SOMMAIRE

? La synthèse

? Les annexes sélectionnées

[pic]es enjeux planétaires de ce début de millénaire dépassent les impératifs économiques qui, jusqu’à présent, dominaient le monde. En répondant à la demande croissante des défis dans les secteurs de la propreté, de l’eau, du transport et de l‘énergie, nous produisons ce rapport dans le but de vous présenter undiagnostique sur la situation actuelle et des propositions pour le futur. Une analyse de la nature des impacts sur tous les secteurs du Groupe sera établie dans le cadre d’un plan d’actions global avec une réflexion associée sur les responsabilités du Groupe.
Comment Veolia parvient à maintenir sont titre de leader mondial des services à l’environnement et comment peut-elle se perfectionner ?

Lesinfluences environnementales au niveau écologique sont, pour Veolia, au cœur de son métier, car son portefeuille d’activités stratégiques est centré sur les solutions d’énergie, eau, propreté et transports. Elle offre ainsi, pas seulement aux autres entreprises, mais aussi aux collectivités, le support nécessaire pour gérer ses influences. De ce fait, Veolia doit elle-même, veiller à faire de sonmieux pour être en accord avec son activité, en respectant la réglementation, et en cherchant des solutions de plus en plus innovantes qui pourront répondre à une demande qui ne cesse de croître, dans un avenir très proche en ce qui concerne ce domaine d’activité.

Un ensemble complet de services permet à la Division Services énergétiques de Veolia Environnement d’assurer la meilleure efficacitéénergétique et environnementale des sites dont elle a la gestion. Cet ensemble comprend : le choix des énergies les mieux adaptées, l’amélioration de l’efficacité énergétique des outils de production et de transformation, la maintenance et la bonne gestion des réseaux, la valorisation des économies de CO2.
Veolia Energie est confrontée à un certain nombre de contraintes de diverses catégoriesauxquelles elle doit faire face.

Parmi les contraintes existantes, on peut relever celle infligé par la directive IPPC (Integrated Pollution Prevention and Control). Cette dernière a pour objectif de contrôler la pollution de l’air, de l’eau et des sols par les émissions provenant de l’activité d’installations diverses industrielles ou agricoles.

Veolia Environnement estime que les principesde l’actuelle directive soient réaffirmés. Ces principes concernent l’approche intégrée des impacts de l’activité industrielle, l’utilisation des meilleures techniques disponibles, l’adaptation au cas par cas en fonction des conditions locales. Ils correspondent en effet à une démarche globale et continue l’amélioration des performances environnementales des sites industriels.

Veolia soutientl’intention de la Commission européenne de faire appliquer de manière plus systématique les meilleures techniques disponibles (BAT) en termes d’émissions et donc des limites d’émissions associées au BAT. Cependant elle estime nécessaire de différentier les valeurs limites d’émission (VLE) des directives sectorielles (incinération par exemple) et les limites d’émissions associées au BAT,contrairement à la proposition de Directive qui prévoit que la fixation des niveaux d’émissions dans les permis soient faites en fonction des limites d’émission associées au BAT et non plus des VLE. Veolia Environnement estime qu’il s’agit de deux notions de natures intrinsèquement différentes qui ne doivent pas être confondues.
De ce fait, dans le but de répondre à cette directive, Veolia se propose decontacter un nombre limité de députés européens pour relayer les positions des fédérations.

On peut également noter, toujours dans cette catégorie de contraintes économique, cette fois-ci vis-à-vis de la protection de l’environnement, les problèmes liés aux substances chimiques. En effet, Veolia est soumis au règlement européen REACH entrée en vigueur le 1er juin 2007. Il s’agit d’un règlement…