Bibliographie :

Site Web : www.atlanta.ma/
Rapport annuel 2008 de la compagnie Atlanta
Rapport annuel 2009 de la compagnie Atlanta
Fiche d’identité
C/ Responsabilités civiles :

1 -responsabilité civile professionnelle :
Définition : le contrat garantie l’assuré contre la conséquence pécuniaire de la responsabilité civile délictuelle et /ou contractuelle lui incombant tellequ’elle est définie par la loi.
Garantie :
La garantie s’exerce à la raison de tout ou erreurs de droit ou de fait, l’émission, négligence, inexactitudes commises par l’assuré ou toutes personnes dont il répond civilement.
Les garanties sont également la conséquence de la responsabilité civile que l’assuré peut encourir en cas de perte, vol ou destruction involontaire de documentprofessionnels.

La garantie fixée par sinistre par année d’assurance, comprend les dommages et intérêts dépend, honoraire, frais judicaires et autre débours .elle est accordée a concurrence des sommes indiquées aux conditions particuliers sous déduction du montant de la franchises convenue. Cette franchise s’entend de la participation financière au sinistre que l’assuré conserve à sa charge et qu’ils’interdit, sous peine d’échéance, de faire couvrir par une autre assurance.
2 -responsabilités civiles scolaires :
Définition : le présent contrat a pour objet de garantir les éleves, leurs parents et tuteurs légaux, les enseignants et le personnel de ces établissements contre les conséquences de la responsabilité civile.
Garantie :
1- assurance responsabilité civile du chef de l’établissementa. dommages corporels.
b. dommage matériaux.
c. intoxication alimentaire.
d. défense et recours.
2- frais d’ambulance
3-frais de monture
4- indemnité de contractuelle pour les élèves
3-responsabilité civile salle de sport :
Définition : le présent contrat a pour objet de garantir les adhérents dans les salles de sport et les personnels de ses établissements contre les conséquences de laresponsabilité civile qu’ils peuvent encourir aux termes de leur activité.
Garantie :
1- responsabilité civile à raison des dommages corporels et matériels.
2- responsabilité civile à raison des dommages corporels.
4-responsabilité civile association :
Définition : Le contrat a pour objet de garantir l’assuré contre les risques ci-dessous :
Assurance responsabilité civile :La compagnie d’assurance garantie les conséquences pécuniaire da la responsabilité civile pouvant incomber aux associations sportives, a leur préposés en service ainsi qu’à leur membres, à raison des accidents causés :
a- aux tiers par aux même ou par le fait des immeuble ou des matériel de association.
b- aux membres titulaires ou non d’une licence fédérale, ou cours d’entraînement oucompétition officielle ou non, s’effectuent soit sur les lieux d’installation sportifs, soit hors de ces lieux, mais sous le contrôle et la surveillance de l’association.
Intoxication alimentaire :
La garantie s’étend aux conséquences pécuniaire de la RC que l’assuré peut encourir du fait d’intoxication alimentaire causes aux adhérents par suit d’erreur, malfaçon ou fait professionnelles commis parl’assuré ou les personne dont il est civilement responsable dans la préparation ou la fourniture des denrées alimentaires.
Cette extension de garantie est limitée aux denrées alimentaires et boissons servies postérieurement à la date d’effet du présent contrat et antérieurement à sa résiliation pour quelques causes que ce soit, et si le premier dommage en gendre, par les erreurs ou malfaçonest parvenue, a la connaissance de la compagnie durant la période de validité du contrat ou au plus tard dans un délai de douze mois a dater da la résiliation.
Exclusions :
Sont exclus de cette garantie les les dommages corporels et matériels résultant de l’état des tribunes ou des installations réservés aux spectateurs.
5 -Responsabilité civile chasse :
Définition : le…