y a toujours des méchants; la force sans justice est accusée. Il faut doncmettre ensemble la justice et la force; et pour cela faire que ce qui est juste soit fort, ou que ce qui est fort soit juste. La justice est sujette à dispute, la force est très reconnaissable et sans dispute. Ainsi on n’a pu donner la force à la justice parce que la force a contredit la justice et a dit que c’était elle qui était juste. Et ainsi, ne pouvant faire que ce qui est juste fût fort, ona fait que ce qui est fort fût juste. »
Pensées, 1657-1662, n°298
Que retenir de ce texte ? La première phrase dit que justice et forces sont deux puissances caractérisées respectivement par leur valeur morale (« il est juste ») ou contraignante (« il est nécessaire ») mais aussi par leur incomplétude (« impuissante », « tyrannique »).
La quatrième phrase évoque une sorte d’état idéal où lajustice irait avec la force – où, pour le dire plus exactement, la force serait subordonnée à la justice et en constituerait l’auxiliaire. Or à cet état idéal s’oppose l’état historique : « on n’a pu- je souligne- donner la force à la justice… ». On doit donc conclure avec Pascal que la force n’a pas produit le droit et la justice mais que c’est la force a pris les apparences de la justice… Onest proche des analyses de Machiavel ou de Hume ou encore de Marx (cf. cours sur l’Etat) : l’ordre politique et juridique présent n’est jamais que l’effet d’un rapport de force, rapport de force que la tradition ou l’idéologie finissent par cacher. La justice est d’abord celle des puissants.
b/ Le Droit, une réalité a deux visages »
« Le droit est une réalité sociale. C’est une composante desactivités humaines marquée, comme toutes les activités humaines, par la culture et par les formes d’organisation de chaque société. Mais c’est une réalité singulière. Elle est tout ensemble le reflet d’une société et le projet d’agir sur elle, une donnée de base de l’agencement social et un moyen de canaliser le déroulement des relations entre les individus et les groupes. Le droit adhère ainsiintimement à l’état de la société a qu’il représente mais il s’en distingue pour exercer sa mission d’organisation, sa tâche normative. Si le droit est une réalité sociale, c’est aussi une théorie active de la société, une évaluation de ce qui existe dont le but est de déterminer ce qui devra exister. Le droit est donc une réalité a double visage. Comme théorie, comme façon d’envisager les…