Master 1 ESAA
Normes IFRS et US GAAP.

– Intervenants : Isabelle PIGNATEL et Marie-Astrid Le THEULE.

Module Consolidation en normes IFRS.

1. La norme IAS 27. 3
– 1.1. Champ d’application. 3
– 1.2. La consolidation des filiales grâce à la méthode de l’intégration globale 4
– 1.3. Application sur l’intégration globale : 6
2. La norme IAS 31. 8
-2.1. Application sur l’intégration proportionnelle : 10
3. La norme IAS 28 12
– 3.1. Application sur la mise en équivalence. 12
4. Pourcentages de contrôle et pourcentages d’intérêts. 14
– 4.1. Liaison directe. 14
– 4.2. Liaison indirecte 14
– Pourcentages de contrôle : 14
– Pourcentages d’intérêt : 15

La consolidation en normes IFRS est traitée par trois normes :
lanorme IAS 27 qui concerne la préparation et la présentation d’états financiers consolidés et la consolidation des filiales grâce à la méthode de l’intégration globale
la norme IAS 28 qui traite de la consolidation des entreprises associées par la méthode de la mise en équivalence
et enfin, la norme IAS 31 qui permet de présenter les comptes consolidés des coentreprises par la méthode del’intégration globale.

La norme IAS 27.

La norme IAS 27 concerne :
la préparation et la présentation d’états financiers consolidés. Les états financiers consolidés sont ceux d’un groupe présenté comme une seule entité économique. Ils comprennent un bilan, un compte de résultat, un état des variations des capitaux propres, un tableau des flux de trésorerie, et une annexe présentant lesméthodes comptables et des notes explicatives. Les états financiers consolidés sont présentés dans un module séparé.
la comptabilisation des participations dans les filiales, les entités contrôlées conjointement et les entreprises associées pour les entités qui présentent des états financiers individuels.

La norme IAS 27 précise également les modes de comptabilisation des participationsdans les états financiers individuels. On appelle états financiers individuels des états financiers (comptes sociaux) établis en normes IFRS d’une entité ayant des participations dans d’autres entités.
Les participations dans des filiales, des entités conjointement contrôlées et des entreprises associées sont alors évaluées :
– soit selon la méthode du coût
– soit selon la justevaleur (IAS 39).

1 Champ d’application.

Une société mère, qui contrôle un groupe d’entreprises doit établir des états financiers consolidés sauf si elle en est exemptée.
Une société mère est exemptée de la présentation de documents consolidés, si elle remplit les quatre conditions suivantes :
– la société mère est elle-même filiale d’une autre société
– ses actionnairesminoritaires ne s’opposent pas à la non-préparation d’états financiers consolidés
– ses titres ne sont pas cotés en bourse ou en cours de l’être
– elle est sous le contrôle d’une société mère qui publie ses états financiers consolidés conformément aux IAS/IFRS

Sont exclus du périmètre de consolidation les entités que la mère ne contrôle pas ou plus :
– entités détenues en vue dela vente (IFRS 5)
– entités dont la mère a perdu le pouvoir d’en diriger les politiques financières et opérationnelles.

La date de consolidation est la même pour l’ensemble des entités consolidées, toutefois, il est possible de consolider une entité ayant choisi une date décalée de moins de trois mois par rapport à celle par la société mère.

Le périmètre de consolidation vapermettre de définir les contours du groupe, lequel va comprendre la société mère, ses filiales, les entreprises associées et les co-entreprises. D’une année sur l’autre, le périmètre de consolidation varie, aussi les entreprises en expliquent les variations et publient, en plus des publications obligatoires, tout ou partie de leur compte de résultat de l’année à périmètre constant (en utilisant le…