Les normes comptables et le monde post-Enron
Rapports

Jacques Mistral Christian de Boissieu et Jean-Hervé Lorenzi
Commentaires

Élie Cohen Dominique Plihon
Compléments

Manuel Plisson, Côme Segretain et Nicolas Véron

Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl

© La Documentation française. Paris, 2003 – ISBN : 2-11-005453-0
« En application de la loi du11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif de la photocopie met en danger l’équilibre économique des circuits du livre. »

Sommaire

Introduction…………………………………………………………………………. 5 Christian de Boissieu RAPPORTS Rendre compte fidèlement de la réalité de l’entreprise
Remarques sur la réforme comptable et la qualité de l’information financière ………………………………………. 7

Jacques Mistral

Introduction…………………………………………………………………………………. 7 1. La comptabilité dans la tourmente ……………………………………………. 8 1.1. « Rendre compte » dans une économie moderne ……………………. 9 1.2. Les enseignements d’Enron ………………………………………………. 10 1.3. La gestion du résultat ……………………………………………………….. 12 1.4. Ladéfaillance des gardiens ……………………………………………….. 16 2. Concurrence ou convergence des systèmes comptables ? ………… 17 2.1. Principales différences entre US GAAP et IFRS …………………. 20 2.2. Deux philosophies irréconciliables ? ……………………………………. 22 2.3. Impact de la loi Sarbanes-Oxley………………………………………… 27 3. L’IASB, un pouvoir sans contre-pouvoirs ? …………………………….. 29 3.1. Objectifs et méthodes de travail …………………………………………. 29 3.2. La full fair value, une rigueur déplacée ? …………………………… 30 3.3. La révolte des banques ……………………………………………………… 33 3.4. Les spécificités du secteurde l’assurance …………………………… 35 3.5. Rigueur, pertinence, gouvernance ……………………………………….. 36 4. De nouveaux horizons……………………………………………………………. 38 4.1. La mesure des actifs intangibles ………………………………………… 39 4.2. L’information extra-comptable…………………………………………… 40 4.3. Une nouvelle technologie au service de la communication financière ………………………………………….. 43

LES NORMES COMPTABLES ET LE MONDE POST-ENRON

3

Normes comptables et régulation de la filière du chiffre……. 57 Christian de Boissieu et Jean-Hervé Lorenzi Les éléments constitutifs d’un espace financier …………………………….57 1. La transparence de l’information financière, une problématique …………………………………………………………………. 60 1.1. Pourquoi se préoccuper de la transparence de l’information ? .. 61 1.2. En quoi le problème est-il plus complexe ? …………………………… 62 1.3. La transparence de l’information dans le monde après Enron … 64 2. La filière duchiffre ………………………………………………………………… 65 2.1. Définition traditionnelle de l’industrie du chiffre ……………………. 65 2.2. La filière du chiffre …………………………………………………………… 67 3. La structuration de l’espace financier européen par le chiffre … 75 3.1. L’effet d’entraînement de la filière du chiffre…