Forces et faiblesses de la puissance de l’Union européenne

L’Union européenne est un ensemble de pays liés par diverses conventions ratifiées collectivement. C’est une organisation politique et économique. Elle réunit 27 Etats , représente 492 millions d’habitants et s’étend sur une superficie de 4 millions de Km2. Le but de ces rapprochements successifs est de favoriser le commerce au sein del’Union et de redonner au « Vieux Continent » toute sa puissance face aux nouveaux géants comme les Etats-Unis ou le Japon. Si la puissance économique et commerciale est au rendez vous, de nombreux handicaps fragilisent l’Union européenne. On peut s’interroger sur ce qui constitue les forces et les faiblesses de la puissance de l’Union européenne. Quelles sont les aspects de cette puissance etses éventuelles limites ?
On va d’abord étudier les atouts de la puissance de l’Union européenne, qui constitue une puissance économique de premier plan dans le monde, pour ensuite mesurer les limites de cette puissance, qui sont surtout d’ordre politique et stratégique , car en effet l’U.E n’est pas un Etat.

L’Union européenne apparaît tout d’abord comme un pôle majeur de la Triade. C’estun espace de production majeur de celle-ci. Elle est à la fois une grande puissance agricole et industrielle ainsi qu’une économie de services de haut niveau.
L’Union européenne est la deuxième puissance agricole mondiale. Productiviste, l’agriculture communautaire se caractérise par une forte intensivité et des rendements parmi les plus élevés du monde. Elle dégage des excédents importants pourl’exportation, ce qui la place en concurrence avec les États-Unis.
De plus, l’Union Européenne est une puissance industrielle. Elle arrive nettement en tête pour la valeur de la production industrielle. Première du monde, son industrie représente 20% de la valeur et de l’emploi industriels mondiaux. Elle couvre une large gamme de productions à la fois traditionnelles, comme le textile parexemple, et nouvelles comme l’électronique, la chimie ou la sidérurgie, du fait de ses efforts constants de modernisation et de restructuration. Elle a également développé d’importantes activités aéronautiques. L’Europe a réussi de grands paris scientifiques comme Ariane Espace ou encore Airbus, une entreprise internationale.
Dans le domaine des services, l’UE présente un dynamisme conquérant,révélateur de la modernité de son économie : à côté des transports, du tourisme et du commerce, banques et assurances y jouent un rôle croissant. De plus L’Union européenne est le premier pôle touristique mondial.

Ensuite L’Union européenne est le premier pôle mondial d’échanges commerciaux.
Acteur incontournable du commerce international, l’Europe est le continent le plus ouvert et le plus profondémentinséré dans les échanges internationaux. Elle est ainsi le premier ensemble commercial de la planète avec près de 40% des exportations mondiales, devant l’Asie orientale et l’Alena. Les produits manufacturés représentent plus des ¾ du commerce de marchandises de l’UE. Elle dépasse ainsi les États-Unis et constitue désormais l’espace économique le plus puissant du monde.Il faut souligner quel’intensité des échanges intracommunautaires explique en grande partie cette puissance commerciale. En effet, 60% du commerce de l’Union se fait au sein de l’UE. D’ailleurs le commerce intra-européen s’est accru beaucoup plus rapidement que le commerce extra-européen. Cela semble logique dans la mesure ou l’Union européenne représente depuis l’élargissement un marché de 455 millions de consommateurs.Ses principaux partenaires commerciaux sont les pays industrialisés, vers laquelle les exportations européennes sont massives, et les économies émergentes d’Asie. Ce rôle joué dans les échanges internationaux lui permet d’exercer une influence majeure dans l’Organisation Mondiale du Commerce.
L’Union occupe aussi la première place dans les échanges internationaux de services , devant les…

Vous désirez approfondir les opportunités

Qu’offre la REPRISE D’ENTREPRISE (PME – PMI – TPE)

Nous proposons une formation :

LA REPRISE D’ENTREPRISE – Les OUTILS pour REUSSIR

Lieu :LYON

Dates Les pré inscriptions sont ouvertes pour le Cycle N° SER 2011-2
qui se déroulera du 21 mars au 08 avril 2011

Durée : 104 heures réparties sur 3 semaines.

