Jurisprudence droit administratif

Responsabilité de l’administration
(1) TC 3 juillet 1873 Pelettier : distinct° entre faute de service et personnel, la responsabilité de l’A° sera engagée pour faute de service.
(2) TC 5 mai1877 Laumonnier Carriol : faute de service si actes dommageables impersonnels, personnelle si le comportement révèle l’Homme avec ses faiblesses, passions, imprudences.
(3) CE 27 février 1981 communechouville Malaumont : Il peut s’agir de faits commis à l’occasion du service mais qui se détache du service
(4) TC 14 décembre 1925 Navarro : Faute d’une particulière gravité, commises pendantl’exercice des fonctions, dans la manière d’exercer la fonction révèle le comportement grave, volonté de nuire
(5) CE 28 décembre 2001 Valette : faute inexcusable.
(6) CE 31 aout 2009 commune deGrécols : faute de service peut résulter d’une abstention, inaction, intervention insuffisante
(7) CE 23 février 1962 Meiner : charge de la preuve inversée, l’A° doit prouver pas commis de faute.(Ouvrage public, hôpitaux publics)
(8) CE 12 octobre 1983 Roland : le JA admet le régime de présomption de faute dans les cas où la preuve est difficile à apporter
(9) CE 3 février 1911 Arguet :victime choix entre deux actions soit poursuit agent soit administration
(10) CE ass 12 avril 2002 Papon : idem
(11) : CE 26 juillet 1918 épx Lemmonier : commission d’une faute personnelle peutconduire à engager la responsabilité de l’A°
(12) CE ass 18 novembre 1949 dem. Mimeur :.JP affirmé, le juge va engager la resp. si faute perso a un lien avec le service
(13) CE 26 octobre 1973Sadoudi : lien instrumental avec le service. Repris
(14) CE ass 28 juillet 1951 Laruelle et Delville : Act° récursoire, Répartit° déterminée par juge en fonct° impact de l’implicat° des pers
(15) CE26 juin 1959 Rouzet : Activité médicale ,actes de soins, JA très exigeant pour constater la faute lourde
(16) CE ass 10 avril 1992 Epoux V : « erreurs commises constituent une faute médicale de…

Importance de la foction logistique dans les entreprises

I- INTRODUCTION
La mondialisation et la globalisation de l’économie poussent les entreprises, dans tous les secteurs d’activités, à s’affirmer tant sur le plan national qu’international. De plus, l’internationalisation des échanges et la concurrence de plus en plus rude ont entraîné les entreprises à rechercher de nouvelles voies pour améliorer leur performance, et répondre au mieux auxattentes et exigences de leurs clients. D’où la nécessité de la maîtrise de la chaine logistique.
Aussi, le but des entreprises industrielles et commerciales est la production des biens et services pour le marché en vue de réaliser de bénéfice. Cela suppose une bonne maîtrise de la fonction commerciale. C’est pourquoi, plusieurs auteurs ont affirmé que « la fonction commerciale est la fonctionfondamentale dans une entreprise ».
Par définition, une fonction est le regroupement des tâches de façon homogène du point de vue de leur finalité et de leur objectif.
Alors qu’une entreprise est une organisation financièrement autonome, produisant des biens et services sur le marché en vue d’en tirer profit ou non.
Quel est donc l’impact de la logistique sur le fonctionnement d’une entreprise ?II- PROBLEMATIQUE
L’examen de la vie économique des nations montre que pour son développement aucun pays ne peut vivre, de nos jours, sans échange avec l’extérieur. C’est pourquoi les économies se développent au fur et à mesure que les échanges se diversifient. Ainsi les transports entretiennent de liens multiples avec les activités économiques. D’où la nécessité de la maîtrise du coût detransport des marchandes, des services et même des informations.
Quelle disposition fiable peut-on mettre en œuvre pour donner satisfaction aux clients dans le délai et à moindre coût? La réponse à cette question pourrait se résumer à la maîtrise de la chaîne logistique. Mieux, les activités commerciales ne s’exécutent convenablement que lorsqu’il y a fluidité dans les échanges.
Cela montreclairement l’importance de la fonction logistique dans toute entreprise.
C’est ce qui nous a poussé à nous demander si cette fonction logistique n’est-elle pas plus importante que toutes les autres fonctions dans les entreprises ?
Ainsi, notre travail s’articulera autour du thème suivant : ‘’ ROLE DE LA FONCTION LOGISTIQUE DANS LES ENTREPRISES: CAS DU CBC ‘’
Ou
‘’ IMPORTANCE DE LA GESTIONLOGISTIQUE DANS LES ENTREPRISES : CAS DU CBC

