Droit Constitutionnel

La bibliographie : lexique des termes juridiques.

Dictionnaire du Droit Constitutionnel. (Pas empruntable à la bibliothèque)

Lexique de Politique (complément du dico)

Obligatoire l’acquisition d’un manuel :

– Bernard Chantebourd, Dalloz, Droit Constitutionnel (Rouge)

– Pierre Pactet, Dalloz, Droit constitutionnel (Bleu)

– Le Pourhiet AnneMarie, Droit Constitutionnel (Le Bouquin de Aude)

– Foillard Philippe, Droit Constitutionnel et Institutions Politiques.

Autre :

– Edition LGDJ : Philippe Ardant

– Michel Guillenchimdt édition Economica.

– Dominique Chalognollaud, Dalloz, Droit constitutionnel contemporain. Tome 1 et 3

– Le Recueil de la Constitution (2nd semestre)

Introduction :

Si on définit le droitconstitutionnel comme le droit de la constitution, force est de constater que cette définition est incomplète. Pour saisir la signification de ces termes il faut les décortiquer. Le droit est un terme qui relève 2 voir 3 sens : première il peut être synonyme de prérogative (j’ai le droit de..), deuxièmement on peut comprendre aussi l’ensemble des règles juridiques qui organise la vie en communauté.Ou encore par droit on peut entendre la discipline de droit. Si on associe au mot droit l’adjectif constitutionnel on peut trouvés 3 types de définitions : si on retient la prérogative le droit apparait donc comme la faculté donné à une personne ou à une collectivité qu’elle peut revendiquer en vertu de la Constitution. C’est d’ailleurs ce sens premier qui est apparut aux USA à la fin des années1780. On peut aussi entendre l’ensemble des règles relevant de la Constitution.et enfin par droit constitutionnel on peut entendre la discipline de ce corps de règles fixé par la Constitution.

Le droit constitutionnel en t’en que discipline n’est pas le même, il évolue selon l’Histoire. Historiquement il s’agissait d’abord d’un droit institutionnel (institution politique), de ce fait,l’enseignement du droit constitutionnel « primaire » se résumait en un enseignement exégétique c.à.d. on se contentait d’exposer les différentes constitutions. En d’autre terme l’enseignement du droit constitutionnel dans un premier temps correspondait à la définition proposé par M. Pélot : « le droit constitutionnel est la science des règles juridique, selon lesquelles s’établit, se transmet et s’exercel’autorité politique ». Sous l’ancien régime, le droit public auquel appartient le droit constitutionnel n’est quasiment pas enseigné dans les facultés il faut attendre 1770 pour qu’un enseignement soit crée au collège de France (pratiquement le fin de l’AR) et il faut attendre la révolution française pour qu’apparaisse un enseignement idéologique de la Constitution, très orienté. Le mouvement sepoursuit mais sous le premier Empire. Le droit public va rapidement se réduire au droit administratif, parce que le droit constitutionnel va apparaitre aux yeux du pouvoir comme un droit suspect car dans la mesure où il touche à l’ordre politique, ordre sensible par excellence, peut porter atteinte à la crédibilité du régime en place. Et en effet le droit constitutionnel peut aussi bien légitimerl’ordre politique, par conséquent le régime en place, aussi bien il peut le faire vaciller, le déstabiliser. Après avoir été rétablit en t’en que discipline propre en 1814, à la faveur de la restauration, le droit constitutionnel sera de nouveau supprimé en 1852, sous la naissance du second Empire. L’enseignement du droit constitutionnel demeure de manière officieuse, en effet il est toujours distillépar les enseignements, les administrateurs qui refusent de séparer leur discipline, le droit administratif, du droit constitutionnel. Pour eux le droit constitutionnel et le droit administratif sont deux disciplines inséparables car elles s’appuient l’une sur l’autre. Tout ce tient depuis le moindre principe du gouvernement jusqu’à la moindre prérogative du plus modeste agent administratif….