DROIT CONSTITUTIONNEL

15 régimes différents de la révolution française:

LES INSTITUTIONS DE LA REVOLUTION FRANCAISE:

1789: débute par un système constitutionnel dans un état non-constitutionnel, monarchie absolu a l’aube de la révolution; pas de pouvoir qui contrebalance.(néanmoins il peut exister des monarchies démocratiques du type Grande-Bretagne, Espagne, Norvège, Suède, Belgique…).Louis XVI est donc détenteur d’un pouvoir absolu même s’il est obligé quelquefois d’écouter le peuple, mais pas de protestation direct contre le roi.(1757:affaire de Damien contre Louis XV, Damien était un esprit faible qui trouvait que le roi ne gouvernait pas suffisamment, il mit donc un coup de canif au bras du roi en lui laissant une légère entaille ce qui lui valut après procès la tortureet l’écartèlement).
Le peuple décide donc de contrebalancer cette monarchie par le billet d’une constitution.

Révolution française en 3 périodes:

5 mai 1789 a 3 septembre 1791: réunion ou une assemblée constituante est formé. La France dispose pour la première fois d’une constitution: CRÉATION DE LA LEGISLATIVE.

3 septembre 1791 au 27 juillet 1794: la convention est créé car lalégislative a explosé. Epoque de la grande terreur(40000 personnes meurent). Période la plus dur de la révolution.
Après l’exécution de Robespierre il ya une recherche d’un nouveau régime, en 1795,établissement du directoire marqué par la séparation des pouvoirs, avec 2chambres,5 dirigeants sans vraiment de pouvoir pour que personne ne puisse avoir de supériorité. La dispersion des pouvoirs est telle quec’est l’anarchie(en Russie on a vu le même cas, a partir de 1991 , le pays entre dans une période de terreur ou personne ne gouverne par peur d’un retour au régime Stalinien ce qui entraine l’anarchie).
Il y a donc une lassitude des Français(apparition de la violence, du banditisme…) qui s’ajoute a une guerre incessante avec les Anglais.

1795 a 1799: envie d’une nouvelle vrai autorité, coup debrumaire avec prise du pouvoir par Bonaparte. C’est la construction d’un monde nouveau qui donne néanmoins lieu a des massacres et guerres civiles.

Le 5 mai 1789,1 ère réunion des Etats Généraux depuis 175 ans a cause d’une crise économique (pouvoir royale en mauvaise situation financière), d’une part les Français aident les insurgés américains pour l’indépendance ce qui leur coutent de l’argent,de plus la famine sévit dans une partie de la France et d’autre part, on assiste a une condition inégalitaire de traitement du peuple, certains paient beaucoup d’impôts (une partie seulement de la population,ex:la gabelle qui est une taxe sur le sel).
Le clergé extrêmement riche(car possédant d’immenses terres)est dispensé de payer certains impôts.
Une partie de la Noblesse est aussi exempted’imposition.
A cela s’ajoute les privilèges, toute une série d’avantage ou d’honneur consentit a une partie de la population ou encore privilèges fiscaux(avocats, médecins ainsi que les domestiques qui sont dispensés de service militaire).
Fin 1780 cette condition est mal supporté, le Parlement de Paris demande lui-même la réunion des Etats-Généraux.
De plus , l’indépendance des Etats-Unis marquele monde car une partie pas très civilisé s’set insurgé et a rejeté le pouvoir venu d’ailleurs(pouvoir des anglais qui est la grande puissance avec la France)ce qui donne confiance.
C’est en Angleterre que les premiers mouvements vont s’exprimer a la fin du 17 ème siècle.
Une république s’instaure en Angleterre prit en main par un dictateur puritain, mais pour eux il ne faut pas de roi absolu.John LOCKE écrit un ouvrage qui pose comme fondement essentiel un contrat entre dirigeants et dirigés dans laquelle il est dit que le pouvoir ne peut pas tout faire, et cet ensemble d’idées va être entendu par toute l’Europe qui sont en accord avec ce principe.
En Angleterre a la fin du 17 ème siècle, affirmation et renforcement d’un Parlement, ou par exemple on ne peut pas décider d’impôts…