III- LES OBJECTIFS DE RECHERCHE
1- Objectif général

Nous allons à partir de ce travail, cerner le rôle de la fonction logistique dans les entreprises. Nous essayerons de montrer la suprématie de la fonction logistique sur les fonctions commerciale, approvisionnement, production, distribution et financière.

2- Objectifs spécifiques

*Montrer l’importance de la notion de rentabilité dans toute activité commerciale
* Montrer l’importance du choix de mode de transport dans les échanges commerciaux.
* Etudier l’incidence de la gestion logistique sur la rentabilité de l’entreprise.
* Ensuite aborder les conditions de sécurité et de sureté au sein de l’entreprise
* Enfin, appréhender la complémentarité des fonctionslogistique et commerciale dans une entreprise

IV- REVUE DE LITTERATURE, HYPOTHESES ET METHODOLOGIE DE RECHERCHE

1- Revue de littérature
Selon Henri Ford « ce ne sont pas les employeurs qui payent les salariés… ce sont les clients ». Derrière cette citation réside, pour la survie de l’entreprise, toute l’évidence de la nécessité du chiffre d’affaires et donc de la vente.
D’aprèscet auteur la fonction commerciale est en interaction étroite avec toutes les autres fonctions de l’entreprise et participe souvent à la politique générale de l’entreprise.
Par contre selon J.C. BECOUR et H. BOUQUIN, « les finalités de la fonction logistique peuvent s’énoncer comme suit : A court terme, il s’agit d’optimiser les flux physiques, de l’amont à l’aval… A moyen terme, définir les…

Dubai

Palm Jebel Ali
Palm Jebel Ali est située à environ 5 km au sud-ouest du port de Jebel Ali. Il est une caractéristique de ce groupe d’îles flottantes ont été les Pays-Bas sont placésentre les brevets de palme et de la bague extérieure. La forme des caractères arabes sont verys ollten. Ces personnages sont les mots d’un poème écrit en arabe par le cheikh Mohammedbin Rashid Al Maktoum, et il dit:
“Prendre la sagesse aux sages
Il faut un homme de vision à écrire sur l’eau
Tout le monde n’est pas un cheval qui roule est un jockey
Les grandshommes lieu à de plus grands défis”
Les feuilles de palmier ont été étendues et les personnages sont marginalisés. Il est prévu que n 2012, ce parc à thème de six complexe avec unbassin et de la baie du système, formés dans Orcas sera présenté et ouverte à la richesse des gens de partout dans le monde.
[pic]
Palm Deira
Palm Deira est situé à environ 5 km au norddu centre de Dubai, avec sa base est située le long des côtes de l’Deira district. The Palm Deira est la troisième et la plus grande île, avec 8-fois plus de masse terrestre que lePalm Jumeirah, et donc presque aussi grand que la ville de Paris. Le Palm sera mis 12.5 kilomètres dans la mer avec une largeur maximale de 7.5 km. A la fin il y aura encore à 1.3millions de personnes vivent et travaillent. 55 le total pour cent des biens immobiliers seront fournis pour les propriétés résidentielles, 28 pour cent pour l’utilisation industrielle et 17pour cent sont à usage mixte. La construction de cette île a commencé en Novembre 2004, en Novembre 2008 ont déjà été 36 pour cent de la mise en valeur des terres travail est fait, àpropos de 350,000 tonnes de sable ont été nécessaires. Une date pour l’achèvement de l’ensemble du système n’a pas encore été annoncé. Il y aura beaucoup de propriétés à vendre.
[pic]

Logistique

La logistique des produits alimentaires
Étude de cas d’ grand groupe distributeur un

Mehdi ABDELKADER Christophe BERNARD Marion CATHERINE Judicaël CHUZEVILLE Virginie COLSON Katia LANGBOUR Mathieu NOYER

DESS Qualimapa Année Universitaire 2003-2004

REMERCIEMENTS
Nous tenons à remercier Monsieur Liquet, Monsieur Bounie et Monsieur Weynans, pour leur disponibilité, les connaissances etl’ expérience qu’ ils nous ont communiquées.

