LES NORME INTERNATIONALES IAS – IFR

US GAAP

Le concurrent dominant dans le monde des affaires qui était les US GAA qui s’imposaient aux sociétés européennes cohabite aujourd’hui avec les IFRS. Des étapes de convergence entre ces deux référentiels concurrents ont été convenues et sont régulièrement suivies Normes comptables américaines.

IFRS
A l’origine, dans les pays où les normesIFRS ont été appliquées, un objectif de marché financier unifié prévalait pour l’Europe avec une application des IFRS restreinte aux seules sociétés cotées. En marge les normes locales applicables aux sociétés non cotées de marge, chacun des pays européens s’harmonisaient en rapport avec les IFRS. Cette logique continue avec la Commission Européenne qui adopte les normes internationales parrèglement, chacun des états membres adaptant sa législation comptable aux nouvelles dispositions.

Les états membres de l’Union Européenne ont également la latitude d’autoriser les sociétés non cotées de présenter leurs comptes en norme IFRS depuis 2005.

NORMES INTERNATIONALES

IAS 1 Présentation des états financiers IAS 2 Stocks IAS 7 Tableaux des flux de trésorerie IAS 8 Méthodes comptables,changements d’estimations comptable et erreurs IAS 10 Evènements postérieurs à la date de clôture IAS 11 Contrats de construction IAS 12 Impôts sur le résultat IAS 14 Information sectorielle : IAS 14 est annulée et remplacée par IFRS 8 « Segments opérationnels » Segments opérationnels IAS 16 Immobilisations corporelles IAS 17 Contrats de location IAS 18 Produits des activités ordinaires IAS 19 Avantagesdu personnel IAS 20 Comptabilisation des subventions publiques et informations fournir sur l’aide publique

NORMES INTERNATIONALES

IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères IAS 23 Coûts d’emprunt IAS 24 Information relative aux parties liées IAS 26 Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite IAS 27 Etats financiers consolidés et individuels IAS 28Participations dans des entreprises associées IAS 29 Information financière dans les économies hyper inflationnistes IAS 30* Informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées (Annulée et remplacée par IFRS 7) IAS 31 Participations dans des coentreprises IAS 32* Instruments financiers (Présentation Remplacée en partie par IFRS 7) IAS 33 Résultat paraction IAS 34 Information financière intermédiaire

NORMES INTERNATIONALES
IAS 36 Dépréciation d’actifs IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels IAS 38 Immobilisations incorporelles IAS 39 Instruments financiers : comptabilisation et évaluation IAS 40 Immeubles de placement IAS 41 Agriculture IFRS 1 Première adoption des IFRS IFRS 2 Paiement fondé sur des actions IFRS 3Regroupements d’entreprises IFRS 4 Contrats d’assurance IFRS 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées IFRS 6 Prospection et évaluation de ressources minérales IFRS 7 Instruments financiers: informations IFRS 8 Segments opérationnels S t é ti l

Les normes IFRS font l’objet, avant leur publication, d’un processus d’élaboration intégré et complexe allant d’étudespréalables avec les normalisateurs nationaux, à des commentaires d’application, à des exposés-sondages, voire à des auditions publiques et des tests sur le terrain.

En sus des normes IFRS, les interprétations et les commentaires des normes d l’IFRIC I t de l’IFRIC, International Financial Reporting Interpretations ti l Fi i lR ti I t t ti Committee, un comité de l’IASB qui statue sur ces interprétations,en so un élément indissociable. L’adoption des normes IFRS implique un engagement à appliquer les normes dans la forme où elles se présentent y compris leurs présentent, amendements.

IFRIC

IFRIC 1 Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires IFRIC 2 Parts sociales des entités coopératives IFRIC 3 Droits d’émission Interprétation retirée…