HISTORIQUE

L
es sociétés MAPA et SPONTEX, dont les sièges sociaux sont situés en Ile de France, vendent aujourd’hui leurs produits dans près de 80 pays. Afin de favoriser l’innovation etd’assurer une qualité totale, MAPA et SPONTEX disposent d’un département R&D intégré, avec 4 centres de recherche à Liancourt, Beauvais, en Allemagne et aux Etats-Unis.
MAPA et SPONTEX sont des entreprisesde la division Grand Public du Groupe HUTCHINSON, le leader mondial de l’industrie du caoutchouc. Leur cœur de métier : la commercialisation d’outils d’entretien et de protection (gants, épongesrécurrentes, antimites…) dans les ?domaines Grand Public et Professionnel.

La société SPONTEX, contraction des termes « sponge » et « textile », a été créée en 1932.??Quelques années plus tard, MM.Marret et Paturel fondent la société MAPA en 1948.?Les sociétés MAPA et SPONTEX intègrent ensuite le groupe HUTCHINSON (groupe TOTAL). Et finalement en 1997, MAPA et SPONTEX opèrent un rapprochementcommercial de leurs domaines Grand Public et Professionnel.

MAPA est la première marque française de gants de maison. ??MAPA diversifie en permanence son offre de gants, afin de satisfaire le plusgrand nombre de consommateurs (maison, bricolage, jardinage) et propose aussi des produits complémentaires pour l’entretien du linge : housses et tables de repassage, accessoires ainsi qu’une gamme debouillotes.

SPONTEX couvre l’ensemble des besoins d’essuyage, de récurage et de ménage avec une large offre d’éponges, de lavettes, de chiffons et de produits pour le sol. SPONTEX est le premierfabriquant mondial d’éponges végétales, de toile éponges et de combinés cellulosiques et l’un des leaders mondiaux sur le segment du récurage.
LES FORCES MACROENVIRONNEMENTALES

Comme tout autresecteur d’activité, celui des tâches ménagères est influencé par des forces macro-environnementales, qui regroupent six grands facteurs : politique, économique, socioculturel, technologique,…

Les causes sociales des inégalités à l’école

?ntroduction
Pour les sociétés démocratiques il n’y a pas d’une necessité de justifier le contraste entre le principe d’égalité et la réalité des inégalités. L’école républicaine est précisément censée détecter les plus méritants ,les promouvoir jusqu’aux meilleures places et apporter une égalité des chances à tous ses élèves, sans distinction deleur origine sociale, tout en formant des citoyens de la nation. Elle devrait donc donner sa chance à chacun. Mais Selon Edmond Goblot, dans La barrière et le niveau, Étude sociologique sur la bourgeoisie française moderne (1925), le Baccalauréat serait à la fois une barrière et un niveau. C’est- à dire ,les inégalités ne sont pas seulement une inégalité parmi d’autres, mais aussi une courroie dereproduction des inégalités, utilisant l’idéologie méritocratique. Analyser la genèse des inégalités sociales à l’école constitue donc un enjeu indissociablement scientifique et politique, puisque cela revient à explorer les processus qui engendrent et reproduisent les inégalités sociales.
Dans ce texte, nous présenterons dans une première partie une synthèse des inégalités sociales àl’école, ,avant d’examiner dans une seconde partie comment ces « régularités » peuvent être expliquées, en interrogeant les constructions théoriques existantes. Nous aborderons pour finir les débouchés politiques de ces questions.
II. Les inégalités à l’école : des modèles pour les comprendre, des politiques pour les réduire
Pour comprendre ces inégalités, dont les mécanismes sous-jacents sont relativement bienidentifiés, un modèle théorique est nécessaire, qui doit bien sûr être testable : les données empiriques doivent pouvoir l’infirmer et sa valeur explicative se doit d’être régulièrement vérifiée à l’aune des nouveaux résultats empiriques. Les grandes enquêtes et analyses quantifiées sur lesquelles nous nous sommes appuyées sont de fait élaborées sans référence précises à une théorie. Or lepourcentage de la variance d’un comportement expliqué par telle variable doit évidemment être interprété, c’est-à-dire traduit en termes de cause à effet, les causes étant à rechercher dans les actions des acteurs et leurs fondements, ainsi, éventuellement, que dans l’effet de l’agrégation d’un certain nombre de comportements, ou la résultante d’un certain type de situation.
1. Expliquer lescomportements des acteurs
Le premier phénomène à expliquer, ce sont les inégalités précoces de réussite. Mais les sociologues manifestent un certain malaise par rapport à la question de l’existence d’inégalités d’intelligence entre groupes sociaux, avant tout par rejet de la thèse du caractère héréditaire de l’intelligence et de l’ »idéologie des dons » corollaire. Il reste qu’on ne peut à la fois considérerque l’intelligence se développe dans un environnement social et exclure que les fortes inégalités dans la qualité matérielle et éducative du milieu de vie des enfants n’ait aucun effet sur leur développement cognitif. Si Bernstein a amorcé, avec sa théorie des codes socio-linguistiques, une sociologie du développement cognitif (tel fonctionnement familial est lié à tel mode d’expression, lui mêmelié à tel mode de fonctionnement cognitif), en France, les sociologues tels que Bourdieu et Passeron ont préféré expliquer l’avantage des « héritiers » par l’ »inégale distance » entre le parler scolaire et le parler prévalant dans les différents milieux sociaux, avec en arrière-plan une théorie de la domination sociale dont le langage et plus largement la culture valorisés à l’école étaient lesvecteurs.
Dans le même temps, les psychologues (cf.notamment Lautrey, 1980) démontraient l’existence de pratiques éducatives inégalement stimulantes pour le développement cognitif de l’enfant, selon les milieux sociaux. Dans une perspective différente, des sociologues comme de Graaf (et al., 2000) ont établi que la meilleure réussite des enfants de milieu favorisé passe effectivement par les…