Nous remercions tout particulièrement, notre tuteur de projet, Monsieur Liquet pour nous avoir guidé et soutenu tout au long de cette année.

Nos remerciements vont également à toutes les personnes interviewées, pour nous avoir consacré quelques instants de leur temps précieux afin de réaliser notre étude de cas.

P R E FA C E HI S TO RI Q UE DE LAP E NS E E LOGISTIQUE

P L A C E D E L A L O G IIS T IIQ U E D A N S L A P E N S E E LACE DE LA LOG ST QUE DANS LA PENSEE
M II L II T A II R E M L TA RE

Au cours des 3500 dernières années de notre histoire, nous avons connu environ 8000 guerres. Ceci nous donne une base d’ observation et de réflexion pour comprendre l’ évolution de la logistique militaire. Les approches de la logistiqueont évolué selon les contextes géographiques, les objectifs stratégiques et les technologies mises en œ uvre. La logistique a toujours été un élément déterminant dans l’ acte de guerre. Elle facilite le mouvement, assure le ravitaillement, et le rapatriement des blessés.

Le mot « logistique » a comme racine grecque « logisteuo » signifiant avant tout administrer. L’ institution militaire autilisé ce terme pour définir l’ activ qui réussit à combiner ité deux facteurs nécessaires dans la gestion des flux : l’ espace et le temps. La logistique a donc été un sujet de réflexion intense pour les grands chefs militaires. Au IV° siècle avant JC., Sun Tzu met en avant la nécessité de disposer de chariots d’ approvisionnement de denrées alors qu’ Alexandre Le Grand (356 – 323 avant JC.) avant dese lancer dans son périple en Asie, brûla tous ses chariots de denrées afin de rendre moins pesante la mobilité de ses troupes. De part cette réflexion, Alexandre Le Grand avait pensé faire précéder le mouvement de ces armées par l’ organisation du ravitaillement. Ainsi Jules César en créant la fonction « logista » chargeait un officier de s’ occuper des mouvements des légions romaines pourorganiser les campements de nuit et constituer les dépôts d’ approvisionnements dans les villes soumises. A partir du XVIII° siècle, trois étapes principales sont considérées dans le mode de traitement de la logistique dans les armées modernes : Ø le premier mode est associé aux armées principalement statiques avec un approvisionnement issu des magasins. Ø le second mode correspond à la démarchenapoléonienne cherchant essentiellement sur les pays envahis ou les pays de passage, les denrées nécessaires à l’ approvisionnement des armées.

Ø enfin le troisième mode correspond à celui apparu vers les années 1870 et s’ appuie sur une industrialisation des approvisionnements à partir des bases arrières de plus en plus lointaines. De nombreux facteurs viennent expliquer cette évolution : des facteurstechnologiques comme l’ apparition du chemin de fer. A partir de 1917, l’ automobile et le poids lourd font apparaître une alternative beaucoup plus souple au chemin de fer et la traction motorisée se substitue rapidement à la traction hippomobile. Mais dès lors, le carburant devient la ressource sensible. Pour approvisionner les armées, la création d’ service, le service des Essences, fûtnécessaire pour prendre en un charge la logistique des carburants. Au cours des siècles, si la perception de maîtriser correctement les flux a toujours été claire, la façon de l’ aborder a été très variée. Dans chaque étape de son évolution, nous devons voir des réponses aux contraintes imposées par la complexité de la gestion des flux et par les moyens de déplacement des armées. Ainsi Vauban a…

