La Norme IFRS pour les PME :
Une opportunité pour les entreprises Tunisiennes?

« L’IFRS pour les PME fournit un cadre très appréciable de référence en matière d’information financière pour les petites entités, cadre qui est plus adapté à l’ampleur de leurs activités et à leur forme de propriété, et cela devrait aider à améliorer leur accès au crédit »,

Fayezul Choudhury
Vice-présidentFinance institutionnelle et gestion des risques à la Banque mondiale
2010
Kamel Sellaoui
Ernst & Young
9/22/2010

Sommaire

I. INTRODUCTION
II. Genèse de la norme IFRS pour les PME
III. Caractéristiques de la norme IFRS pour les PME
IV. Définition de la PME
V. Quels sont les utilisateurs d’états financiers IFRS pour les PME ?
VI. Quels sont les objectifs des états financiers IFRSpour les PME ?
VII. Implications sur les règles et principes comptables
VIII. SUJETS TRAITES EN FULL IFRS ET NON TRAITES PAR LA NORME IFRS POUR LES PME
IX. OPTIONS POSSIBLES EN FULL IFRS NON RETENUES PAR LA NORME IFRS POUR PME
X. SIMPLIFICATIONS RETENUES PAR LA NORME IFRS POUR LES PME
XI. Réduction des informations à fournir à présenter aux notes
XII. Limitation de l’évaluation la justevaleur pour certaines opérations
XIII. Voies de développements futurs
a. Utilisation du langage XBRL (eXtensible Business Reporting Language)
b. Norme IFRS pour les PME et fiscalité
XIV. Conclusion : la Norme IFRS pour les PME Tunisiennes, quelles opportunités ?
XV. Bibliographie

I. INTRODUCTION
Un langage financier commun pour les PME peut certainement favoriser les échanges, lefinancement et les transmissions d’entreprises. Pour se développer, les entreprises ont également besoin de partenaires avec lesquels elles entretiennent une relation de confiance. La transparence, dont la communication financière est la cheville ouvrière, est l’élément indispensable pour atteindre cette confiance.
II. Genèse de la norme IFRS pour les PME
La norme définitive IFRS pour les PME(IFRS for SMEs) a été publiée en juillet 2009.
C’est un référentiel à part entière, de 230 pages (contre 3000 pages pour les full IFRS), adaptée aux besoins et aux capacités des plus petites entreprises.
Cette norme est le résultat d’un projet qui a duré cinq ans afin de traiter des besoins d’informations financières des petites et moyennes entreprises.
Pour élaborer l’IFRS pour les PME, l’IASBa procédé à de vastes consultations dans le monde entier. Notamment , l’exposé-sondage sur l’IFRS pour les PME, publié en 2007, a permis d’obtenir directement des commentaires et le projet d’IFRS pour les PME a été mis à l’essai par plus de cent petites entreprises dans vingt pays. À la suite de cet essai, d’autres simplifications ont été apportées à la version définitive.

La norme IFRS/PMEsera revue au bout de deux ans d’application ; ensuite, elle sera révisée tous les trois ans.

III. Caractéristiques de la norme IFRS pour les PME
Les objectifs qui ont été à la base de la préparation de la Norme IFRS pour les PME sont de simplifier les exigences comptables (par rapport aux normes Full IFRS) et de réduire les coûts et efforts requis pour produire des états financiers à usagegénéral.
La norme IFRS pour les PME, est un référentiel autonome déconnecté des full IFRS, qui est mis à jour tous les 3 ans, mais qui ne dispose pas d’un organe d’interprétation ;

La Norme IFRS pour les PME a trois grandes caractéristiques :
1- Certains sujets traités en Full IFRS ne sont pas traités par cette norme (voir )
2- Certaines options du Full IFRS ne sont pas retenues,
3- Unesérie de simplifications est mise en place.
L’apport majeur de la Norme IFRS pour les PME est qu’une bonne part des principes figurant dans les IFRS et relatifs à la comptabilisation et à l’évaluation des actifs, des passifs, du revenu et des charges ont été simplifiés. La différence la plus significative avec les full IFRS est la prise en compte plus systématique du rapport coûts/avantages.
Par…