Mécanique des structures

Caractéristiques géométriques des sections

TS

Chapitre 5 – Caractéristiques géométriques des sections
SOMMAIRE

I – Centre de gravité………………………………………………………………………………………………….. 64
1°/Définition…………………………………………………………………………………………………………………… 64 2°/ Théorèmes de Guldin. ………………………………………………………………………………………………… 65

II – Moment statique d’une surface plane par rapport à un axe de son plan. …………………. 66
1°/Définition…………………………………………………………………………………………………………………… 66 2°/ Moment statique dans un système d’axes orthonormés ……………………………………………….. 66 3°/ Moment statique des surfaces composées…………………………………………………………………….. 66

III – Moment quadratique d’une surface plane par rapport à un axe de son plan ………….. 66
1°/Définition…………………………………………………………………………………………………………………… 67 2°/ Théorème de Huygens………………………………………………………………………………………………… 67 3°/ Moment quadratique des surfaces composées ……………………………………………………………… 68 4°/ Rayon degiration ………………………………………………………………………………………………………. 68

IV – Applications………………………………………………………………………………………………………. 68
1°/ Moment statique d’un rectangle par rapport à un de ses côtés. ……………………………………. 68 2°/ Momentquadratique d’un rectangle par rapport à un de ses côtés………………………………. 68 3°/ Moment quadratique d’un rectangle par rapport aux axes de symétrie. ………………………. 69

Formulaire Centre de gravité…………………………………………………………………………………….. 70 Formulaire Moment quadratique………………………………………………………………………………. 71

Page 63 / 106

Mécanique des structures

Caractéristiques géométriques des sections

TS

I – CENTRE DE GRAVITE
1°/ Définition
Considérons, dans l’espace, un solide comme étant constitué d’un ensemble de n points matériels M1, M2, …, Mi, …, Mn, de masse respective dm1, dm2, …, dmi, …, dmn. Ce solide est de volume V.
y M1 G O z x MiMn

Par définition, le centre de gravité de l’ensemble des n points est le point G tel que :

?

V

GM i .dm = 0

G est aussi appelé centre de masse.

Pour déterminer la position de G dans le repère (O, x, y, z), il faut mettre cette définition sous une forme plus facile à exploiter : GM i = GO + OM i = OM i ? OG
? ? OM i ? OG .dm = 0
V

(

)

? ?? ??
?

V

OM i .dm ? ? OG.dm = 0
V

V

OM i .dm ?OG ? dm = 0
V

V

OM i .dm ?OG .m = 0

? OG =

?