Cours gatt omc

L’analyse de M. Porter : (5 (+1) forces de Porter :
* Concurrences :
Toutes forces de l’envir ext qui peut exercer une pression qui peut gener le dépoilent de la stratégie d’une entreprise,classés en cinq acteurs principaux :
1- concurrence intragroupe.
2- Clients.
3- Entrants potentiels.
4- Fournisseurs.
*Exigence de la demande locale :
*Stimuler les activités
*Conditions spécifiquesRemarques : L’analyse de PORTER chercher à mesurer l’intensité concurrentiel de chaque acteur dans une activité, pour voir le degré de la concurrence globale.
La stratégie d’entre selon PORTER doitêtre basée sur l’avantage concurrentiel, c’est-à-dire : est ce que l’entreprise peut développer dans une activité concurrentielle un avantage vers le marché qui va créer un plus de valeur pour lesclients tout en répondant aux attentes des parties prenantes (les fournisseurs, les actionnaires, les employés, les collectivités locales, l’état, la presse)
Pour cela, on utilise la deuxième analysede PORTER, la chaine de valeur : c’est la résultante de la combinaison plus ou moins efficace des activités créatrice de valeur d’entreprise.
Les activités principales de PORTER :
La logistique.
Laproduction.
La commercialisation et la vente.
Les services après vente.
Les activités de soutien.
L’achat.
La recherche et développement.
La gestion des ressources humaines.
L’infrastructurede l’entreprise (direction générale, comptabilité, …)
Note : DELL est la première entreprise a avoir crée la vente directe.
Sur un M concurrentiel certaines entreprises peuvent nn seulement prendreles opportunités mais des fois malgré les grandes menaces, elles s’appuient sur les chaines de valeur pour créer un avantage concurrentiel voir même créer des opportunités des nouveaux marchés.
Pourdevelopper la reflexion strategique, on s’appuie sur la technique de PHILLIP KOTTLER (1977) appelé « STP ».
Pour se différencier :
Segmenter le marché
Voir quelles sont les cibles potentielles et…

Homere

?WEST SIDE STORY

Résumé de l’histoire : Les quartiers du West Side à New York. Derux bandes rivales se disputent les rue : les Jets, des blancs dirigés par Riff, et lesSharks, des immigrés portoricains qu’entraine Bernardo. Tony le meilleur ami de Riff, lui même ancien chef des Jets, s’éprend de Maria, la propre soeur de Bernardo,rencontré au cour d’un bal. Tony et Maria se revoient et comprenent qu’ils s’aiment. Mais les deux bandes décident de s’affronter en terrain neutre. Tony cherche en vain a calmerles adversaires. Bernardo tue Riff. Tony s’empare de l’arme et tue Bernardo. Anita l’amie de Bernardo est maltraité par les jets. Elle fait alors croire que Maria a été tuéepar Chino. Désespéré Tony part a la recherche de Chino pour venger celle qu’il aime. Mais Chino le tue d’un coup de revolver. Maria se jette sur le corps de Tony alor queles deux gangs se reconcilient.

Initialement, la piece devait opposer des Irlandais a des Juifs de New York mais très vite ses auteurs, Arthur Laurents, Stephen sondheimet Leonard Bernstein,ont décidé de choisir finalement des gagns Blancs et de Portoricains, ce qui correspondait beaucoup plus exactement a la tension sociale du moment. Crééele 26 septembre 1957 au Winter Garden de New York, West Side Story obtint tout de suite un important succès. Lorsqu’il s’agit d’en réaliser une versioncinématographique,les responsable de la Mirisch Company chercherent aussitot a obtenir la collaboration de Jerome Robbins, le createur du spectacle. Robbins proposa de coréaliser le film. RobertWise décida alors de se retirer du projet, pensant que Robbins connaissait le spectacle sur le bout des doigts et qu’il était normal qu’il assurat seul la mise en scene.

Le pere goriot, le monologue de vautrin

LE PERE GORIOT
P123-124 le monologue de Vautrin.

