LA VIOLENCE

Intérêt théorique : pb qu’elle soulève st complexe et ont bcp de compétence;
Intérêt pédagogique : meilleur compréhension des mécanisme d’infractions contre les personnes.
Permet d’étudier le DP spé.

Définition :
« Mène à rien sinon à l’hôpital »
Contrainte illicite cad acte de force dt le caractère illégitime résulte de la brutalité du procédé employé ou de la peur quil’inspire.

Pr le DP spé : acte d’agression de nature à porter atteinte à l’intégrité d’autrui.

Visé à titre pcpal par +sieurs A du CP, 222-7 et s…
De D elle constitue 6 incriminat° distinctes voilà pk pcpal atteinte aux personnes.

Se retrouve en d des O°, en D de la famille, en D des reg mat ….
On parle svt des violences.

A222-7 et S incriminent LES violences.
Existe t-il 1not°homogène de violence? Qu’est ce que LA violence?

– Raison intrinsèques :
Notion de violence très flou et souple.
Acte violent très largement définit car bcp de comportements st susceptibles de qualifier en DP comme violent.
Diversité car violence constitue 1incrimination ms aussi 1circonstance aggravante de nbreuses autres infractions.
=> vol, infraction sexuelles…

Fait que laviolence est présente ds de nbreuses autres infractions.

K° de la violence peut ê divisée.
Quels rapports entretient la violence ac les autres infractions?

Dépendante car rattachée à 1autre infraction.
Ms peut aussi ê autonome.
PARTIE I : LA VIOLENCE AUTONOME

Notion homogène : tte violence semble avr les m caractères.

Section 1 : les circonstances invariables de la violence :
Notion deviolence présente 1certaine unité car elle s’appuie tjs sur 2 types de circonstances invariables mat et morales.

1§ Les circonstances invariables matérielles de la violence :
A) Un acte positif:
Fait de commission et non d’ommission.
Ancien CP visait les coups, violence, voie de fait, blessure …
29/11/1901 : sequestrée de poitiers.
=> pas de violence au nom du pcp de la légalité et du pcpde l’interprétation stricte de la loi P.
Une partie de la doctrine pense q certaines actions peuvent ê assimilée comme action:
=> 1ommission est assimilable à 1action si elle s’inscrit ds 1processus global d’action.

B) un acte causal :
On def l’acte violent par sn aptitude à causer 1acte prohibé.
Acte de nature à engendrer 1atteinte à l’intégrité d’autrui.
Constitue le résultat légal del’infraction.
Le préjudice subit par la victime ne serait q’1 circonstance aggravante de la violence.
Préjudice joue un rôle important pr qualifier l’infraction dc pr déterminer si contravention, délit ou crime.
=> permet de dire qu’il existe 1infraction uniq de violence dt les différentes incrimination ne serait q des degrés.

Appréciation de la causalité très souple en jp.
=> thappliquée par la Cass crim est la th de l’équivalence des condition ( juste 1lien certain entre l’acte et le résultat ss exiger q le lien de causa soit directe au sens de la th de la causalité directe.
Il suffit q l’acte soit l’antécédent nécessaire au dommage.

Il ya violence qd a été effrayée par l’attitude menaçante d’1autre pers, qu’elle s’est d’elle même jetée par la fenêtre et s’est dcblessée.
=> crim 21/11/88
On se moq de l’existence d’1 cause étrangère.
La prédisposition de la victime est indifférente aux yeux de la chbr crim.
Auteur est tjs resp du moment qu’il a participé a l’acte peu importe si la victime avait des prédisposition qui ont aggravé le cas.

Qd 1acte de violence ms qu’il y a plusieurs pers et qu’on ne connaît pas la pers excate auteur als notion de fautecollective par la chbr crim.

2§ Les circonstances morales invariables de la violence :
A) infraction volontaire :
Violence présentée comme 1infraction volontaire ms est -elle intentionnelle?
Intention est 1double volonté : de l’acte et du résultat.
A222-7 S : suppose 1acte volontaire de nature à porter atteinte à l’intégrité d’autrui dc redondant de parler de violence volontaire.

B)…