Coût: Inscriptionentreprise : 2750€ HT (repas du midi compris)
Inscription individuelle : 2080 € (repas du midi compris)

Concerne : Cadres expérimentés, de tout profil et de tout secteur, ayant eu une responsabilité demanagement et de gestion d’un centre de profit

Objectifs : « Outiller » Les participants qui ont pris la décision de reprendre une affaire en leur apportant des ….
« Savoir–faire » … méthodes ettechniques utiles tout au long des étapes de la démarche de reprise.
« Aider » Ceux qui s’interrogent en leur permettant, grâce à une meilleure compréhension des conditions de réussite d’unereprise d’affaire, de prendre une décision éclairée et de finaliser un projet.

Programme : Cycle animé par des professionnels dont l’activité est centrée sur la reprise de PME-PMI, enutilisant une pédagogie ouverte sur l’échange et les préoccupations des participants.

28 Modules, allant de la recherche d’affaires aux audits approfondis, des montages
juridiques et financiers àl’élaboration du business plan, du protocole d’intention à la
signature de l’accord, des garanties indispensables à l’agenda de la 1ère semaine de reprise.

Renseignements et inscriptions au CRAFormation Sud-Est 04 72 29 16 30
e-mail : [email protected]
ou
Daniel GUEDON – 06 08 97 71 72

et dans les locaux du CRA Rhône–Alpes :
Annecy – Bourg en Bresse – Châlon – Dijon -Grenoble – Lyon – Mâcon
Roanne – Saint Etienne – Valence
(Voir les adresses des bureaux sur site internet www.cra-asso.org )

FICHE de PRE–INSCRIPTION – CYCLE N°SE 2011-2

Formation à la reprise…

Texte 1 : Avant-propos du Roman comique.
Le Roman comique est une oeuvre marquee par un comique exagere, un comique degradant : le
burlesque. L’avant-propos de ce roman reflete deja cette dimension burlesque. En effet, l’auteur brosse son
propre portrait au ? lecteur qui ne [l]’a jamais vu ? de maniere tres depreciative.
? Pb : En quoi cet avant-propos est-il particulierement novateur ?
I/Une adresse au lecteur en reponse aux critiques.
L’avant-propos correspond au 1er contact entre l’auteur et son lecteur. D’emblee, l’auteur introduit
une certaine familiarite avec son lecteur.
1) Connivence entre l’auteur et le lecteur.
– L’interlocuteur est clairement designe par l’auteur, comme l’indiquent l’apostrophe initiale
? Lecteur ? (l.1) et le titre de l’avant-propos.
– Unefamiliarite est instauree par le tutoiement ? nombreux verbes conjugues a la 2eme pers. du sg
? as ? (l.1) ? soucies ? (l.1), ? sache ? (l.2), ? que tu me visses ? (l.3), ? tu me vois ? (l.9-10)… +
pronoms personnels de la 2eme du sg : ? te ? / ? tu ?…
– L’auteur s’adresse a son lecteur sur le ton de la confidence, comme le montrent l’imperatif present
? sache ? (l.2) ou encore cette expression ?Je vais t’apprendre quelque chose de mon humeur ?
(l.25-26).
? Un lien privilegie est etabli entre l’auteur et le lecteur des cet avant-propos.
2) Une reponse directe aux critiques acerbes.
– But de cet avant-propos pour l’auteur : retablir la verite sur sa personne. Tres surprenant, car un
avant-propos a pour fonctions de presenter une oeuvre, d’aborder le sujet de celle-ci et de donner aulecteur l’envie de la lire. Or, Scarron profite de cet avant-propos pour faire la lumiere sur sa personne
et denoncer la mauvaise foi de ses detracteurs (ses ennemis).
– Il met a l’index ses ennemis comme l’indique le balancement : ? les uns disent que… les autres que…
et les autres… ? (l.4-6) et denonce ainsi l’absurdite et la fantaisie de ces propos tenus sur lui,
notamment l’anecdotesur son ? chapeau raccorde a une poulie ? afin de saluer les gens, car il serait,
selon ses accusateurs, completement invalide.
– Pour mettre en evidence la verite, Scarron apporte une preuve materielle au lecteur pour accrediter
son propos : ? la planche ? (l.10). Il s’agit d’une gravure (que je vous ai reproduite sur votre feuille)
representant Scarron assis sur une chaise roulante. De plus,les nombreuses occurrences du verbe
? voir ? indiquent cette volonte de la part de l’auteur de mettre en ? evidence ? la verite, puisqu’elle
est donnee a ? voir ? (evidence vient du verbe latin video, es, ere qui signifie ? voir ?).
3) L’omnipresence de l’auteur.
– Le locuteur met en avant sa parole comme le montrent les multiples emplois du pronom personnel de
la 1ere personne du singulier(environ 48 occurrences).
– Plusieurs marques de la subjectivite de l’auteur qui illustrent le jugement que l’auteur-narrateur porte
sur lui-meme et sur son physique. Par exemple, on observe divers adverbes modalisateurs qui
accompagnent ses propos : ? peut-etre ? (l.1), ? bien ? (l.11×2), ? un peu ? (l.12, l.33-34 x3),
? assez ? (l.13, l.14, l.16, l.38, l.39, l.40, l.41), ? a peu pres ?(l.24).
Transition : L’auteur est d’autant plus present dans cet avant-propos qu’il dresse son propre portrait d’une
maniere peu ordinaire.
II/ Un autoportrait à charge (ou depreciatif).
1) Un autoportrait de l’auteur.
– L’auteur-narrateur realise son portrait en deux parties : sur le plan physique (l. 10 a 24) et sur le plan
moral (l.33 a 40).
1
Mme CHAUVET – Sequence 4 : Le Roman comique etses personnages.
– Sur le plan physique : cet autoportrait suit un mouvement lineaire partant de la tete (? Ma tete est un
peu grosse ? (l.12)), considerant successivement le visage, les cheveux, les yeux, les dents puis le
reste du corps. Cette description de soi se fait sur le mode de la fragmentation, selon les parties du
corps.
– Toujours sur le plan physique : l’auteur-narrateur a…