Le passage que nous allons étudier se trouve au début de la deuxième partie du roman de Balzac, Le père Goriot. Eugène de Rastignac est heureux, il vient de recevoir de l’argent de sa mère et de ses deux sœurs. Il va pouvoir faire son entrée dans le monde parisien. Mais comme l’on a pu le voir dans la premièrepartie, Rastignac manque d’expérience. Il demande donc conseil à sa cousine Madame de Beauséant. Cependant, c’était sans compter sur le diabolique Vautrin. En effet, celui-ci, jouant le rôle du mauvais père, contrairement au bon père Goriot, entend se mêler de cette situation en profitant de l’ambition de Rastignac. Dans ce passage, Vautrin est sur le point de dévoiler son plan diabolique etessaie de persuader Rastignac au moyen d’un long monologue d’être complice du meurtre du frère de Victorine afin d’hériter de la fortune de celle qui pourrait devenir sa future épouse.
I/ Portrait d’un homme éclairé mais débordant d’ambition.
Vautrin, dans un très long monologue, commence par se raconter à un Rastignac très impressionné par ce personnage mystérieux etcharismatique. Vautrin se présente alors comme un homme qui a de l’expérience comme pour légitimer la leçon de vie qu’il donne au jeune Rastignac. Il met en avant les blessures de son passé qui lui ont permis d’avancer et d’être l’homme qui se tient aujourd’hui devant lui. « J’ai eu des malheurs» (ligne 4). Cela lui apporte également la sympathie du lecteur qui, malgré les révélations qui suiventplaint cet homme qui a souffert par le passé. Vautrin se présente également à Rastignac comme un homme bon qui est prêt à tout pour les personnes qui sont chères à son cœur blessé. «Je suis bon avec ceux qui me font du bien ou dont le cœur parle au mien » (lignes 8,9). Il dit qu’il leur pardonne toutes leurs fautes commises envers lui. « A ceux-là, tout est permis, ils peuvent me donner des coups depied dans les os des jambes sans que je leur dise : prends garde ! » (lignes 9, 10, 11, 12). Cette phrase laisse aussi entrevoir l’expérience du personnage. Il continue de jouer la carte de la sympathie afin de mieux préparer Rastignac et le lecteur à ce qui va suivre. Puis, Vautrin commence lentement à introduire son côté sombre, en se présentant à Rastignac comme un homme courageux qui ne craintpas de se faire respecter. « Mais nom d’une pipe! Je suis méchant comme le diable avec ceux qui me tracassent, ou qui ne me reviennent pas ». (lignes 12, 13, 14)
Enfin, il en vient aux choses sérieuses en passant du simplement « méchant » pour se faire respecter ou quand les personnes « ne [lui] reviennent pas » (ligne 14) à meurtrier. « Et il est bon de vous apprendre que je me soucie de tuer unhomme comme de ça ! » (lignes 14, 15). Cette citation marque un tournant dans le discours de Vautrin. Cependant, on peut dire que celui-ci a très bien articulé son discours car il n’est pas fait mention que Rastignac se révolte ou quitte la terrasse. Il atténue par la suite son discours afin justement de ne pas trop perturber le jeune Rastignac avec cette révélation. « Seulement, je m’efforce dele tuer proprement quand il le faut absolument. » (lignes 16, 17) L’utilisation de l’adverbe « proprement » (ligne 17) peut sembler ironique dans cette phrase, mais il démontre la volonté de Vautrin de continuer à se faire passer pour un homme civilisé et respectable. Il va plus loin en se comparant à « un artiste » (ligne18). En effet, ce nom peut également sembler ironique en étant associé àcelui de meurtrier, mais là encore il ne fait que servir l’argumentation de Vautrin qui est en train de persuader son jeune interlocuteur inexpérimenté du bien fondé de ses intentions. « Je suis ce que vous appelez un artiste. J’ai lu les Mémoires de Benvenuto Cellini, tel que vous me voyez, et en italien encore. J’ai appris de cet homme-là, qui était un fier luron, à imiter la Providence qui nous…

Dissert

Consolation
Quand le Dieu qui me frappe, attendri par mes larmes,
De mon coeur oppressé soulève un peu sa main,
Et, donnant quelque trêve à mes longues alarmes,
Laisse tarir mes yeux et respirer mon sein;

Soudain, comme le flot refoulé du rivage
Aux bords qui l’ont brisé revient en gémissant,
Ou comme le roseau, vain jouet de l’orage,
Qui plie et rebondit sous la main du passant,

Moncoeur revient à Dieu, plus docile et plus tendre,
Et de ses châtiments perdant le souvenir,
Comme un enfant soumis n’ose lui faire entendre
Qu’un murmure amoureux pour se plaindre et bénir!

