MEMOIRE DE RECHERCHE APPLIQUEE
Présenté et soutenu par Edilton DOS SANTOS FURTADO Le 25/26 Septembre 2009. « L’assurance vie, ses pièges et ses astuces : quelle stratégie d’investissement faut-il adopter compte tenu des normes juridiques et fiscales en vigueur et de la conjoncture économique actuelle ».

MASTER «BANQUE ET ASSURANCE »

Nom de l’entreprise : AGF. Tuteur de stage : MonsieurLionel PERNIN. Tuteur de mémoire : Monsieur Eric LEFUR.

1

2

REMERCIEMENTS

Je remercie très chaleureusement toute l’équipe des AGF des délégations Nord Gironde et Sud Gironde pour m’avoir accueillie au sein de leurs agences et pour m’avoir fait confiance. Spécialement mon tuteur de stage, Monsieur Lionel PERNIN pour son encadrement, pour m’avoir accompagner tout au long dema mission et pour avoir su répondre à mes nombreuses questions. Particulièrement, Nadine PICHON, Laurent AUVRAY, Cedric TETE, Emmanuel DORNOIS, Denis LE CHAFFOTEC, Michelle LACHAIZ, Joel FRANCHINI, pour l’aide, les conseil prolifiques… Le groupe INSEEC, Mon tuteur de mémoire, Eric LEFUR pour sa précieuse orientation durant l’élaboration du mémoire, Ainsi que tous le personnel enseignant.

3

SOMMAIRE
REMERCIEMENTS SOMMAIRE INTRODUCTION 3 4 6

I. Le contrat d’assurance vie aujourd’hui : Les normes juridiques et fiscales en vigueur………………………………………………………………………. 10 1. Présentation du contrat………………………………………… 10 1.1. Les acteurs en présence………………… 10 1.2. La souscription…………………………. 11 1.3. La constitution du capital………………. 13 1.4. Les supports……………………………. 16 1.5. Ledénouement…………………………. 19 2. Fiscalité de l’assurance vie…………………………………….. 2.1. 2.2. 2.3. 3. Transmission 3.1. 3.2. 4. Les jurisprudences 4.1. 4.2. 4.3. 4.4. Imposition de la plus-value ……………. Imposition des rentes viagères à titre ….. handicap et survie Cas de réduction d’impôt : L’épargne … handicap et rente de survie Lois fiscales 2009 : calcul des droits…… de succession La transmission des capitaux dans le…… cadre del’assurance vie Arrêt Praslicka du 31 mars 1992……… Arrêt Marquois du 10 juin 1992………. Arrêt Jacobée du 09 juin 1998………… Arrêts du 23 novembre 2004 sur le …… caractère aléatoire de l’assurance vie 20 20 23 24

25 26

41 43 44 45

4

II. L’assurance vie face à la conjoncture économique actuelle : la typologie du marché. ……………………………………………………………………. 47 1. Le contrat d’assurance vie et lacrise financière (de 2007 à 2009) 1.1. Les fonds en euros s’en sortent sans trop.. de casse 1.2. Les Transfert Fourgous en chute libre…… 1.3. La reprise pour l’assurance vie………….. La réaction des assureurs à fin de reprendre des parts de marché.. 2.1. Les offres « jeunes épargnants »…………….. 2.2. Les contrats haut de gamme……………… 2.3. L’assurance vie pour la retraite…………… 47 48 51 51 5253 54 54 57 57 58 62 63 64 64 66 66 69 72 72 79 80 84

2.

III. Les enjeux stratégiques : risques et opportunités…………………………. 1. Assurance vie et transmission…………………………………… 1.1. Réduire les droits de succession…………. 1.2. Favoriser une personne………………….. 1.3. Protection du conjoint…………………… 1.4. Les limites des avantages fiscaux lors…… d’une transmission d’assurance vie 1.5. Respecter la réservehéréditaire…………. 1.6. Abus de droits…………………………… 1.7. Conjoints : une assurance vie pour 2?……. 1.8. Bien remplir la clause bénéficiaire……… 2. L’assurance vie, un produit d’épargne…………………………. 2.1. Choisir le meilleur contrat……………… 2.2. Minimiser les prélèvements fiscaux…… 2.3. Comment choisir son contrat……………… 2.4. Conseils pratique……………………….

CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE ANNEXES

95 9899

5

INTRODUCTION
L’assurance vie, souvent appelée « couteau suisse de l’épargne », s’est forgée à travers les années une solide réputation. Depuis de nombreuses années, ce placement est entré dans les mœurs en tant que placement préféré des français, du moins c’est ainsi qu’il est qualifié. Mais qu’en est-il en réalité ? En réalité, ces vingt dernières années ce…