Présentation entreprise

1- Historique de Casino :

Casino, 110 ans d’histoire !
L’établissement de la rue des jardins dont Geoffrey Guichard devient en 1892 seul propriétaire, est à l’origine le Casino Lyrique de St-Etienne fermé pour cause de mœurs légères en 1858, il est ouvert à nouveau en 1860. Son 1er acquéreur, M. Bréch le transforme en épicerie de détail et conserve lenom initial Casino.

Quelques dates qui on permit à Casino de devenir un grand groupe alimentaire :
– 1892 : Geoffroy Guichard devient seule propriétaire de Casino
– 1898 : Fondation de la société des magasins Casino par Geoffroy Guichard, avec l’ouverture de la 1ère succursale à Veauche.
– 1901 : Lancement des produits à marque Casino
– 1960 : Ouverture du 1er magasin avec du libreservice à St-Etienne
– 1967 : Ouverture du 1er Supermarché à Grenoble
– 1967 : Ouverture de la 1er Cafétéria à St-Etienne
– 1970 : Ouverture du 1er Hypermarché à Marseille
– 1997 : Le groupe devient le second réseau de distribution intégré en France, Casino aide Monoprix à acheter Prisunic et prend le contrôle de 21.4% de ce nouvel ensemble.
– 1998 : Début de l’expansion àl’internationale : Argentine, Uruguay…
– 2000 : Alliance entre Casino et les Galeries La Fayette pour obtenir plus de 90% de Monoprix.

Voici quelques chiffres pour évaluer l’importance du Groupe Casino :
Casino dans le monde c’est :
? 11 pays
? Prés de 10 000 magasins
? 427 Hypermarchés
? 2 385Supermarchés
? 629 Magasin Discounts
? 6 191 Supérettes
? 450 restaurants et autre activités

Casino possède 200 000 collaborateurs à travers le monde, un chiffre d’affaires de 28,7 milliard d’euros.

2. Casino en France

Le groupe Casino est en mesure de répondre avec précision à chaque besoin de ses consommateursgrâce à ces différentes enseignes :

– Hypermarchés et grand supermarché (Géant Casino, Hypercasino)
– Supermarchés, citymarkets et l’alimentation à prix discount (Casino Supermarché, Monoprix, Franprix, Leader Price)
– Commerce de proximité (Petit Casino, Vival, Spar
– L’E-commerce (Cdiscount, Coursengo, Monsupercasino)
Mais Casino c’est aussi à l’international…3° Casino à l’international

Les activités international ont connu une forte croissance en 2007 (+43,8%) et représentent aujourd’hui 28% du CA du Groupe Casino.
Les principales enseignes du Groupe Casino à l’international :
– Colombie : Exito, Carulla, Surtimax, Merquefacil
– Brésil : Extra, Pao de Açucar, sendas, Extra Petro, Comprehem, Eletro
– Argentine :Libertad, Leader Price
– Venezuella : Exito, Cada
– Thaïllande : Big C, Mini Bag C
– Vietman : Big C
– Océan Indien : Jumbo, Score, SuperCash
– Pays-Bas : Super de Boer