V

OM i .dm m

(1)

Soient xi, yi et zi les coordonnées du point Mi. On obtient à partir de la relation (1) les coordonnées xG, yG et zG du centre de gravité G :

xG =

?

V

x i .dm m

yG =

?

V

yi .dm m

zG =

?

V

zi .dm m

? Cas où le matériau est homogène : ? = cteavec m = ?V et dm = ?dV . La relation devient :

V V V Les coordonnées du centre de gravité sont alors indépendantes de la nature du matériau.
? Cas où le solide est d’épaisseur constante e : V = e.S et dV = e.dS, avec S la surface du solide. La relation devient :

xG =

?

V

x i .dV

yG =

?

V

yi .dV

zG =

?

V

z i .dV

S Dans ce cas, G est appelé centre de…

ANTHOLOGIE de la
LITTÉRATURE CHINOISE
Des origines à nos jours
par
SUNG-NIEN HSU (1902-19 ?)
1932

SUNG-NIEN HSU — Anthologie de la Littérature Chinoise 2
Un document produit en version numérique par Pierre Palpant, collaborateur bénévole, Courriel : [email protected]
à partir de :
ANTHOLOGIE de la LITTÉRATURE CHINOISE
Des origines à nos jours
par SUNG-NIEN HSU (1902-19 ?)
CollectionPallas, Paris, Librairie Delagrave, 1932, 445 pages.
Police de caractères utilisée : Times, 12 points. Mise en page sur papier format Lettre (US letter), 8.5’x11’’
Édition complétée le 31 août 2005 à Chicoutimi, Québec.
SUNG-NIEN HSU — Anthologie de la Littérature Chinoise 3
TABLE DES MATIÈRES
ANTHOLOGIE : Poésie — Roman — Théâtre — Philosophie — Histoire. INTRODUCTION
Quelques motspréliminaires I — Les origines : Les dynasties des Tcheou et des Ts’in (2307-207)
?
? ?
LA PHILOSOPHIE : Confucianisme : les ouvrages remaniés par Confucius — La philosophie de Confucius — Mencius — Siun Houang — Taoïsme — Lao-tseu — Yang Tchou — Tchouang Tcheou — École de Mo Ti : Mo Ti — Les logiciens : Houei Che.
LA POÉSIE : K’iu P’ing. École LE ROMAN Lie Yu-keou — Tchouang-tseu.
II — De la dynastiedes Han jusqu’à la fin de celle des Souei (206 av. J.-C.— 618 ap J.-C.)
1° — La dynastie des Han : ? LA POÉSIE : Kao tsou — Wou ti — Sseu-ma Siang-jou — Sou Wou — Li Ling —
Ts’ai Yen — La femme d’un petit fonctionnaire de Liu -kiang. ? LE ROMAN : Yu Tch’ou. ? LA PHILOSOPHIE : École taoïste — École confucéenne — Tong Tchong-chou —
Yang Hiong — Wang Tch’ong. ? L’HISTOIRE : Sseu-ma Ts’ien — PanKou. Introduction officielle du Bouddhisme.
2° — Les Trois royaumes et les Tsin :
? ? ?
LA POÉSIE Ts’ao Ts’ao — Ts’ao Pei — Ts’ao Tche — T’ao Ts’ien. LE ROMAN : Kan Pao. LA PHILOSOPHIE : Ko Hong.
3° — Les petites dynasties et les Souei : ? LA POÉSIE: Pao Tchao — Che Yo — Sié T’iao — Siao T’ong — Poème de
Mou-lan — Heou tchou, des Tch’en — Yang ti, des Souei. III — De la dynastie des T’angjusqu’à la fin de celle des Ming (615-1662)
1° — La dynastie des T’ang : ? LA POÉSIE : Yu CheWang Po — Ho Tche-tchang — Tch’en Tseu -ngan — Hiuan
tsong — Li Po (Li T’ai -po) — Tou Fou — Meng Hao-jan — Wang Wei — Kao Che — Wei Yin-wou — Han Yu — Po Kui-yi — Lieou Yu-si — Yuan Tien — Tou Mou — Li Chang-yin — Wen T’ing -yun.
? LE ROMAN : Tchang Ts’ou — Tchang Souei — Chen Ki-ts’i — Yang Kiu yuan —Tch’en Hong — Po Hing-kien — Yuan Tien — Li Kong-tsouo — Li Tchao-wei.
2° — Les cinq dynasties après les T’ang : ? LA POÉSIE : le ts’eu — Wei Tchouang — Meng Tch’ang — Ngeou-yang K’iong
— Tchouang tsong, des Heou-T’ang — Li Yi, des Nan-T’ang — Fong Yen-ki — Tchang Pi.
3° — La dynastie des Song :
SUNG-NIEN HSU — Anthologie de la Littérature Chinoise 4
? LE TS’EU : le ts’eu sous les Song — FanTchong-yen — Ngeou-yang Sieou — Yen Chou et Yen Ki-tao — Lieou Yun — Ts’in Kouan — Li Ts’ing-tchao — Tchang Sien— TcheouPang-nien— SinK’i-tsi.
? LA POÉSIE EN GÉNÉRAL : École Si-kouen — Che Man k’ing — Mei Yao-tch’en — Sou Chouen-k’ing — Ngeou-yang Sieou — Wang Ngan-che — Chao Yong et École de Lo-yang — Sou Che (Sou Tong p’o) — Wang T’ing-kien et École du Kiang-si— YangWan-li— LouYeou— FanTch’eng-ta.? LA PROSE : Ngeou-yang Sieou — Sou Siun — Sou Che — Wang Ngan-che. ? LE THEATRE : ses origines — La perte des hi-k’iu — les yo-k’iu : le tch’ouan ta et
les airs des kong (notes) différents — Le touei wou. ? LE ROMAN : Les superstitions et les Mémoires vastes et variés des années de T’ai –
p’ing — Sin Hiuan — Le p’ing houa. ? LA PHILOSOPHIE : Philosophie résultant de la réunion du confucianisme,du
taoïsme et du bouddhisme — Cha K’ang-tse — Tcheou Touen-che — Tchang Tsai — Les deux frères Tch’eng Hao et Tch’eng Yi — Tchou Hi — Lou Siang-chan.
4° — La dynastie des Yuan : Le royaume des Kin : les poètes Tchao Ping-wen et Yuan Hao-wen. La dynastie des Yuan :
? ?
?
LA POÉSIE : Tchao Meng-fou et Yu Tsi — Yang Wei-tchen. LE THÉÂTRE : la distinction entre l’École du Nord et l’École du…

