Droit comparé

Le droit comparé n’est pas une discipline autonome, elle n’a pas pour but d’édicter des normes mais de comparer.
Comparer consiste à rechercher des ressemblances mais aussi des divergences entre les termes d’un savoir. Enfin trouvés, on va déterminer l’ampleur, on va rechercher les raisons de ces différences puis essayer de voir la valeur de ces différentes ressemblances.
Ledroit comparé suppose que l’on applique cette méthode aux droits étrangers. C’est une méthode ancienne. Dès l’Antiquité on trouve des éléments de comparaison ds différents textes d’auteurs. Ds l’Antiquité le but était de savoir quel était le droit du voisin: approche géographique mise en oeuvre.
Les véritables précurseurs on les trouve au Moyen-Age. Les auteurs vont comparer les différents types dedroit: le droit romain est le socle.
A partir du 18ème siècle le droit comparé va connaître un véritable essor notamment grâce à Montesquieu, qui va commencer à définir le fondement de ce droit comparé (1788 L’esprit des lois)
Pour Montesquieu le droit reflète l’espace culture ds lequel se trouve un peuple ds sa manière de penser. Et dc lorsqu’on comparait différente lois il faut prendre encompte le contexte sociétal qui entoure ces lois.
En Angleterre Lord Mansfield qui va être l’un des premiers à effectuer une application pratique du droit comparé. Réforme du droit commercial, il le modernise ( droit commercial anglais) il va puisé dans les éléments de droits différents et notamment français.

Au 19ème, c’est le temps des Codes, le code napoléonien va s’étendre dans l’Europe. =pas la mort du droit comparé. Le droit comparé a donc consister a persister on a crée des sociétés de droit comparé 1869= création de la société de législation comparé d’où est issus le bulletin puis la revu international de droit comparé. Au20ème ou le droit comparé va connaître un essor certain.

Le début de certaine uniformisation du droit = UE….

Mise en place de certaine institutions :Académie international de droit comparé 1924 a la Haye.

A Rome on crée l’institut international pour l’uniformisation du droit privé ( Uni droit) on crée des règles communes, uniforme entre les différents droits ( méthode comparatrice).

Aujourd’hui on trouve un intérêt a ce droit comparé. Intérêt qui se manifeste dans la création de nombreux comité. Mais aussi dans le fait que dans la recherchel’élément comparatrice est utilisé notamment dans la création de texte de droit = le législateur lorsqu’il cherche un nouvel élément va s’appuyer sur la comparaison du droit de ces voisins. (Procédure pénal depuis 2004 il existe la comparaison sur reconnaissance du plaidé coupable influence du droit italien).

Arrêt Perruche = la Cour de Cas a fait une utilisation du droit comparé.

Le droitcomparé a plusieurs fonctions.

L’essentiel c’est connaître le droit de son voisin. C’est-à-dire découvrir les éléments communs, voir les différences et voir si éventuellement on peu intégré certain éléments dans le droit national. Ex : responsabilité du fait des produits défectueux = inspiration du droit américain. Il va servir pour certain auteurs a harmonisé le droit parfois à l’unifier.Harmoniser c’est pas d’élaborer des règles communs mais d’approcher différents systèmes juridiques. ( Esprit de l’UE). La CEDH = harmonisation.

L’uniformisation du droit: On veux crée une norme exactement identique à tous les pays. C’est une opinion de certains auteurs de doctrines qu’ils estiment nécessaire. Selon eux ça cré une plus grande sécurité juridique.

Néanmoins elle reste pour bcp uneutopie. Car le droit est le reflet d’une société, de sa culture et donc il est difficile de nié ces éléments. Certains y voient une méthode scientifique et donc il existe différents méthodes. Confusion entre une méthode scientifique et politique.

Aujourd’hui on a des droits multiples, on a des législations sont très varié, chaque droit a son propre concept, vocabulaire, technique de…