4° Autres spécialités de Casino

Le groupe Casino offres également beaucoup de services, l’objectif est de simplifié la vie de ses clients afin qu’ils puissent accéder facilement auxservices qu’ils ont besoin chaque jours comme :
– Banque Casino
– Casino Energie
– Casino Mobile
– Casino Vacances
– Casino restauration, ce concept a pour ambition de satisfaire tout les gouts de ses clients par conséquent :
? Restauration rapide : Cafétéria, Comptoirs Casino
? Vente à emporter : Cœur de blé? Restauration d’entreprise : R2C
? Restauration thématique : Villa Plancha
? Traiteur : Saveur d’événement

Casino Bergson

Le magasin est situé à 60 rue Bergson, il se trouve dans la grande rue avec un arrêt de tram en face de l’entré, avec également un parking au dessus du magasin gratuit 2 heures.
Le directeur est Mr Orcel avec…

LA VILLE DE NEW-YORK

New –York se situe aux USA à 7 heures environ de vol de Paris.
Cette ville est dans l’état de New-York. Elle se situe sur la côte atlantique.
Il y a 6 heures de décalage avec la France. Quand il est 6 heures du soir chez nous, il est midi à New York. Pour rentrer aux USA , il faut un passeport et les douaniers nous posent beaucoup de questions (voir la carte verte).• 8,1 millions d’habitants dont 1,5 millions à Manhattan. Près de 40% des habitants sont nés à l’étranger.

New-York est composé de 5 « grands quartiers » : (montrer sur la carte)
? Manhattan
? Brooklyn
? Bronx
? Queens (se prononce quouïns)
? Staten Island

A New-York, tout est très grand et immense. C’est tellement grand, que l’on ne peut pas tout voir en quelquesjours. Aussi les étrangers vont surtout découvrir Manhattan. C’est ce dont je vais surtout vous parler.

Voici le plan de Manhattan. On peut voir que toutes les rues sont droites(avenues) ou perpendiculaires (rues). Les rues n’ont pas de noms mais des numéros. (exemple : cinquième avenue , 42e rue ….)

Voici la statue de la liberté. C’est un site classé au patrimoine mondiale de l’Unesco.Expliquer qu’elle est située sur une île . Pour y aller on doit prendre la bâteau. Dire qu’en février comme il fait très froid, il flotte des blocs de glace dans l’eau.

Juste après avoir visité la statue de la liberté, on reprend le bâteau pour aller sur une autre toute petite île qui s’appelle Ellis Island. Expliquer que tous les immigrés sont passés par cette île avant d’avoir l’autorisationde rentrer sur le territoire américain.

Après avoir vu ces merveilleux sites, on peut aller se promener dans la 5e avenue qui est la plus réputée à New- York. C’est comme les Champs Elysées à Paris.

Présenter :
la Bibliothèque,
la cathédrale Saint Patrick,
Rockfeller center qui est un ensemble de 21 gratte ciel. La place centrale du Rockfeller est transformée en patinoire l’hiver maisil ya aussi de nombreuses boutiques dans ce centre et une statue dorée de de Prométhée.
Empire State Building. Ce gratte ciel a été construit en 1930. C’est le plus haut building de New-York depuis que les tours jumelles sont tombées.

La 5e avenue passe à Central Park où on peut faire un tour en calèche.
Juste à côté, il y a le magasin apple où l’entrée est un grand cube en verre avec unescalier en verre. Là, ils vendent des ordinateurs apple.
A droite de ce magasin on découvre la magasin F.A.O. SCHWARTZ. C’est le plus grand magasin de jouets de New-York. Il y a des peluches d’animaux grandeur neture (girafe, tigre…) On peut aussi jouer dans le magasin car il ya de nombreuses attractions , même un manège.

Tout près de là, on trouve aussi Trump tower et la serre de l’ I.B.M.Building. Dans la serre, on trouve des bambous gigantesques ; il y a des tables et des chaises où l’on peut consommer une boisson. De cette serre on peut rentrer dans Trump Tower..

Après avoir découvert la 5e avenue, pas très loin on peut découvrir le quartier de Times Square. Des centaines d’enseignes lumineuses brillent partout. C’est dans ce quartier que les plus grands spectacles se jouent(comédies musicales…) : les spectacles de Broadway.

Beaucoup plus bas dans la ville, on peut s’aventurer dans China Town. Voir photo et expliquer ce que tu as vu.

