Histoire du droit
Chapitre I: Construction de la France
I de la Gaule romaine à la France (5 au 10e ) :
les grandes invasions et les royaumes barbares :
les Wisigoths? en 412, ils se fixent dans la région deToulouse. Ils créaient deux textes juridiques : l’édit de Théodoric et le bréviaire d’Alaric II.
Les Burgondes? se fixent dans la vallée du Rhône. Ils prescrivent par la loi Gambette en 502, lesduelles judiciaires.
Les Francs ? se fixent en Belgique et les Saliens et les Ripières se fixent sur le Rhin. Ils instituent le droit germanique par la loi Salique rédigée en latin.
Les Huns?peuple mené par Attila dit « le fléau de Dieu » sont battues près de Troie.
Les Vandales? iront jusqu’en Andalousie.
« La personnalité des lois » est mise en place par les Barbares, le droit dépendde la tribu d’où l’on vient (jusqu’au 7e). Tandis que les Gallo-Romains et les clercs relèvent du droit romain et du droit canon.
*les mérovingiens (5 au 7e*) :
Clovis (482-511) ? petit-fils deMérové. Il est franc et germanique, marié à une princesse burgonde Clothilde, chrétienne. Lors du combat contre les Allamands, Clovis l’emporte à la victoire de Tolbiac grâce au Dieu de Clothilde. Ilse convertit et reçoit le baptême à Reims des mains de l’évêque St Rémi. Il réunifit la Gaulle, il choisit Paris pour capital. A sa mort, le territoire est partagé entre 4 fils, chacun porte le titrede « rex francorum »..
?lien fort entre l’Eglise et le pouvoir « la France est la fille ainée de l’Eglise »
Dagobert (629-639)? Il restaure l’unité de la Francie mais le partage amène à ladécadence (les rois faignants).
Sur la plan du droit, on connait des capitulaires et depuis le 6e, cette législation royale est discutée lors d’assemblées de Grands (les plaides généraux).
*Lescarolingiens (8 au 10e*) :
Pépin le bref (741-768) ? Il fonde les carolingiens, il a pour fils Charlemagne.
Charlemagne ( 768-814) ? Il va mener de grandes conquêtes qui seront constituées en…