Le basket a l’envers
Pendant très longtemps le plan du Code Civil montrait que la personne était centrale.
Au VIe siècle, le droit romain est devenu trop touffu et complexe. Justinien voulait y voir plus clair etdemanda la synthèse du droit à ses jurisconsultes. Le Code Justinien était divisé en trois parties : les personnes, les biens et les actions.
Le Code civil a la même structure et pour but de répartir lesbiens entre les personnes entre les sujets.
Cambacérès : « C’est parce que l’Homme est au centre du Droit et que trois choses lui suffisent en société : être maitre de sa personne, avoir des bienspour remplir ses besoins et pouvoir disposer dans sont plus grand intérêt de ces biens; que l’étude de la personne, de la propriété et des conventions apparue indispensable. »
La propriété ce n’estpas simplement un droit réel ou une valeur patrimoniale, elle est protégée parmi les liberté. C’est parce qu’on peut être propriétaire qu’on peut être indépendant et libre. Ce n’est donc pas qu’unsouci de matérialisme que la propriété est si importante.
Le fait que la personne est centrale démontre que la personnes n’est pas une réalisation extérieure au Droit. Elle va donc se voir dotée d’unedéfinition et d’un régime. Il va être difficile de trouver une définition et un régime juridique pour la personne.
Définition de la personne : Etymologiquement, « personne » vient du latin et désignaitdans le théâtre antique un masque, « persona ». La personne est un masque que revête les acteur. On retient donc que la personne se définit par ce qu’elle va faire, ses actions (acheter, vendre, semarier, etc.). La personne c’est celle qui jouie de la personnalité juridique : l’aptitude à être titulaire de droits et d’obligations, c’est être sujet de droit. L’être humain physique n’entrait donc,a priori, pas dans la considération du droit, on ne nous parlait pas de sa dignité ni de sa vie privée.
Qui est sujet de droit ? L’être humain : ses intérêts et ses besoin vont se traduire par…