Que le deuil de mon âme était lugubre et sombre!
Que de nuits sans pavots, que de jours sans soleil!
Que de fois j’ai compté les pas du temps dans l’ombre,
Quand les heures passaient sans mener lesommeil!

Mais loin de moi ces temps! que l’oubli les dévore!
Ce qui n’est plus pour l’homme a-t-il jamais été?
Quelques jours sont perdus; mais le bonheur encore,
Peut fleurir sous mes yeux comme une fleur d’été!

Tous les jours sont à toi! que t’importe leur nombre?
Tu dis : le temps se hâte, ou revient sur ses pas;
Eh! n’es-tu pas celui qui fit reculer l’ombre
Sur le cadran rempli d’unroi que tu sauvas ?

Si tu voulais! ainsi le torrent de ma vie,
À sa source aujourd’hui remontant sans efforts,
Nourrirait de nouveau ma jeunesse tarie,
Et de ses flots vermeils féconderait ses bords;

Ces cheveux dont la neige, hélas! argente à peine
Un front où la douleur a gravé le passé,
S’ombrageraient encor de leur touffe d’ébène,
Aussi pur que la vague où le cygne a passé!L’amour ranimerait l’éclat de ces prunelles,
Et ce foyer du coeur, dans les yeux répété,
Lancerait de nouveau ces chastes étincelles
Qui d’un désir craintif font rougir la beauté!

Dieu! laissez-moi cueillir cette palme féconde,
Et dans mon sein ravi l’emporter pour toujours,
Ainsi que le torrent emporte dans son onde
Les roses de Saron qui parfument son cours!

Quand pourrai-je la voir surl’enfant qui repose
S’incliner doucement dans le calme des nuits?
Quand verrai-je ses fils de leurs lèvres de rose
Se suspendre à son sein comme l’abeille aux lis!

A l’ombre du figuier, près du courant de l’onde,
Loin de l’oeil de l’envie et des pas du pervers,
Je bâtirai pour eux un nid parmi le monde,
Comme sur un écueil l’hirondelle des mers!

Là, sans les abreuver à ces sourcesamères
Où l’humaine sagesse a mêlé son poison,
De ma bouche fidèle aux leçons de mes pères,
Pour unique sagesse ils apprendront ton nom!

Là je leur laisserai, pour unique héritage,
Tout ce qu’à ses petits laisse l’oiseau du ciel,
L’eau pure du torrent, un nid sous le feuillage,
Les fruits tombés de l’arbre, et ma place au soleil!

Alors, le front chargé de guirlandes fanées,
Tel qu’un vieuxolivier parmi ses rejetons,
Je verrai de mes fils les brillantes années
Cacher mon tronc flétri sous leurs jeunes festons!

Alors j’entonnerai l’hymne de ma vieillesse,
Et, convive enivré des vins de ta bonté,
Je passerai la coupe aux mains de la jeunesse,
Et je m’endormirai dans ma félicité!
Lamartine

Pensée des morts
Voilà les feuilles sans sève
Qui tombent sur le gazon,
Voilà levent qui s’élève
Et gémit dans le vallon,
Voilà l’errante hirondelle
Qui rase du bout de l’aile
L’eau dormante des marais,
Voilà l’enfant des chaumières
Qui glane sur les bruyères
Le bois tombé des forêts.

L’onde n’a plus le murmure
Dont elle enchantait les bois ;
Sous des rameaux sans verdure
Les oiseaux n’ont plus de voix ;
Le soir est près de l’aurore,
L’astre à peine vientd’éclore
Qu’il va terminer son tour,
Il jette par intervalle
Une heure de clarté pâle
Qu’on appelle encore un jour.