Un peu plus haut dans Manhattan, un quartier beaucoup plus ancien existe. Il s’appelle « Greenwich village » .Les immeubles sont beaucoup moins hauts et il y a même des maisons.
Ce quartier date du 19e siècle
Jefferson MarketCourthouse

Elu cinquième plus beau bâtiment des Etats Unis , ce grand édifice en brique construit en 1877 était autrefois une cour de justice. Il abrite aujourd’hui une bibliothèque.

Cette tour , comme de nombreuses autres dans le New York de l’ancien temps , servait de vigie pour repérer les incendies.

Washington Square Arch
Cet arc a été construit en 1892 d’abord en bois puis reconstruit…

| |
|PLAN MARKETING |
|Talc de Luzenac France|
| |
|clément |
|SACCAVINI|

| |

Sommaire

A. Présentation 3
RIO TINTO 3
BRANCHE RIO TINTO MINERALS 3
TALC DE LUZEZNAC 3
B. Analyse : 5
1. Analyse du marché 5
2. Analyse de l’entreprise 10
C. Diagnostic 12
A – Opportunités etmenaces (analyse externe) 12
B – Forces et faiblesses (analyse interne) 13
D. Mix marketing : en fonction des 4 P (produit, prix, distribution, promotion) 14
Produit : 14
Prix : 14
Distribution : 15
Promotion : 15
E. Les objectifs 15
Les objectifs détaillés : 16
F. Stratégie marketing 16
G. Plan d’action 17
Plan d’action phase 1 : 17
Plan d’action 2 : 20
H. Business Plan récapitulatif 21Présentation

RIO TINTO

Rio Tinto groupe anglo-australien est l’un des plus grands groupes miniers international. Crée en 1873 (société espagnole à l’origine), il emploi 36 000 personnes dans le monde. Son siège se trouve à Londres.
Ce grand groupe international couvre six secteurs d’activité industrielle : l’aluminium (8 sociétés), le cuivre et l’or (9 sociétés), l’énergie (6 sociétés),les diamants (7 sociétés), les minéraux industriels (4 sociétés dont le groupe Luzenac), le minerai de fer (4 sociétés).
Le groupe Luzenac a intégré le groupe Rio Tinto depuis 1988.

BRANCHE RIO TINTO MINERALS

Rio Tinto Minerals est une organisation mondiale. Elle réunit trois industries productrices de minéraux : le talc, les borates, le sel. Les sociétés qui composent ce groupe sont :Luzenac, Borax et Dampier Salt. Il regroupe 3 000 salariés répartis dans 40 unités présentes sur 5 continents.
BORATE : Cette entreprise, centenaire, est leader dans les borates. Elle est implantée aux Etats-Unis, en Amérique du Sud, en Asie et en Europe. Les borates entrent dans la composition des fibres de verre, des céramiques, des détergents, et des oligo-éléments utilisés en agriculture.SEL : Premier exportateur mondial de sel par évaporation, Dampier Salt possède trois sites en Austalie. Le sel est essentiel à la vie. Il est également utilisé par l’industrie automobile, dans les produits de construction et dans les systèmes électroniques.
TALC : Luzenac est un marché centré sur la production de talc. Elle extrait et commercialise une large gamme de talc au sein de ses différentesusines implantées en Europe, en Amérique du Nord, en Amérique Centrale et en Asie afin de satisfaire ses clients, présents dans plus de 100 pays.

TALC DE LUZEZNAC

C’est dans le village de Luzenac capitale mondiale du talc, en haute Ariège, qu’est implantée l’entreprise Talc de Luzenac France(TLF), depuis plus de 100 ans. Chaque année, l’entreprise extrait, broie et expédie quelque 400 000tonnes de talc pour répondre aux besoins des marchés aussi nombreux que divers. En 2007, elle a réalisé un chiffre d’affaires de 94 millions d’euros, dont plus de 50 % à l’exportation, ce qui la classe 3ème entreprise industrielle du département de l’Ariège.
Depuis 100 ans, la société exploite la plus grande carrière de talc à ciel ouvert dans le monde et la seule en activité en France : Trimouns…

Chapitre 1 : Identification de la personne :