ELABORATION DE TABLEAUX DE BORD DE GESTION
DANS LES OPCA DE BRANCHE
ORGANISMES PARITAIRES COLLECTEURS ET GESTIONNAIRES
DES FONDS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION
DU DIPLOME D’EXPERTISE COMPTABLE

Session Mai 1999 Marc DANA
18, rue Pelleport
75020 PARIS

TABLE DES MATIERES

NOTE DE SYNTHESE…………………………………………………………4INTRODUCTION………………………………………………………………6
I. PREMIERE PARTIE : PRISE DE CONNAISSANCE GENERALE DES OPCA : ORGANISMES PARITAIRES COLLECTEURS AGREES 26
A. PRESENTATION GENERALE DE L’ACTIVITE ET DU ROLE ECONOMIQUE 26
1. Les ressources 26
a) Les contributions des entreprises 26
b) Les attributions de l’Agefal pour l’activité Alternance 29
c) Les subventions de l’Etat, des collectivités locales et des fonds européens 29
d) Lesproduits financiers issus des placements 30
2. Utilisation des ressources : le financement et le developpement de la formation dans les entreprises 30
a) Le financement des dépenses de formation des entreprises 30
b) La réalisation d’études et de recherches intéressant la formation 34
c) L’information, la sensibilisation et le conseil des entreprises sur les besoins et les moyens de la formation34
d) Les autres types de dépense 34

B. LE FONCTIONNEMENT 36
1. Un conseil d’Administration paritaire 36
2. La separation des activites d’organisme collecteur et d’etablissement de formation ou de credit 36
3. La limitation des depenses de fonctionnement 37
4. Le reversement des disponibilites excedentaires 37
a) Activité Plan de formation et Capital temps formation 38
b) ActivitéAlternance 38
5. Les organismes de tutelle 38
a) L’Etat 38
b) Les organismes paritaires 39

