Politique

Depuis très longtemps nous exploitons les ressources que la nature nous offre. Il est facile de constater qu’avec l’avancement de la technologie et les nombreuses naissance, q’il est primordial de produire beaucoup d’énergie. Cependant, il a des sortes d’énergies plus à risque de contamination environnementale. Au Etats-Unis, le gouvernement a laissé le contrôle du gaz de schiste auxcompagnies d’exploitation. En Pennsylvanie un e catastrophe a contaminé les eaux, ce qui mettent plusieurs autre pays perplexe au sujet de l’exploitation de se gaz. Il y a cependant plusieurs politique qui empêche les citoyens de ce battre contre notamment en France et au Québec.

Au Etats-Unis, la production de gaz de schiste est en pleine croissance. Barack Obama a fait du gaz naturel lementor de sa politique énergétique. Cette politique vise à réduire la dépendance du pays envers le pétrole et les émissions de dioxyde de carbone. Le gaz de schiste représente aujourd’hui 23 % de la production de gaz naturel aux Etats-Unis, alors qu’on le négligeait en 2004.

Au Québec, il y a depuis très longtemps la loi sur les mines qui a été adopté. Cette loi repose sur le principe du Freemining[1] qui signifie exploitation minière libre. Ce principe colonial importé directement des américains donne à l’entreprise privée un accès libre au patrimoine minier du Québec. Les compagnies exploratrices sont libres des contraintes sociales et environnementales et pratiquement libres de l’implication gouvernementale.

Elle permet aussi d’échapper, dans la grande majorité des cas, à l’examendu Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). À cela s’ajoute un abus tout aussi incroyable : la Loi sur les mines, que l’on peut qualifier de loi scélérate, bloque explicitement l’accès du public à toute information concernant les droits d’exploitation concédés à l’industrie minière. [2]

Pour pouvoir exploiter un emplacement, les compagnies minières doivent premièrement obtenir unpermis d’exploration auprès du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF). Le titulaire se voit attribuer un droit d’exploration exclusif pour une durée de 5 ans raison d’un renouvellement tous les ans et garantit son titulaire la possibilité d’exploiter. La superficie maximale est de 25 000 ha par permis, soit 250 km2. La Loi sur les mines spécifie que les propriétaires dusous-sol peuvent « acquérir, l’amiable ou par expropriation, tout bien nécessaire l’accès au terrain ou l’exécution de travaux d’exploration ou d’exploitation ». [3]
Ensuite, l’entreprise présente son projet aux municipalités. Toute fois, les compagnies ne sont pas obligé de présenté leur projet au municipalité et ont n’y besoin de s’entendre à l’amiable. Cependant, la Commission sur la protection duterritoire agricole du Québec (CPTAQ) doit autoriser l’utilisation des terres agricoles et cela pour une durer de 4 ans. Selon l’article deux du Règlement sur l’application de la Loi sur la qualité de l’environnement les travaux de forage autorisés en vertu de la Loi sur les mines sont soustraits de la loi 22 qui explique que pour exploiter un territoire, il doit y avoir examen des impactsenvironnementaux. Cela signifie qu’en fonction du cadre législatif actuel, les promoteurs de projet d’exploitation gazière ne sont pas tenus de réaliser une étude d’impact et que par le fait même, les citoyens ne sont pas autorisés à réclamer une audience publique sur tout projet de forage réalisé dans leur municipalité.[4]

Les municipalités sont donc dépourvues de toutes attaques et de revendicationspour leur terre. Selon la loi sur les mines, l’article 246 empêche les municipalités de refuser une exploitation des terres. Le problème au Québec, c’est que les propriétés sont claimer, ce qui veut dire que les individus sont propriétaire uniquement de la surface de leur territoire et non des sous-sols. La principale raison invoquée par le MRNF pour justifier l’exploitation des gaz de schiste…