L’esclavage (histoire du droit)
Les inégalités dans la société justifiées par le droit:
« Status libertatis » : séparation des libres et des non-libres.
Tous les libres n’étaient pas citoyens.
Clivage sur le plan social.
Grave question de l’esclavage puis du servage.
Problème des exclus de la société (lépreux, comédiens, prostituées…) qui n’ont pas droit à une sépulture religieuse.
Toutes les grandes sociétéscivilisées de l’époque ont pratiqué l’esclavage, par ex. l’Egypte avec les hébreux.
Les grands philosophes grecs (Aristote, Platon) se sont interrogés sur la cité idéale, l’organisation politique mais sans remettre en cause l’esclavage. Pour Aristote, l’esclavage ne peut pas disparaître car il correspond à un certain type d’économie.
Dans le christianisme, les apôtres et les pères de l’Eglise necondamnent pas l’esclavage mais souhaitent seulement un adoucissement de la condition servile ; pas de contestation de la hiérarchie sociale.
Un autre système ne peut pas être imaginé pour ces époques.
Karl Marx le reconnait lui-même que l’esclavage correspond à un certain type d’économie.
Dans les années 1950, la main – d’oeuvre sera non qualifiée et sans contrat.
Rome a donné le plusd’exemples de l’esclavage ; c’est le droit romain qui est allé le plus loin dans la fixation pointilleuse de l’esclavage.
. L’esclavage:
Section 1. Origine de l’esclavage
A l’issue d’une guerre, les vaincus sont massacrés ou réduits en servitude.
Courant philosophique des sophistes : ils se sont insurgés contre Athènes dans la guerre du Péloponnèse. Pour un sophiste, la réduction à l’esclavageest plus judicieuse car les esclaves seront utiles pour le travail. Concernant les femmes et les enfants, réduction systématique à l’esclavage.
Le principal mode de transmission c’est la naissance. La condition servile se transmettait par la filiation.
Pour avoir la qualité de citoyen athénien, il fallait être né de père et de mère athéniens.
Pour le servage, la condition de la mère suffità elle seule. Par conséquent, même un enfant dont le père était citoyen devenait esclave sauf cas d’affranchissement.
Une raison à cela : la mère était nécessairement connue à l’inverse du père.
Pour le servage dans certaines régions de France, c’est la condition du père qui l’emportait.
A Rome, l’esclave est appelé « mancipium » (celui qui a été pris par la main, pris de force : « manucapere »).
Autres modes marginaux d’acquisition de l’esclavage :
la servitude pour dettes : le débiteur devient le serviteur de son créancier
certaines condamnations pénales (par ex. simuler une vente en aliénant sa liberté ou encore une femme commettant un adultère)
un citoyen romain fait prisonnier : il perd sa qualité d’homme libre même une fois libéré ou seulement récupérable après unelongue période
Section 2. Les principales caractéristiques juridiques de l’esclavage
L’esclavage est avant tout une condition juridique.
Il n’y a aucune correspondance entre le statut juridique de l’esclavage et le niveau de fortune.
Polybe, d’origine grecque, est réduit en esclavage par les romains. C’est un homme lettré issu d’une famille de la noblesse grecque, devenu précepteur desvieilles familles patriciennes romaines. Il jouit d’une situation matérielle enviable et a vanté les mérites de Rome dans un ouvrage ; pour lui c’est un régime équilibré.
Les intendants des grands domaines étaient des esclaves chargés de les mettre en valeur au nom des grandes familles de la noblesse sénatoriale ; ils commandaient d’autres esclaves.
Les esclaves impériaux dirigeaient les bureauxdu Conseil Impérial. Ils ne subissaient pas de châtiments.
Archétype de l’esclave : vie misérable, châtiments… (par ex. ceux travaillant dans les mines ou les gladiateurs).
Pour la grande masse c’est la pauvreté mais certains étaient dans une relative aisance.
L’esclavage est une condition juridique car l’esclave n’est pas une personne mais une chose mobilière (c’est un élément du…