Le concept de personnalité juridique est ancien car on en retrouve des traces en droit romain car c’est à cette époque que le législateur a commencé à se pencher sur la personnalité juridique. Ils se sont penchés sur le corpus qui permet de matérialiser un bien. C’est autour de cette notion de corpus que vont s’établir les règles juridiques. Lecorpus a un tel intérêt qu’il n’était pas envisageable d’accorder des droits à une chose ou un animal, à partir du moment qu’il avait une matérialisation matérielle. On confondait l’être humain avec la chose. Il y a des règles particulières en rapport avec les créances. Ce qui fait que si un débiteur ne pouvait payer son créancier, la créance faisait partit intégrante du corps humain. À ce titre, lecréancier avait le droit de vendre le débiteur. L’animal, sous l’Ancien Régime, avait acquis un statut juridique particulier. Évidemment cette conception a évolué et l’apport majeur a été celui des jurisconsulte de l’école de Cologne. C’est l’université qui a donné naissance à la baluche (= en parlant des personnes et des choses indifféremment). On a estimé que certains êtres devaient se voirattribuer la personnalité juridique, ce qui peut se concrétiser par l’attribution de droit patrimoniaux
En quoi le droit a t-il besoin de définir la personne ? L’utilité en est liée à l’existence des droits subjectifs. La personne va être cette entité qui participera à ce qu’on appelle le commerce juridique. Ce commerce juridique repose sur deux notions essentielles que sont les droits et lesobligations. Ce qui signifie que toute personne doit se retrouver titulaire de droit. On dit de cette personne qu’elle est un sujet. Elle est titulaire de droit. Titulaire de droit de propriété par exemple. Elle peut aussi être propriétaire de droit de la propriété intellectuelle ; C’est à dire au besoin par l’intervention du juge de faire reconnaitre ses droits.
On peut demander la mise en œuvre deloi d’exécution pour contraindre le débiteur à payer. La personne juridique devient titulaire de droit, elle peut les lister, les revendiquer et surtout les défendre. La personne juridique c’est pas seulement être titulaire de droit mais aussi être débiteur d’obligation. Ces obligations peuvent revêtir plusieurs formes d’obligations légales c’est à dire, mises à la charge de la personne même sielle n’est volontaire. (devoir alimentaire entre ascendant et descendant). On peut aussi devoir faire face à des obligations contractuelles : ce sont des obligations auxquels les parties volontaires se sont engagés. C’est à dire qu’elles sont issues d’un acte auquel les parties se sont engagés. Chaque personne peut se voir au moyen de la force, d’honorer ses obligations.
La personnalité juridiqueest reconnue à tout être humain. Il n’y a pas de définition de l’être humain. La conception que les juges ont de l’être humain repose sur une conception de la société. Il n’y a pas en droit une définition de l’être humain. Est ce qu’on peut imaginer que certains êtres, appartenant à la race humaine, soient privés de la personnalité juridique ? NON, ils sont tous titulaire de droit et d’obligation.Des même droits et des mêmes obligations. La personnalité juridique de l’être humain commence (en principe) avec la naissance et cesse (en principe) avec le décès.
L’animal de tous temps a occupé une place dans la vie de l’homme. La place de l’animal dans la vie sociale de l’homme a évoluée. Quel place l’animal a t-il dans la personnalité juridique ? Au Gabon, un animal a permis d’innocenter unepersonne pour homicide. Pour défendre son client l’avocat a convaincu la Cour que les membres de la tribu des voleurs pouvaient se transformer en animaux et donc que son client n’avait pas tiré sur un être humain mais sur un chimpanzé. L’animal occupe une place à part, dans les sociétés et peut donner place à des interprétations sociales. L’animal est passé de source d’alimentation à outil…

AUDIT

|1.1 La vérification de service fait et les contrôles |
|[pic] |
|[pic]|
|[pic]Les textes de référence |
|[pic]le règlement (CE) n° 1260/1999 du Conseil en date du 21 juin 1999 portant dispositions générales sur les Fonds structurels et le règlement|
|CE n° 1784/1999 du Parlement et du Conseil en date du12 juillet 1999 relatif au Fond Social Européen, |
| |
|[pic]le règlement (CE) n°438/2001 de la commission en date du 2/03/2001 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 1260/1999 visé |
|ci-dessus ence qui concerne les systèmes de gestion et de contrôle du concours octroyé au titre des fonds structurels, |
| |
|[pic]le règlement (CE) n°448/2001 de la commission en date du 2/03/2001 fixant les modalités d’application du règlement(CE) n° 1260/1999 |
|susvisé en ce qui concerne la procédure de mise en œuvre des corrections financières applicables aux concours octroyés au titre des fonds |
|structurels, |
||
|[pic]la circulaire du Premier Ministre du 12 mai 1998 relative au renforcement du dispositif de gestion, de suivi et de contrôle des programmes|
|cofinancés par les fonds structurels européens, |
| |
|[pic]la circulaire 2004/013 du 12 mai 2004 relative à la gestion du programme objectif 3 cofinancé par le Fonds Social Européen (programmation |
|2000-2006) abrogeant la circulaire DGEFP 2000/27 du 17 octobre 2000 et ses additifs 2001/50A du 15 juin 2001 et 2001/50B du 1 décembre 2001 ;|
|et modifiant la circulaire DGEFP n°2002/03 du 7 février 2002 relative aux modalités d’engagement comptable des conventions du Fonds social |
|européen. |

