Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université de Sfax

Faculté des Sciences Economiques et de Gestion

Commission d’Expertise Comptable
Mémoire en vue de l’obtention du diplôme d’expertise comptable
TITRE DU MEMOIRE

LE PILOTAGE DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE : DEMARCHE, OUTILS ET ROLE DE L’EXPERT-COMPTABLE
Dirigé par : Abderraouf YAICH
Membre del’Ordre des ExpertsComptables de Tunisie

Préparé par : Makram YAICH
Mémorialiste en expertise comptable

SEPTEMBRE 2010

ANNEE UNIVERSITAIRE

2010-2011

La gestion du contrôle fiscal et le rôle de l’expert-comptable

SOMMAIRE GENERAL
Dédicaces ………………………………………………………………………………………………………………….. 1Remerciements…………………………………………………………………………………………………………… 2 Sommaire général………………………………………………………………………………………………………. 3 Introduction………………………………………………………………………………………………………………. 5 Première Partie : Rôle et démarche de pilotage du système de contrôle interne ……………….. 9
Chapitre Premier : Importance et rôle du pilotage dans le fonctionnement du système de contrôle interne ………………………………………………………………………………………………………………… 9
Section 1 : Définition et efficacité du système decontrôle interne …………………………………………………….. 10 Sous-section 1 : Définition et limites du système de contrôle interne ……………………………………………. 10 Sous-section 2 : Les trois niveaux du contrôle……………………………………………………………………………. 14 Sous-section 3 : Les éléments d’un système de contrôleinterne efficace ……………………………………….. 16 Section 2 : Place et importance du pilotage dans la structure du système de contrôle interne ……………….. 20 Sous-section 1 : Le pilotage est un outil de management et de gouvernance de l’entreprise……………… 21 Sous-section 2 : Le pilotage est un composant du système de contrôle interne……………………………….. 22 Sous-section 3 : Le pilotage est déterminant de l’efficacité du dispositif de contrôle interne ……………. 24 Section 3 : Les fonctions du pilotage …………………………………………………………………………………………….. 26 Sous-section 1 : Une assurance raisonnable de l’efficacité continue du système de contrôle interne …. 26 Sous-section 2 :Le pilotage est un outil indispensable à la survie du système de contrôle interne …….. 28 Sous-section 3 : Le pilotage est un outil d’amélioration de l’efficacité du dispositif de contrôle interne29

Chapitre Deuxième : Une démarche de pilotage du contrôle interne …………………………………. 32
Section 1 : Établir une base pour le pilotage………………………………………………………………………………….. 32 Sous-section 1 : Le ton de la direction (tone at the top) ……………………………………………………………….. 32 Sous-section 2 : Structure organisationnelle ………………………………………………………………………………. 33 Sous-section 3 : Une compréhension de base de l’efficacité ducontrôle interne …………………………….. 36 Section 2 : Conception des outils et exécution des procédures de pilotage …………………………………………. 38 Sous-section 1 : Classer les risques par priorité et identifier les contrôles clés ……………………………….. 39 Sous-section 2 : L’identification des informations probantes et la conception des outils…