C. LES DIFFERENTES POLITIQUES DE GESTION DES FONDS 40
1. Gestion des fonds de l’activite formation continue 42
a) Gestion libérale des fonds 43
b) Gestion interventionniste 46
2. Gestion des fonds de l’activite Alternance 49
a) Gestion libérale 51
b) Gestion interventionniste 53
II. DEUXIEME PARTIE :DETERMINATION D’INDICATEURS ADAPTES A LA POLITIQUE DE GESTION DE L’OPCA 55
A. ADAPTATION DES TABLEAUX DE BORD A L’ORGANIGRAMME DE GESTION 56
1. Prise de connaissance de l’organigramme en place dans l’OPCA 56
a) Présentation de l’organigramme type 56
b) Les variations possibles d’un OPCA à un autre 57
2. Identification des centres de responsabilités 60

B. DETERMINATION DES POINTS-CLEFS DEDECISION DE CHAQUE CENTRE DE RESPONSABILITE 60
1. Le responsable de l’activité Plan 61
a) Mission principale 61
b) Objectifs principaux 61
2. Le responsable de l’activité Alternance 65
a) Mission principale 65
b) Objectifs principaux 65
3. Le responsable communication et études 69
a) Mission principale 69
b) Objectifs principaux 69
4. Le responsable de la collecte 70
a) Missionprincipale 70
b) Objectifs principaux 70
5. Le Directeur financier 72
a) Mission principale 72
b) Objectifs principaux 73
6. Le Directeur de l’OPCA 73
a) Mission principale 73
b) Objectifs principaux 73
7. Le Conseil d’administration 74
a) Mission principale 74
b) Objectifs principaux 74

C. PROPOSITION D’INDICATEURS ADAPTES A LA POLITIQUE DE GESTION DE l’OPCA 77
1. Les differents typesd’indicateurs 77
a) Les indicateurs de résultats 77
b) Les indicateurs de moyens 79
c) Les indicateurs de convergence 80
d) Les indicateurs d’environnement 80
2. Proposition d’indicateurs de gestion adaptes pour chaque centre de responsabilite 81
a) Le responsable de l’activité Plan 82
b) Le responsable de l’activité Alternance 85
c) Le service Communication et Etudes 87
d) Le responsable de lacollecte 88
e) Le Directeur financier 88
f) Le Directeur de l’OPCA 89
g) Le Conseil d’Administration 90
III. TROISIEME PARTIE : MISE EN PLACE ET SUIVI DES TABLEAUX DE BORD 91
A. MISE EN PLACE DES TABLEAUX DE BORD DE GESTION 92
1. Collecte de l’information 92
a) Présentation du système d’information type 93
b) Détermination de l’origine de l’information pour chaque…

Guide d’entretien :

Thèmes :

? Insertion professionnelle et réinsertion professionnelle.
? La représentation du psychologue du travail en ce qui concerne son rôle dans cesdeux processus.
? Les méthodes utilisées par le professionnel pour parvenir à ses objectifs.
? Les missions réalisées par le psychologue du travail dans ces deux processus.Bonjour, je suis étudiant ( e ) en première année de master de psychologie du travail.
Nous travaillons actuellement sur la place du psychologue dans l’insertion et la réinsertion professionnelle.Nous vous avons sollicité pour recueillir des informations sur votre expérience professionnelle au sein de l’insertion et de la réinsertion.
Dans un souci de retranscription, vous ne voyez pasd’inconvénients à ce que nous enregistrons cet entretien.

L’insertion et la réinsertion professionnelle:

1) Dans un premier temps, pouvez-vous nous résumer votre parcours professionnel ?2) En tant que psychologue du travail (ou psychologue de l’orientation), quelle vision avez-vous de l’insertion professionnelle et la réinsertion professionnelle ?

La représentation dupsychologue du travail en ce qui concerne son rôle dans ces deux processus.

