Droit Pénal

Ouvrage de Foucault : « surveiller et punir ».
1757, Damien a été condamné pour parricide.
Discours de Robespierre le 30 mai 1791 qui prône l’abolition de la peine de mort. La peine capitale sera maintenue, cependant dans le code pénal de 1791, tout condamné à mort aura la tête tranchée.
La loi du 9 octobre 1981 abolit la peine de mort. Peine de mort et torture sont contraireaux valeurs de la république.
Le droit pénal est celui qui va porter un jugement sur la valeur du comportement humain parce qu’il indique à un moment donné dans une société donné ce qui est interdit. C’est l’image d’un droit répressif qui vient contrôler les individus.

« Moi, Pierre Rivière qui a tué ma mère, ma sœur et mon frère ».

La criminologie vient en complément du droit pénal. Ils’agit de la science du crime, l’étude de crime.

L’évolution du droit pénal

Le phénomène criminel est aussi ancien que les premières civilisations. Il y a cette idée que le phénomène criminel est permanant et qu’il est inhérents aux civilisations. On distingue trois phases pour expliquer ce phénomène criminel :
La phase de la vengeance privée illimitée : la victime ou le groupe auquelelle appartient. Ce sont souvent des règlements de comptes, qui peuvent être instinctif.
La phase de la justice privée : il y a vengeance par la victime ou par le groupe d’appartenance régulée par des règles destiné à limiter les excès ou les caractères anarchiques (la compensation par exemple : lorsque le dommage est mineur, il y aura obligation de compensation à la victime, en nature ou enargent). Le mot pénal vient de « poena » qui désigne la compensation pécuniaire. La loi du Talion est une loi qui vient modérer la peine, afin de la ramenée à sa juste mesure.
La phase de la justice publique : lorsqu’il y a infraction, crime, ce crime atteint non seulement la victime mais aussi le groupe social. Les premiers procureurs apparaissent à cette époque féodale. Nul ne peut se faire justiceà soi-même. On n’a pas besoin de la victime pour condamner une infraction.

Les idées pénales

On distingue la pensée pénale classique, la pensée positiviste et les doctrines de la défense sociale. L’ancien régime est un droit pénal qualifié d’arbitraire et de rigoureux. Arbitraire car les sources du droit pénal sont hétérogènes, le juge pénal prononce les peines qu’il veut et parce que le roipeut soustraire un individu à la justice par les lettres de grâces, de plus la justice est inégale selon la classe sociale à laquelle on appartient. A l’époque, la prison n’existe pas. La sanction pénale est la sanction corporelle afin de punir mais aussi de prévenir. Les supplices physiques sont nombreux (mutilations, amputation du nez, de la langue, les yeux crevés, le fouet, les galères).Lorsqu’il y a condamnation à mort, le bourreau peut utiliser la graisse du mort pour la vendre comme remède corporel. La procédure pénale est contestée car elle est secrète, l’accusé ne sait pas pourquoi il est poursuivi et n’a donc aucun moyen de défense.

La pensée pénale classique

Elle introduit sur ce droit de l’ancien régime, de très profondes modifications. Elle se développe au cours du18e siècle (au cours du siècle des Lumières avec « l’Esprit des Lois » de Montesquieu en 1748 jusqu’au début du 19e siècle vers 1813 quand est publié le code pénal de Bavarois). Cette pensée pénale classique va aussi puiser dans les œuvres de Rousseau et de Bentham. Beccaria : « Des délits et des peines » où il juge le système pénal et où il fait des propositions. Voltaire va faire un compte-rendude cet ouvrage. L’Etat peut exercer la justice pénale mais dans la limite des lois particulières qui vont s’imposer à lui. Les lois sont l’expression de la volonté générale. Ce n’est pas au juge mais à la loi de dire ce qui est punit et défendu.
On ne peut être puni que pour un comportement et par une sanction que la loi a préalablement prévue et définit. Beccaria invite à supprimer les…