|La piste d’audit suffisante|
| |
|C’est la traçabilité des dépenses à tous les niveaux de gestion. De cette idée, l’autorité de gestion s’assure qu’il existe des procédures |
|garantissant des bonnes pratiques. Tous les documents ayanttrait à des dépenses et des paiements sont tenus au fin d’inspection et de contrôle|
|pour les autorités nationales et communautaires habilitées. |
| |
|Moyens utilisés…

Création et développement de ces deux entreprises
{text:list-item}
L’objectif de cette sous partie est double : Essayer de dégager quelques
traits du groupe d’homme, que sont les entrepreneurs, auquel appartenait Jean- Romain Lefèvre fondateur de la maison LU – en 1846 – ainsi que Joseph Grellier qui vendra pour la première fois ses biscuits « St Michel » en 1905 . Puis, dansun deuxième temps, de déterminer les conditions nécessaires à l’émergence et à l’affirmation d’une entreprise au XIXe siècle.
{draw:rect}
1) Portrait de l’entrepreneur
Comme le démontre le parcours atypique de Jean-Romain Lefèvre, qui
débute par son départ de Lorraine pour l’agglomération Nantaise à l’âge de 27 ans, l’entrepreneur du XIXe est un homme seul ou associé dans de rares cas.L’entrepreneur présente des traits de caractère très marqués, il est l’homme de l’innovation, du risque et s’oppose souvent à son milieu d’appartenance. Le fondateur de la maison LU en est le parfait exemple, en effet il n’hésite pas , en 1846, à abandonner totalement sa vie dans l’est de la France afin de reprendre une pâtisserie à Nantes. Il prend alors le risque de vendre des biscuitsimportés de sa région d’origine jusqu’alors absent dans les habitudes Nantaises.
De plus, il est vrai qu’en ce siècle, la notion de dynastie est dans très importante et que la vie familiale de l’entrepreneur est indissociable de celle de son {text:soft-page-break} entreprise – les choix professionnels de Joseph Grellier étaient , par exemple très influencés par son épouse -.
Cetteinterprétation très solitaire du pouvoir pourrai nous permettre de définir une sorte d’élite sociale se rapprochant de la classe bourgeoise. Mais, d’après les chiffres de l’époque, la société bourgeoise n’est composée que d’environ 15 % d’entrepreneurs et l’on constate que les entrepreneurs ne sont pas forcément toujours à l’aise dans le monde bourgeois, même si les plus riches cherchent parfois à rapprocherleur capital intellectuel de leur capital matériel ou financier.
Pour finir, on remarque que malgré que Jean-Romain Lefèvre et Joseph Grellier soient des hommes marqués par le manque ou l’absence d’instruction dite « savante » ainsi que d’un important capital de départ, ils vont chercher à fonder une dynastie. Leur conception de la vie est familiale, on fait souvent appel aux frères et auxsœurs et les alliances matrimoniales sont souvent stratégiques.
En effet, la « biscuiterie Nantaise » est encore un excellent exemple, car le fils – Louis Lefèvre-Utile, en 1882 –, puis le petit fils – Michel Lefèvre-Utile, en 1930 – prendront tour à tour les rennes de l’entreprise.
{draw:frame}
1893 : Joseph Grellier et son frère, Félix, les initiateurs de la biscuiterie St Michel.
Né àSt Brevin, Joseph ( 1869-1912 )fera son apprentissage de pâtissier à Paris puis à Nantes où il sera diplômé « meilleur ouvrier de France ».
{text:soft-page-break} 2) Facteurs indispensables au bon fonctionnement de l’entreprise
Malgré toutes les qualités attribuées – tout à fait légitimement par ailleurs – au personnage omniprésent au sein de l’entreprise qu’est l’entrepreneur, cettedernière ne peut se réduire à un seul homme. Elle est une organisation, au cœur de laquelle les acteurs se répartissent des rôles déterminés par des règles et des procédures. Tout cela est mis en œuvre dans l’optique de produire et de réaliser des bénéfices sur les différents marchés.
L’émergence, l’affirmation et l’organisation d’une entreprise est donc
à l’intersection de problèmes d’ordresfinanciers, humains ainsi que professionnels.
Financièrement tout d’abord, il est nécessaire pour l’entreprise de disposer d’un capital fixe relativement important. Ce dernier correspond à l’ensemble des actifs destinés à être utilisés au cours du processus de production. Pour mesurer l’importance du respect de ces normes financières, on constate que malgré l’importante propension à fonder une…

