L’animal est il un sujet de droit ?

« L’homme est un animal raisonnable » Aristote. Il ne faut pas comprendre cette citation en traduisant le terme « raisonnable » comme si l’homme était guidé par sa raison, ni sa capacité qu’il possède afin de maitriser ses impulsions. En effet cette signification voudrait dire que ce qui nous différencie des animaux c’est notre capacité de maitrise. Il estpréférable de s’attacher à la traduction plus philosophique qui nous propose plus simplement une capacité de raisonnement, c’est-à-dire de logique. On peut donc dire que l’homme est une personne qui possède une raison et cette raison le permet de comprendre et de juger.

Evidemment ce n’est pas la seule différence qu’il existe, on peut citer également que l’homme bénéficie d’un langage plusélaboré que celui de l’animal, mais aussi l’existence de sentiment … C’est pour cela qu’à première vue l’animal n’apparaît pas comme un sujet de droit. Si l’animal était un sujet de droit cela voudrait dire qu’il serait titulaire de droits et d’obligations. De ce fait, l’animal aurait un rôle dans l’activité juridique. Cependant un animal n’est caractérisé que comme un « être vivant organisé, douéd’une sensibilité et capable de mouvement ». Il ne possède pas de capacité pour raisonner, il semble donc étrange qu’il puisse assurer un rôle dans l’activité juridique.

De nos jours tous les êtres humains possèdent une personnalité juridique et sont donc des sujets de droit. Cependant on remarque que ça n’a pas toujours été le cas. En effet, jadis, l’homme qui était désigné comme un esclave étéconsidéré comme une chose et ne possédé donc aucun droit. Heureusement l’esclavage fut aboli par un décret le 27 avril 1848. Dorénavant la personnalité juridique est reconnue d’emblée, à tout être humain, quelque soit son âge, ses capacités physiques ou intellectuelles. Cependant on ne reconnait pas de personnalité juridique aux animaux. En revanche on constate que ce n’est pas pour cela qu’on ne leurprête pas attention, depuis un certain nombre d’années les animaux se voient eux aussi reconnaître des droits. Par exemple le décret du 19 Octobre 1987 réglemente les expériences sur les animaux qui sont régies par le code pénal à l’article 501-2. De plus on note que sont punit pénalement les auteurs de mauvais traitements sur les animaux. Les animaux comme les êtres humains possèdent des droitset doivent être respectés, simplement l’homme et l’animal restent très différents et c’est pour cette raison qu’ils ne peuvent pas être vus, ni caractérisés de la même façon.

L’avis des auteurs sur la personnification de l’animal reste très varié. Certain pense par exemple que l’animal est un homme comme les autres. « Nous vivons en communauté, nous chassons pour manger et la loi du plusfort domine nos sociétés. Alors, où est la différence avec les autres animaux ?» Pourquoi l’animal ne bénéficierait pas tout comme l’homme de la personnalité juridique ?
Les animaux se sont vus accorder des droits au fil du temps. En effet il est légitime que pour régir les rapports entre les hommes et les animaux qu’on accorde des droits aux animaux (I). Malgré le fait qu’on accorde des droits auxanimaux, ce n’est pas pour autant qu’ils sont caractérisés de la même manière que les hommes en droit (II)
I. L’intérêt du droit dans les rapports entre l’homme & l’animal :

Les animaux sont des êtres vivants au même titre que l’être humain, cependant il ne possède pas le même statut juridique. L’homme a plus de pouvoir que l’animal c’est pourquoi il apparait nécessaire que les hommes neprofitent pas de leur liberté au profit de celle des animaux (A). C’est pourquoi les animaux se sont vu accordés des droits (B).

A) La nécessité de régir les comportements des hommes sur l’animal :

La loi du plus fort a toujours été mise en avant dans de nombreuses sociétés. Ce n’est qu’avec l’arrivée de la déclaration universelle des droits de l’homme de 1789 que les tous les hommes ont…