TD 7 : LA SEPARATION DES POUVOIRS

Dissertation: Est-ce qu’un régime présidentiel est-il possible?

Maurice Duverger a dit que le régime présidentiel américain est « un mariage sans divorce dont les époux font chambre à part ». A travers cette citation, il a très justement illustré la séparation stricte des chambres, des pouvoirs aux Etats-Unis.
En 1787, la constitution américaine estétablie, elle prévoit un régime présidentiel. Forte d’une grande influence, la constitution américaine a cependant peu initié d’autres pays dans la conceptualisation et la mise en place d’un régime présidentiel, difficile dans sa pratique.
Un tel régime s‘appuie sur le principe fondateur suivant: une séparation stricte des trois pouvoirs. Et, comme son nom l’indique (présidentiel), il repose surune certaine prédominance des prérogatives accordées au président. Le pouvoir exécutif est aux mains du président, il confère une grande une puissance dans l’exercice de ses pouvoirs. Le pouvoir législatif est détenu par le Congrès, composé du Sénat et de la chambre des représentants, il occupe une place stratégique dans le fonctionnement de l‘Etat. Enfin, c’est la Cour Suprême qui exerce lepouvoir judiciaire.
Cette séparation des pouvoirs représente un enjeu immense, que l’ensemble des institutions américaines tend à respecter strictement, cependant un tel accomplissement s’avère très difficile. Il est en effet opportun de remarquer que les pouvoirs s’imbriquent entre eux, dans un soucis de démocratie. La séparation des pouvoirs, rigoureuse soit-elle, pourrait être à l’origine d’unegrande discordance entre les institutions si celles-ci ne pouvaient intervenir de manière ponctuelle ou spécifique les unes entre les autres, et une telle attitude pourrait s’en ressentir dans le bon fonctionnement de l’Etat.
Entre théorie et pratique, un fossé parfois se creuse. Cependant, conscient que la pratique ne répond pas toujours aux exigences que la théorie lui impute, le régimeprésidentiel peut-il encore répondre à une telle appellation? S’il puise son essence même dans le séparation stricte des pouvoirs, peut-il demeurer possible si celle-ci est confuse, ou assouplie.
Même si l’assouplissement de la séparation fait l’objet d’un effort démocratique, il apparaît que la séparation stricte des pouvoirs soit atteinte fondamentalement dans son application, et ne fasse qu’objetd’un mythe de réussite (A). Le régime présidentiel est un régime qui accorde un certain monopole des modalités au président. Fort de ces prérogatives, le président peut conférer un pouvoir omnipotent, cependant, un immense système de contre balance dit de checks and balances, tend à préserver la démocratie et donc, à minimiser le pouvoir présidentiel (B).

I) Le régime présidentiel et laséparation des pouvoirs: le mythe d’une réussite

Le régime présidentiel a trouvé sa source dans la séparation stricte des pouvoirs, cependant celle-ci reste parfois théorique et difficile à mettre en application (A), aussi, ce régime par l’accord de certains privilèges au président peut avoir une tendance présidentialiste, réduisant ainsi la crédibilité d’un régime purement démocratique (B).

A)Un régime fondé constitutionnellement sur une séparation stricte des pouvoirs

Le régime présidentiel est un régime qui trouve son fondement, dans la théorie de la séparation stricte des trois pouvoirs: exécutif, législatif et judiciaire.
Antérieurement à la constitution, en 1748, Montesquieu, philosophe des lumières, préconisait déjà d’ une séparation légitime des pouvoirs, pour unrégime, qui tendait à à la démocratie. Citons le : « Il n’y a point encore de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice ». En effet, selon l’auteur, si une seule personne, ou institution détenait les trois pouvoirs, l’organisation du régime s’en trouverait profondément perturbée, et peuple serait alors menacé d’une emprise monarchique, ou…