DROIT DE L’ENTREPRISE 2

PARTIE 1 : L’ENTREPRISE

Partie préliminaire : La notion d’entreprise

En droit, il n’y pas de définition claire de l’entreprise. Dans le langage courant, on a l’habitude d’assimiler société et entreprise, en réalité, l’entreprise est définie d’un point de vue économique.
C’est Despax qui en 1957, propose une définition de l’entreprise, « c’est l’union de deuxcellules, une cellule économique rassemblant les éléments matériels nécessaires à la production, et une cellule sociale composée d’éléments humains nécessaires à la mise en œuvre des éléments matériels de la cellule économique ».
Pour compléter cette définition, on peut dire que l’entreprise c’est un ensemble de moyens matériels, financiers et humains pour la production de biens ou de services.Exemple : une disposition du code du travail stipule que pour les entreprises de plus de 50 salariés, l’employeur doit organiser un comité d’entreprise. Même si les associations ne semblent pas soumises à ce texte, elles le sont bien. En droit, une association est une entreprise, par contre l’association n’est pas une société

I / L’entreprise individuelle

C’est une structure élémentaire.C’est celle d’une personne qui va travailler seule et sans partage. On ne crée pas une personne morale lorsqu’on est à la tête d’une entreprise individuelle. On ne parle que de l’employeur, qui est une personne physique.
Pour créer une personne morale, il faut créer une E.U.R.L : entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. La création d’une personne morale implique de mettre en place uncapital, d’où la responsabilité limitée. Dans le cas de l’absence d’une entreprise à responsabilité limité, l’employeur est susceptible de se faire saisir ses biens si ses créanciers lui réclament des bien non payés. Pourtant, il n’y a que peu d’E.U.R.L en France, car sa mise en place est lourde comparée avec la mise en place d’une entreprise individuelle. L’inconvénient de la redevance sur lepatrimoine personnel est à nuancer car de nombreuses lois préservent le patrimoine de l’employeur
* 11 février 1994 : Loi Madelin, cette loi est un premier pas vers la protection de l’entrepreneur. Si un créancier doit saisir des biens, il doit saisir en priorité des biens qui sont affectés à l’entreprise. La loi a pour objectif de protéger l’entrepreneur afin qu’il puisse continuer à exercerson activité.
* Loi de 2003 : cette loi permet à l’entrepreneur individuel de déclarer insaisissable la résidence principale.
* Loi du 4 aout 2008 : Loi de modernisation de l’économie, cette loi permet à l’entrepreneur individuel, de rendre insaisissable tous les biens fonciers bâtis ou non bâtis.
* Loi du 12 mai 2010 : (entre en vigueur au 1 janvier 2011) cette loi a instauré leEIRL -> l’entreprise individuelle à responsabilité limitée (une personne physique, un patrimoine personnel et un patrimoine affecté à l’entreprise).
SI l’E.U.R.L suppose la création d’une personne morale, L’E.I.R.L ne le fait pas. De plus, cette dernière consacre le patrimoine d’affectation (nouveauté dans le droit français qui stipule qu’il n’y a qu’un seul patrimoine. L’E.I.R.L a créée ladistinction entre deux patrimoines. Les créanciers ne peuvent alors que saisir les biens affectés de l’entreprise).

L’auto-entrepreneur est un autre type d’entreprise. L’un des avantages est la facilité de création et le fait de payer des cotisations uniquement si l’entrepreneur fait du chiffre d’affaire dans le mois, l’année,… Pour bénéficier de ce statut, le chiffre d’affaire annuel doit êtreinférieur à 32 100 € pour les prestations de services et 80 300€ pour la vente de marchandises.
Ces mesures de protection de l’entrepreneur ont été prises pour promouvoir le dynamisme économique.
L’auto-entrepreneur pose pour autant quelques problèmes : l’absence de cotisation pour la retraite et le fait de détourner le contrat de travail. En auto-entreprise, il n’y a pas de réelle sécurité même…