A) Les différents critières possibles comme fondement à la règle de droit

Règle de D : besoin de sécurité (ce qu’on peut faire ou non) besoin de justice (droit juste)
Rousseau (1755) instauration de la propriété , vient remedier a 1 état peu satisfaisant , assoir sa propriété I , gagner en sécurité & paix ( droit de propriété) une norme doit être juste ?
-> P du D
à D naturel / idéaliste: la règle de droit à son fondement dans la justice
à Positivisme : le droit doit e séparé de la morale & du critère de justice . Autorité de celui qui édicte la règle . Amoral : détaché de la morale .

1) L’école du droit naturel
Ancienne , P grecque , l’essence du droit naturel . Personne ne peut aller à l’encontre , droit positif doit e écarter si il va a l’encontre des droits moraux .
DNè E de règles prescrites à l’H : par la legislation divine / simplement inscrites dans la nature humaine
Emergence de la religion – laicité .

a) Le droit naturel classique
Antiquité , les règles sont le reflet d’un ordre naturel que la raison doit découvrir par l’observation
(source)la tâche de l’H est de la découvrir & de la traduire p/ des règles de droit positif , il en est leProlongement .
à Règles de droit positif : ex JUS GENTIUM (droit des gens) droit civil
Aristote , réflexion sur le droit naturel , droit organise les relations justes entre les H , pre existes a l’H ,il
découvre les règles . Le juge doit découvrir ce droit naturel par induction , il le reformule , traduction
Fidèle du droit naturel (positif n’est que le reflet) cas particuliers à cas général .Doctrine chértienne à St Augustin
(IV ap JC) droit naturel se confond avec les règles divines , justice terrestre doit rendre ses origines
Dans les écritures saintes . Seule source de droit naturel , Droit / Justice inséparables pour lui
« Où il n’y a pas une véritable justice , le droit ne peut pas être »
à Loi éternelle divine invariable , source unique de justice
à Loi temporelle , humaine ,varie , elle s’adapte aux circonstances . Elle doit imiter le droit naturel , ne pas s’écarter des lois éternelles .
St Thomas d’Aquin (XIII ap JC) Nuance St Augustin , d’autres règles du droit naturel , il préconise le recours à la raison : lex naturalis déduite d’un raisonnement logique . Le legislateur doit s’inspirer des principes du droit naturel . Si il ne le fait pas , les H tenus d’obéira cet H quand même écart possible entre la norme positive / naturelle .

b) Le droit naturel moderne « le jus naturalisme »
B1 ) Origines P du droit naturel moderne
17/18eme , P nominaliste , Roscelin de Compiègne , Guillaume d’Occam .
Concept mental (droit) : aucune universalité pour eux , c’est l’esprit qui crée le concept en lui en lui donnant un nom . Importance du langage (rattaché unconcept à un nom)
Grande place accordée à l’H , par rapport à l’objet . Seule la réalité : l’I , chaque H possède en vertu de sa nature des droits àdécouverts par la raison , l’H lui-même , on ne peut lui enever . Ce n’est pas le pouvoir P qui les détient mais il doit s’y consacrer , citoyens peuvent faire valoir leurs droits contre .
B2) La pensée des auteurs du droit naturel moderne
17eme , 18à Grotius , Pufendorf , Hobbes , Locke , Rousseau
Droit nature > positif / Classique : observation du monde moderne , raison humaine en tenant compte de la nature humaine et de la constitution de l’e humain , mais aussi de sa volonté , liberté (Rousseau) .
è Droits naturels intemporels . Le P ne peut porter atteinte a ces droits . Cette nouvelle école va amener : la laicisation du droit naturel(il n’émane pas de Dieu mais de la raison / nature humaine ) .
à La rationalisation du droit , en étudiant uniquement l’H (édicter 1 certain nb de règles immuables & d’institutions) . DDHC è 1789 , D inaliénable et sacré de l’H , ils font parti de l’essence humaine , ils sont intouchables « liberté , propriété , sureté & résistance à l’oppression » .
Rmq : Grande diversité d’approche selon…