3) A quel niveau intervenez vous dans l’insertion et la réinsertion professionnelle ? A quel moment ? (intervenez-vous dans lesdémarches administratives, formulaire, rédaction de cv…)

4) Pensez-vous que votre démarche se différencie de celle des autres psychologues du travail ou des autres psychologues dans l’orientation ?Si oui ? Pourquoi ?

Les méthodes utilisées par le professionnel pour parvenir à ses objectifs.

5) Quels sont les moyens que vous utilisez ? (tests de personnalités, BC)

6) travaillez vous enpartenariat ?
Si oui avec quels organismes ?

Les missions réalisées par le psychologue du travail dans l’insertion et la réinsertion.

7) Quels types de missions réalisez-vous dans…

L’édit de Fontainebleau, signé par Louis XIV le 18 octobre 1685[1], révoque l’édit de Nantes octroyé par Henri IV en 1598.
Dès le début de son règne, Louis XIV, cherchant à unifier son royaume tant sur le plan religieux qu’administratif et politique, souhaite réduire le protestantisme. Il prend d’abord des mesures vexatoires : il fait supprimer des écoles protestantes, interdit aux protestantsd’acheter des offices, augmente leurs impôts…
Sommaire
[masquer]
• 1 Les prémices de la Révocation
• 1.1 De la paix d’Alès au règne personnel de Louis XIV
• 1.2 L’œuvre de démantèlement de l’édit de Nantes par l’État (1661-1685)
• 2 La Révocation : enjeux politiques, enjeux religieux
• 2.1 L’édit de Fontainebleau : son contenu
• 3 Bilan de l’exode des huguenots
• 4 Notes et références• 5 Voir aussi
• 5.1 Articles connexes
• 5.2 Bibliographie

Les prémices de la Révocation[modifier]
De la paix d’Alès au règne personnel de Louis XIV[modifier]
/wiki/Fichier:Armand,_Jean_du_Plessis.jpg /wiki/Fichier:Armand,_Jean_du_Plessis.jpg
/wiki/Fichier:Armand,_Jean_du_Plessis.jpg /wiki/Fichier:Armand,_Jean_du_Plessis.jpgIl était dans l’intérêt de la politique extérieure de Richelieude faire respecter l’édit de Nantes.
Soixante ans plus tôt, après la révolte protestante, la paix d’Alès de 1629 octroyée par Louis XIII, qui réduisait considérablement les privilèges acquis lors de l’édit de Nantes et surtout ses clauses militaires, la « Religion Prétendue Réformée » (R.P.R., telle était la dénomination utilisée par les catholiques de l’époque) vécut pendant une trentained’années sans trop de secousses, si ce n’est la perte discrète de ses privilèges et le retour au catholicisme d’une grande partie de la noblesse, mais une lutte juridique constante lui permit de ne pas perdre trop d’avantages. Le cardinal de Richelieu, premier ministre de 1624 à 1642, fit assez bien respecter l’édit de Nantes pour des raisons de politique extérieure : du fait de son alliance avec lesprinces protestants allemands et avec la couronne suédoise dans la guerre de Trente Ans, il devait ménager les huguenots de France. La mort du Cardinal en 1642, puis celle de Louis XIII en 1643, ouvrit des jours incertains pour les réformés. Les années Richelieu furent celles de la sécurité et de l’absence d’imprévus, celles du ministère du Cardinal Mazarin, « donné » au roi par Richelieu, beaucoupmoins.
Ernest Labrousse montre que la révolution d’Angleterre, en 1649, où Charles Ier fut décapité par le Parlement puritain, a pu compliquer la situation des huguenots français, obligés de se défendre face à l’association d’idées entre le protestantisme et le régicide. Ils condamnèrent vertement leurs frères presbytériens et montrèrent leur attachement à la monarchie. Pourtant, toujours pour desraisons de politique extérieure, Mazarin se montra favorable aux huguenots français ; il fallait plaire à Cromwell pour s’assurer de sa neutralité dans la guerre que la France menait contre l’Espagne.
Même, en mai 1652, une déclaration royale remercie les réformés de leur soutien à la Couronne pendant la Fronde.
Mais après avoir obtenu l’alliance commerciale et militaire des Anglais en 1655 et1657, le Cardinal se montra plus intransigeant, revenant sur des mesures concédées auparavant. Son but était de réduire petit à petit la R.P.R.. Des décisions sont prises : le synode national des Églises réformées de France (E.R.F.) réuni à Loudun en 1659 serait le dernier permis par le pouvoir – les synodes nationaux étaient essentiels pour les réformés puisqu’ils sont les plus hautes instances enmatière de droit et de théologie. Mazarin interdit de faire appel à des pasteurs étrangers, notamment de Genève, la « Rome » réformée. Autre coup grave porté contre les religionnaires : les commissions chargées par le Cardinal de faire respecter l’édit de Nantes « à la lettre » c’est-à-dire que tout ce qui n’est pas contenu dans l’édit est interdit aux protestants. Les commissions se…