L’aube n’a plus de zéphire
Sous ses nuages dorés,
La pourpre du soir expire
Sur les flots décolorés,
La mer solitaire et vide
N’est plus qu’un désert aride
Où l’œil cherche en vain l’esquif,
Et sur la grève plus sourde
La vague orageuse et lourde
N’a qu’un murmure…

Protection de l’enfance

PROTECTION DE L’ENFANCE
La notion de la prévention pour la protection de l’enfance est entrée dans le code de l’action sociale et des familles.
France assure les 2/3 de la croissance démographique naturelle de l’Union Européen. Sans être le seul facteur d’explication, la politique familiale ambitieuse menée par les pouvoirs publics depuis 1945 contribue à encourager la natalité en France.Pourtant, cet objectif, qui fut le tout premier assigné à la politique familiale n’est plus prioritaire.
11 mars 1932 : allocations familiales
1945 : création PMI qui intervient pour accompagner les parents en difficultés. Il propose des entretiens de conseil conjugal, un suivi de grossesse pour les femmes qui le souhaitent et dispense des conseils aux parents pour préparer la naissance, puis pours’occuper de l’enfant…
La loi de décentralisation du 22 juillet 1983 a transféré l’ASE de la DDASS vers les CG
6 janvier 1989 : loi organise concrètement le transfert des compétences par la partition des services. Le service de l’ASE passe sous l’autorité du Président du CG. + Prévention des mauvais traitements.
10 Juillet 1989 : prévention des mauvais traitements sur les mineurs : prévention,notion « enfant maltraité »
Novembre 1989 : convention internationale des droits de l’enfant
6 mars 2000 : La loi crée la fondation de Défenseur des enfants, autorité indépendante chargée de vérifier l’application de la CIDE par les autorités administratives.
4 mars 2002 : La loi rénove l’autorité parentale
2 janvier 2004 : crée l’Observatoire national de l’enfance en danger (ONED)
5 mars 2007 :renforce l’action de prévention de la PMI et de l’ASE par le biais de dépistage systématiques ; elle limite l’obligation de la saisine de l’autorité judiciaire dans les situations de danger pour l’enfant et organise une diversification des modes de prise en charge. Cette loi a cinq objectifs importants :
? Renforcer la prévention
? distinguer la protection administrative et protectionjudiciaire de l’enfance
? Coordonner l’action des différents acteurs
? Diversifier les prestations et modes de prise en charge
? Renforcer les droits des parents et des enfants
Elle contient trois grands volets :
? la prévention des situations à risque
? le recueil
? le traitement des signalements et la diversification des prises en charge
L’enfant est au cœur dudispositif !
Elle définit la politique de protection de l’enfance selon 3 dimensions :
? Prévention des difficultés auxquelles les parents peuvent être confrontés dans l’exercice de leurs responsabilités éducatives
? D’accompagnement des familles
? De prise en charge totale ou partielle des enfants, selon les modalités adaptées à leurs besoins
On observe 4 buts de la protection del’enfance :
? Prévenir les difficultés rencontrées par les parents dans l’exercice de leurs responsabilités éducatives
? Accompagner la famille
? Assurer la prise en charge partielle ou totale du mineur
? Prévenir les difficultés que peuvent rencontrer les mineurs privés de la protection de leur famille
= entretien au quatrième mois de grossesse. Les actions d’accompagnement sefont seulement si elles sont nécessaires. La loi a été faite dans le but de rendre la procédure de signalement plus organisée, simple et fiable et moderniser les modes de prises en charge des enfants.
La PMI devra effectuer un bilan de santé pour tous les enfants âgés de 3 à 4 ans pour diagnostiquer plus facilement les troubles du développement qui auront des conséquences sur l’acquisitionscolaires et la socialisation de l’enfant. Elle contribue aussi aux actions de prévention et de dépistage des « troubles d’ordre physique, psychologique, sensoriel et de l’apprentissage ».
La loi du 5 Mars 2007 charge le président du conseil général du recueil et de l’évaluation des informations préoccupantes concernant les enfants en danger ou en risque de danger. C’est le second volet de la loi….

