Ordre des Experts Comptables de Tunisie

Rapport de stage

Organisation d’une première consolidation

2003
Plan

Introduction

I. Définition d’un groupe de société

II. Processus de mise en place d’une première consolidation
1. Définition des objectifs de la consolidation
2. Définition du périmètre de consolidation etles méthodes de consolidation
3. Définition du référentiel de normes à utiliser
4. Définition des documents consolidés à élaborer et les dates d’arrêté
5. Etablissement du plan comptable du groupe et de la liasse de consolidation
6. Définition de la manière de consolidation
7. Définition des moyens de traitement de la consolidation
8. Définitionde la composition, du rôle, du rattachement hiérarchique du bureau (service) de consolidation et ses relations avec les autres directions ou services
9. Définition de la procédure de réalisation de la consolidation
10. Définition du calendrier de consolidation
11. Définition du contrôle interne nécessaire à la consolidation
12. Formation du personnel
13.Régularisation de la situation juridique du groupe
14. Liste des états de liasse annuelle de consolidation

Conclusion

Bibliographie

Introduction

La conjoncture économique nationale de la Tunisie, marquée par la mondialisation et la levée progressive des barrières douanières, a encouragé la concentration des sociétés et a donné naissance à des nouveaux groupes de société.Conscient de ce phénomène, le législateur tunisien a présenté le cadre juridique des groupes de société dans le titre six du code des sociétés commerciales.
D’autant plus, et dans le cadre de répondre aux besoins des actionnaires et des bailleurs des fonds en informations financières sur le groupe de société, notre législateur a obligé les sociétés mères de présenter, outre ses propres états financiersannuels, des états financiers consolidés conformément à la législation comptable et qui devront être certifiés par un commissaire aux comptes et un rapport de gestion relatif au groupe des sociétés.

Etant donné que les sociétés mères seront appelées à présenter des états financiers consolidés, pour la première fois, pour l’exercice 2003, il s’est avéré indispensable de définir une organisationpour la réalisation de la première consolidation.
L’organisation de la consolidation peut s’avérer plus ou moins complexe en fonction des particularités de chaque groupe, notamment :

– De sa structure : organisation centralisée ou décentralisée, activités homogènes ou diversifiées, filiation simple ou complexe ;
– De son caractère national ou international ;
– De sonimportance ;
– De ses objectifs.

A chacune de ces situations correspond un ensemble de contraintes, de délais, d’informations nécessaires et de traitement nécessitant la mise en place d’une organisation spécifique. En outre, l’organisation de la consolidation doit s’adapter aux systèmes d’information existants, à moins que cette mise en place ne soit l’occasion d’une redéfinition complète de cessystèmes.

En effet, pour mettre en place une première consolidation, un certain nombre de décisions doivent être prises, ces décisions sont récapitulées ci-dessous en suivant un ordre chronologique et seront développées par la suite dans ce présent rapport :
– Définir les objectifs de la consolidation ;
– Définir le périmètre de consolidation et les méthodes de consolidation ;
-Définir le référentiel de normes à utiliser ;
– Définir les documents consolidés à élaborer et les dates d’arrêté ;
– Etablir le plan comptable du groupe et la liasse de consolidation ;
– Définir la manière de consolidation qui sera appliquée ;
– Définir les moyens de traitement de la consolidation ;
– Définir la composition, le rôle, le rattachement hiérarchique du bureau…