Session de mai 2009 DEC

EPREUVE ECRITE

EXAMEN FINAL D’EXPERTISE COMPTABLE

Le sujet comporte 21 pages (Vérifiez le nombre de pages à réception du sujet) Le sujet comporte un thème unique

Durée : 5 h 30 – Coefficient 1

Tournez la page S.V.P
1

Points Question 1 Question 2 Question 3 Question 4 Question 5 Question 6 Question 7 Question 8 Question 9 Total 2 points 2 points 2 points2 points 2 points 2 points 4 points 2 points 2 points 20 points

2

Boissy Consulting SAS
Vous êtes stagiaire au sein du cabinet Méhauty. Votre maître de stage vous confie le nouveau dossier Boissy Consulting SAS, société dont il vient d’être nommé commissaire aux comptes le 31 mars 2009. Il vous demande d’être particulièrement attentif aux spécificités de ce dossier. Avant un rendez-vousde travail vous prenez connaissance des informations présentées en annexe A relatives à cette entité. Cette société est filiale à 60 % de Boissy Association dont les principales informations en possession du cabinet sont données en annexe B. Vous assistez ensuite à un rendez-vous de travail début mai 2009. Le Président de la Société par actions simplifiée (SAS) et directeur salarié del’association, Monsieur Jean-Claude Durand, se passionne pour les pratiques environnementales. Son épouse, Madame Georgette Durand, née Boissy, partage cette passion et se charge de la comptabilité et des finances des deux entités. Monsieur Durand a beaucoup de projets. Il souhaite vivement développer de nouvelles activités dans tous les domaines de l’environnement. Il ne cache pas ses ambitions et rêve de fairedes entités qu’il dirige les principales interlocutrices des collectivités locales et de l’Etat dans le domaine environnemental. Il a pour projet à quatre ou cinq ans de créer une structure de groupe, Boissy Groupe qui regrouperait Boissy Consulting SAS et Boissy Association et qui pourrait être rapidement cotée en bourse. Le siège social de Boissy Consulting SAS est situé dans le 16earrondissement de Paris, au domicile des époux Durand, tandis que celui de Boissy Association est situé à Château-duLoir dans la Sarthe. Cependant l’association et la SAS sont installées dans les mêmes locaux, à Paris : rue d’Astorg dans le 8e arrondissement. Les installations matérielles (logistiques, téléphoniques) sont actuellement communes. Monsieur Durand explique que ces moyens sont provisoirement misen commun dans un souci de réaliser des économies. A très court terme la SAS devrait fonctionner de façon autonome dans ses propres locaux avec ses propres équipements. L’installation actuelle des bureaux, laisse à penser que la cohabitation des deux entités favorise les confusions dans la gestion des patrimoines respectifs. Par ailleurs, les explications reçues ne sont pas toujours très précisesvous amenant à conclure que le système administratif de l’entité est perfectible. -o-O-o-

Travail à faire
Déontologie et indépendance du commissaire aux comptes
Monsieur Méhauty est soucieux de respecter le code de déontologie et particulièrement les règles de la profession relatives à l’indépendance. Il vous demande de rédiger un projet de document à faire signer par tous les collaborateursintervenant sur les dossiers de commissariat aux comptes. Ce document a pour finalité de s’assurer de l’adhésion de chacun au principe d’indépendance.