Le trois

LE NOMBRE TROIS

Les nombres sont présents partout dans la vie, on s’en sert pour dénombrer, calculer, mesurer, et même dormir…Il faut cependant faire la distinction entre les nombres uniquement quantitatifs et les nombres symboliques et qualitatifs tels que la dualité, trinité, quaternité. .Pour Pythagore, tout est nombre, ils représentent parfaitement le monde, ils définissent l’ordre dumonde et déterminent l’infini. La philosophie des nombres se retrouve dans le tirage des tarots divinatoires mais aussi dans la plupart des textes sacrés tels que la bible ou la Kabbale. Un mystère les entoure.

Plan

I- Le trois dans le monde profane

1- expressions diverses : on retrouve le trois dans une multitudes d’expressions de la vie courante : « un, deux trois, on saute », « un, deuxtrois, partez », « jamais deux sans trois », « casser trois pattes à un canard », « un, deux, trois, soleil » « les trois petits cochons », etc.

2- dans la société :
Avant la révolution française, la société était séparée en trois classes : le clergé, la noblesse et le tiers état.
Nos partis politiques sont divisés en trois groupes majoritaires, la droite, le centre et lagauche.
La famille, représentée par le père, la mère et l’enfant.

3- Au niveau temporel, on distingue les trois âges de la vie : l’enfance, l’adulte, et le vieillard ; le passé, le présent et le futur ou le commencement, le milieu et la fin, la naissance, la vie, la mort.

4- Le monde est triple : la terre, le ciel et l’air ; il existe trois forme de matière : le solide, le liquide et le gazeux; trois couleurs primaires : le rouge, le jaune et le bleu. Aristote divise la nature en trois groupes : le végétal, le minéral et l’animal. Même les atomes sont constitués de trois éléments : les protons neutrons et électrons.

5- 3 éléments : l’eau, le feu et l’air.

6- Selon Platon le corps humain est divisé en trois : La tête qui est le siège de la raison et lui donne la sagesse,le tronc, celui de la volonté, source de courage, et le bas, siège de l’envie et des désirs.
Pour Saint Paul, le corps est composé d’un esprit ou pneuma, d’une âme ou psyché et d’un corps ou soma.

II – le trois dans les religions

1- Les triades :

On retrouve des ensemble ternaires dans toutes les religions, ils symbolisent en général les manifestations principales de la puissancedivine.

Dans la Mythologie indienne, on trouve la trimurti, terme qui signifie « trois formes » et désigne les trois dieux principaux de leur panthéon:
Brahma : le feu, principe créateur ou le pôle positif,
Shiva : l’eau, principe destructeur, ou le pôle négatif,
Vishnu : l’air, principe conservateur, de cohésion, d’équilibre entre l’eau et le feu qui forment une dualité.
Ainsi un équilibreparfait se crée entre ces trois principes.

Le Aum, syllabe sacrée chez les hindouistes, est considéré comme la vibration primitive divine de l’univers, son primordial, qui représente toute existence.
Le A fait référence à Brahma et à l’état de veille, le U à Vishnu, et à l’état de rêve et le M à Shiva et au sommeil profond.

Dans la Mythologie Egyptienne, une des triades les plusimportantes est celle constituée d’Osiris, Isis et Horus. Selon la légende, Isis, épouse d’Osiris, retrouva les lambeaux de son mari assassiné par son frère Seth, rassembla son corps avec l’aide de Nephtys, l’embauma, assistée par Anubis, puis lui insuffla la vie. De leur union dans la mort naquit Horus.

Le christianisme représenté par le mystère ou dogme de la sainte Trinité : le Père, principecréateur, le Fils engendré par le Père qui représente le Verbe ou la parole de Dieu, et le Saint Esprit, amour qui unit le père et le fils. Dans le christianisme, le trois est le symbole de l’Esprit.
Sans oublier les différentes références au trois que l’on peut retrouver dans la Bible :
Le christ qui est à la fois roi, prêtre et prophète, les trois rois mages qui lui offrirent trois cadeaux : le…