Origine du droit européen

HISTOIRE DU DROIT.

L’origine du Droit européen c’est le droit romain. Le droit romain se divise en trois périodes.
Ancien droit romain (VIIIe siecle av JC – IIe siecle av JC). La loi des 12 tables est le 1er Code Romain. Dans l’antiquité on gravait les lois sur des plaques de pierre ou de bronze que l’on appelé des Tables. On gravait les lois pour qu’elles traversent des décennies voir dessiécles.
Droit romain classique ( IIème siècle av JC – IIe siècle ap JC). Apogée de l’empire romain ou écrire les plus grands jurisconsultes romain.
Droit romain postclassique (IIe ; III ; IVe siecles.) A partir du IIe siécle ap JC, l’empire romain se divise en deux. L’empire d’Orien et l’empire d’Occident.

Ancien Droit Romain :
Droit très imprégniez par la religion.
En 509 avant J.C, lesromains on déjà une règle de droit si importante qu’ils rédigent la loi des 12 tables (gravée sur des pierres ou pièces de métal) texte fondateur pour les juristes puis pour les romains (surtout pour les enfants).

Droit Romain Classique :
Période de l’apogée de Rome. Fin de la république romaine puis début de l’empire romain.
C’est une réflexion que les romains vont effectuer sur leurs lois. Lesromains ont conquis la Grèce, ce qui les amène a s’intéresser a la philosophie. Cela abouti à l’apparition de contrat qui ne repose plus sur le formalisme mais sur un accord de volonté.
Epoque ou la source du droit = préteur (juge) élu par les citoyens, et élu sur son programme juridique.
Avec l’empire, le préteur va s’effacer et c’est la loi de l’empereur qui va devenir source du droit. « lavolonté de l’empereur est la loi »

Droit Romain Post-classique : En orient l’empire romain s’effondrera en 1400. En occident à partir de la chute de l’empire romain on assiste à une décadence intellectuelle. (Époque des invasions barbares)
Conséquences : déclin de la culture et le droit romain est oublié pour laisser place à des coutumes.

En Occident, c’est la décadence du droit. Dans lesprocès, pour résoudre les litiges, on
recourait à des épreuves. L’épreuve de la Croix ou les deux partis se mettaient devant le juge a genoux, les bras en croix. Le premier qui baissait les bras avait perdu.
L’empereur Justinien décide de faire rédiger les compilations de Justinien.
– 1ere compilation : les Institutes. Ce sont le manuel officiel de droit à destinations des étudiants endroit. C’est un recueil de définition, de principes généraux qui forment les juristes.
– 2eme compilation : le digeste. C’est un résumé des opinions doctrinales sur les questions juridiques, politiques…
– 3eme compilation : Code Justinien. C’est tout simplement le receuil des texte de lois romaines en application. Toutes celles qui n’y sont pas sont abolie. Il regroupe les lois misent enplace de 529 à 534.
– 4eme compilation : Les Novels. Compil de nouvelles lois.

En occident, le droit romain est redécouvert au moment des croisades ou les croisades sont passé par Byzance. Là, on ramène les compilations de justinien oublié jusqu’à la fin du 12eme siècle. Ces texte ne sont pas vraiment compris, et fin 12eme siècle apparaissent les 1ere faculté de droit en occident pourcomprendre les textes. La première est la fac de Bologne en Italie, puis Montpellier, Paris, Orléans et Oxford…
Ces textes qui apparaissent mystérieux, deviennent compréhensible grâce a une méthode, l’utilisation des méthode d’interprétation des théologiens que l’on applique expressément pour le droit.
Dans les faculté de droit en occident puis en Occident jusqu’à la Russie, on enseignera que le Droitromain. En France et en Suéde, pas précurseur on se décide a appliquer qu’au 17éme siècle un cours de droit Français et Suedois. Dans les autres pays, c’est a la fin du 19eme siècle que l’on consent a faire apprendre un autre droit que le droit romain.
Dans ces conditions, pendant pratiquement 6siécle d’apprentissage romain, tous les juristes romains avaient appris le même droit.
Mais en 1804n…