3

Question 1 Rédigez un projet de document relatif à l’engagement des collaborateurs du cabinet Méhauty en matière d’indépendance. Ce document devra préciser les fondements juridiques de l’obligation et sera signé par l’ensemble du personnelconcerné (en 15 lignes maximum). -o-O-o-

La lettre de mission du commissaire aux comptes
Dans le cadre de son mandat, le commissaire aux comptes doit définir les termes et les conditions de ses interventions qu’il consigne dans une lettre de mission. Question 2 Indiquez les grandes rubriques que doit contenir la lettre de mission relative à l’audit des comptes annuels de la société Boissy…

Commentaire critique

Dans le monde, le capitalisme ainsi que le communisme s’affrontent dans une lutte pour savoir lequel des deux systèmes est le meilleur. En plein cœur de la mondialisation, ilfaut faire un choix. La mondialisation capitaliste est-elle profitable à l’humanité? Je commencerais par répondre à cette question en expliquant le point de vue de Marx et par la suite le mien.Pour commencer, Marx ne conçoit pas l’être humain de la même façon que les derniers philosophes que nous avons étudiée. Pour Marx, l’être humain n’est pas quelques choses d’abstrait, mais un êtreconcret. Il dépend également de ses « conditions matérielles d’existence » (Marx et l’industrialisation : partie 1, p. 3). Il est donc une personne qui produit des choses et c’est cette caractéristique quile différencie des animaux. De plus, l’homme pour s’accomplir doit travailler et être un être social. Du côté historique, Marx considère que l’histoire de l’humanité est surtout une questionéconomique. Ensuite, Marx pense que la mondialisation capitaliste est une mauvaise chose pour l’humanité. Celle-ci, est due à l’industrialisation, qui a commencé entre le 18e et le 19e siècle en Europe. Lesnouvelles inventions telles que la machine à vapeur on commencé à aider augmenter la vitesse de production, ainsi que le profit. De cette façon, une minorité de personnes profite du profit réaliser,donc l’écart se creuse entre les riches, appelé les bourgeois ainsi que le pauvres, appelé prolétaire. Les bourgeois ont le contrôle sur tout. Ils sont à la tête de la démocratie et del’industrialisation. Ils font de plus en plus de profit, mais leurs profits ne leurs suffissent jamais, alors ils vont diminuer le salaire des prolétaires au minimum pour qu’ils puissent seulement survivre et avoir desenfants pour leurs faire d’autres employer encore moins cher, puisque les enfants ont moins de besoins. Les prolétaires n’ont pas le choix de suivre les directions des bourgeois, car c’est eux…

Le secret professionnel

L’obligation du secret est une obligation fondamentale dans l’exercice des professions de soins.
1) Principe du secret professionnel
C’est une obligation d’ordrepublic. Il s’agit de l’interdiction de révéler des informations médicales ou privées sur le malade. Cette interdiction s’applique à l’ensemble du personnel soignant.
2) La portée du secretprofessionnel
Caractère général du secret
Les informations médicales et infirmières rentrent dans le cadre du secret professionnel : le diagnostic, le traitement, le soin dispensé, les examenseffectués ou à effectuer, toutes information pouvant indiquer la nature de l’affection du malade.
En particulier aucune indication sur la présence d’une personne à l’hôpital ou sur son diagnostic ne peutapparaitre dans aucuns lieux où accèdent des personnes étrangères au service.
Les informations sur la vie privée du malade : aucunes informations sur la présence ou non du malade ne peut être donnée àune personne étrangère au service médical, social ou administratif, ni directement ni par téléphone sans l’accord du malade.
Caractère absolu du secret
Le secret est la règle. Nulle ne peutêtre relevé de l’obligation du secret sauf dans les cas de dérogation prévus par la loi. L’obligation du secret continu de s’imposer après le décès du malade.
Le secret dans l’équipe
Lesinformations concernant la personne prise en charge sont confiées à l’ensemble de l’équipe sauf opposition exprimée par le patient : il s’agit de la présomption de consentement.
3) Les dérogationsapplicables au secret professionnel
La majeur partie des ces dérogations concerne les médecins et les administrations : déclarations de naissance et de décès, déclaration de maladies contagieuses àdéclaration obligatoire et des maladies vénériennes (MST), déclarations des AT et MP, surveillance des enfants en bas âges.
Certaines révélations sont possibles sans être obligatoires : la dénonciation…